Accord-cadre de fourniture de matériel informatique

ASIP santé

Lot 1: acquisition de périphériques informatiques et d'équipements réseau pour les besoins bureautiques de l'ASIP santé.
Lot 2: acquisition de micro-ordinateurs de type bureau, portables ou serveurs pour les besoins bureautiques et de test de l'ASIP santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-27 Avis de marché
2015-05-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire, au sens de l'article 76 du code des marchés publics, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé comme suit:— montant maximum annuel de l'accord-cadre relatif au lot 1 (acquisition de périphériques informatiques et d'équipements réseau): 300 000 EUR (HT),— montant maximum annuel de l'accord-cadre relatif au lot 2 (acquisition de micro-ordinateurs de type bureau, portables ou serveurs): 300 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ASIP Santé
Adresse postale: 9 rue Georges Pitard
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://esante.gouv.fr/asip-sante 🌏
Courrier électronique: asip-marches@sante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158453332 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407216
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 56 ii alinéa 2 du code des marchés imposant la remise des offres par voie électronique pour les marchés de fournitures et de services informatique d'un montant supérieur à 90 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une durée courant à compter de sa date de notification. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.e-marchespublics.com (ou http://asipsante.e-marchespublics.com ). Pour ce faire, les candidats doivent renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, rectifications,réponses aux questions posées par les candidats). Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. Les offres seront analysées en fonction des critères suivants et de la pondération associée: Critère nº 1: la valeur financière (60 points) sera appréciée sur la base de la simulation de commande fictive annexée au présent document. Critère nº 2: la valeur technique (40 points) sera appréciée sur la base du mémoire technique* répondant aux sous-critères suivants: • qualité du processus de commande (8 points de la note de la valeur technique) composé des sous-sous-critères suivants: — modalités d'accès au catalogue (2 points); — modalités de suivi de la commande via une plateforme électronique (2 points); — délais de prise en compte de la commande (2 points); — en cas de rupture de stock, les modalités prévues pour honorer la commande (2 points). • modalités de livraison (8 points) composé des sous-sous-critères suivants: — les délais de livraison à compter de la réception de la commande (4 points); — la qualité du transporteur du fournisseur ou transporteur externe (2 points); — les moyens de livraison (2 points). • les services couverts pendant la période de garantie initiale, ainsi que les modalités d'intervention (8 points): — les modalités de réparation retour atelier ou sur site (3 points); — délais d'intervention (3 points); — modalités de prêt de matériel pendant une réparation (2 points). • étendue de la garantie supplémentaire hors constructeur (8 points): — champ d'application de la garantie (1 points); — durée de la garantie (3 points); — montant des franchises (2 points); — plafond d'indemnisation (2 points); • qualité du service après-vente (8 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: acquisition de périphériques informatiques et d'équipements réseau pour les besoins bureautiques de l'ASIP santé.
Lot 2: acquisition de micro-ordinateurs de type bureau, portables ou serveurs pour les besoins bureautiques et de test de l'ASIP santé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de périphériques informatiques et d'équipements réseau:
Brève description:
Périphériques informatiques:— lecteurs: DVD, cartes à puce,— clefs et disques USB,— souris,— mémoires RAM,— disques durs internes et externes, cartouches LTO,— bloc d'alimentation, onduleur,— imprimantes,—câbles: ethernet, alimentation, sas, uplink, DVI,— testeurs de câble,— écrans,— cartes: vidéo, réseau,— pâte thermique,— casque, micro,— scanner,— sacoches cuir de transport, câbles antivol.Équipements réseau:— serveurs,— routeurs,— alimentation,— hub USB, switchs; modules SFP.
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Périphériques informatiques:
— lecteurs: DVD, cartes à puce,
— clefs et disques USB,
— souris,
— mémoires RAM,
— disques durs internes et externes, cartouches LTO,
— bloc d'alimentation, onduleur,
— imprimantes,
—câbles: ethernet, alimentation, sas, uplink, DVI,
— testeurs de câble,
— écrans,
— cartes: vidéo, réseau,
— pâte thermique,
— casque, micro,
— scanner,
— sacoches cuir de transport, câbles antivol.
Équipements réseau:
— serveurs,
— routeurs,
— alimentation,
— hub USB, switchs; modules SFP.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de micro ordinateurs de bureau, portables ou serveurs:
Brève description:
— micro-ordinateurs de type bureau,— ordinateurs portables,— serveurs.
— micro-ordinateurs de type bureau,
— ordinateurs portables,
— serveurs.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire, au sens de l'article 76 du code des marchés publics, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé comme suit:
— montant maximum annuel de l'accord-cadre relatif au lot
1 (acquisition de périphériques informatiques et d'équipements réseau): 300 000 EUR (HT),
2 (acquisition de micro-ordinateurs de type bureau, portables ou serveurs): 300 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (imprimé dc1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement momentané d'entreprises, une seule lettre de candidature est à remettre laquelle doit clairement faire apparaître la forme du groupement, les membres du groupement, le mandataire du groupement, mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et renseignements demandés;
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— le document relatif au pouvoir de la personne signant les pièces relatives au marché, cette personne devant être habilitée à engager la société. Si le signataire des pièces du marché est habilité de droit à engager la société, il peut fournir: un extrait k-bis, les statuts de la société, la délibération du conseil d'administration ou tout autre document. Si le signataire agit en vertu d'une délégation de pouvoir, il devra fournir une attestation de délégation signée par la personne habilitée de plein droit à engager la société et tout document attestant que la personne qui délègue est elle-même habilitée à engager la société;
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— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
L'état annuel des certificats reçus (imprimé noti 2) ou les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (photocopies, datées et signées) pourra être demandé à l'attributaire.
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— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 43 du code des marchés publics);
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et l'autorisant à poursuivre son activité.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Dans le respect des dispositions de l'article 45 iii alinéa 2 du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, la déclaration ci-dessus demandée par l'ASIP santé, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent.
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Capacité technique et professionnelle:
— une présentation des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur pour sa propre candidature et, un engagement écrit de l'opérateur économique de mettre à disposition ses capacités pour l'exécution des prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget propre de l'ASIP santé. Les prestations sont payées dans un délai global de paiement de 30 jours, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur offre sous forme de candidat unique ou sous forme de groupement momentané d'entreprises, en application de
L'article 51 du code des marchés publics. En application des dispositions de l'article 51 vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Si le marché est attribué à un groupement momentané d'opérateurs économiques, ce groupement doit revêtir, pour assurer la bonne exécution du marché, la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (60 points)
2. Valeur technique (40 points)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://asipsante.e-marchespublics.com 🌏
Nom: ASIP santé
Téléphone: +33 158453323 📞
URL pour la participation: http://asipsante.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-011
Informations complémentaires
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 56 ii alinéa 2 du code des marchés imposant la remise des offres par voie électronique pour les marchés de fournitures et de services informatique d'un montant supérieur à 90 000 EUR (HT).
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Le marché est conclu pour une durée courant à compter de sa date de notification.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.e-marchespublics.com (ou http://asipsante.e-marchespublics.com ). Pour ce faire, les candidats doivent renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, rectifications,réponses aux questions posées par les candidats). Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.
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Les offres seront analysées en fonction des critères suivants et de la pondération associée:
Critère nº 1: la valeur financière (60 points) sera appréciée sur la base de la simulation de commande fictive annexée au présent document.
Critère nº 2: la valeur technique (40 points) sera appréciée sur la base du mémoire technique* répondant aux sous-critères suivants:
• qualité du processus de commande (8 points de la note de la valeur technique) composé des sous-sous-critères suivants:
— modalités d'accès au catalogue (2 points);
— modalités de suivi de la commande via une plateforme électronique (2 points);
— délais de prise en compte de la commande (2 points);
— en cas de rupture de stock, les modalités prévues pour honorer la commande (2 points).
• modalités de livraison (8 points) composé des sous-sous-critères suivants:
— les délais de livraison à compter de la réception de la commande (4 points);
— la qualité du transporteur du fournisseur ou transporteur externe (2 points);
— les moyens de livraison (2 points).
• les services couverts pendant la période de garantie initiale, ainsi que les modalités d'intervention (8 points):
— les modalités de réparation retour atelier ou sur site (3 points);
— délais d'intervention (3 points);
— modalités de prêt de matériel pendant une réparation (2 points).
• étendue de la garantie supplémentaire hors constructeur (8 points):
— champ d'application de la garantie (1 points);
— durée de la garantie (3 points);
— montant des franchises (2 points);
— plafond d'indemnisation (2 points);
• qualité du service après-vente (8 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 231-407216 (2014-11-27)
Avis d'attribution de marché (2015-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172218
Se réfère à l'avis: 2014/S 231-407216
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les offres ont été analysées au regard des critère suivants: Critère no 1: la valeur financière (60 points) a été appréciée sur la base de la simulation de commande fictive annexée au RC. Critère no 2: la valeur technique (40 points) a été appréciée sur la base du mémoire technique répondant aux sous-critères suivants: Qualité du processus de commande (8 points) composé des sous-critères suivants: — modalités d'accès au catalogue (2 points); — modalités de suivi de la commande via une plateforme électronique (2 points); — délais de prise en compte de la commande (2 points); — en cas de rupture de stock, les modalités prévues pour honorer la commande (2 points). Modalités de livraison (8 points) composé des sous-critères suivants: — les délais de livraison à compter de la réception de la commande (4 points); — la qualité du transporteur du fournisseur ou transporteur externe (2 points); — les moyens de livraison (2 points). Les services couverts pendant la période de garantie initiale, ainsi que les modalités d'intervention (8 points): — les modalités de réparation retour atelier ou sur site (3 points); — délais d'intervention (3 points); — modalités de prêt de matériel pendant une réparation (2 points). Étendue de la garantie supplémentaire hors constructeur (8 points): — champ d'application de la garantie (1 points); — durée de la garantie (3 points); — montant des franchises (2 points); — plafond d'indemnisation (2 points). Qualité du service après-vente (8 points). — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2014-011. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n° 231 B, annonce n° 320 du 2.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue Georges Pitard, 75015 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-06 📅
Nom: Compagnie Française d'informatique
Adresse postale: 9/11 Avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93583
Courrier électronique: marchespublics@cfiparis.com 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 095-172218 (2015-05-13)