Accord-cadre de fourniture de produits d'entretien et articles de droguerie

INSA de Lyon

fourniture de produits d'entretien et articles de droguerie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Argos Hygiene
• Firplast
• Groupe Pierre Le Goff Rhône-Alpes Centre
• Lot infructueux
• MAJ Elis Rhône-Alpes

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-21	Avis de marché
2014-07-25	Informations complémentaires
2015-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: INSA de Lyon, 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: anne.carmantrand@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472436444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 140-251038
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits d'entretien et articles de droguerie
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 fourniture de matériels et produits d'entretien courants
Brève description: Matériels et produits d'entretien courants.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 fourniture de produits d'entretien médicaux
Brève description: Produits d'entretien médicaux.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 fourniture de produits d'hygiène: distributeurs et/ou consommables
Brève description: Produits d'hygiène: distributeurs et/ou consommables.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 fourniture d'articles de droguerie pour la direction des restaurants
Brève description: Articles de droguerie pour la direction des restaurants.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 location/entretien de distributeurs d'essuie-mains textiles
Brève description: Location/entretien de distributeurs d'essuie-mains textiles.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: ACM14.0087-88-89-90
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône, Loire et Ain

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf RC
Situation économique et financière: cf RC.
Capacité technique et professionnelle: cf RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: cf RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: cf RC

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Dispositions environnementales (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Carmantrand Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: INSA de Lyon
Adresse postale: bât. INSA direction, 37 avenue Jean Capelle
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACM14.0087-88-89-90
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat, à savoir dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier de rejet ou dans un délai de 11 jours à compter de la transmission de la décision d'attribution à l'ensemble des candidats (art. R. 551-5 du CJA) ;

— d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA) ;

— d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'insa de Lyon ;

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - conseil d'etat du 16 juillet 2007 [no 291545]) ;

— d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de Justice Administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Source: OJS 2014/S 140-251038 (2014-07-21)

Informations complémentaires (2014-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258357
Se réfère à l'avis: 2014/S 140-251038
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2014/S 144-258357 (2014-07-25)

Avis d'attribution de marché (2015-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-03 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-045087
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Lot 2 déclaré infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 140 B, annonce nº 359 du 24.7.2014. Références de publication rectificative: Parution nº 143 B, annonce nº 262 du 29.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône, Loire, Ain.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff Rhône-Alpes Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne, BP 60025
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69191

2️⃣
Nom: Lot infructueux

3️⃣
Nom: Argos hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

4️⃣
Nom: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Priest
Code postal: 69800

5️⃣
Nom: MAJ ELIS Rhône-Alpes
Adresse postale: Parc d'activités Les Pivolles, 3 rue de Barcelone
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lumière Lyon 2
Adresse postale: 86 rue Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69365
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42023

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

D'un référé contractuel [art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (CJA)], pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA);

D'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon;

D'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées [jurisprudence Société Tropic Travaux Signalisation — Conseil d'État du 16.7.2007 (nº 291545)];

D'un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Source: OJS 2015/S 027-045087 (2015-02-03)

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