Accord-cadre 02-2015 E

Lycée Voltaire

Accord-cadre pour 81 EPLE (lycées, collèges) des académies de Paris et Créteil pour les années 2015 à 2018 avec mise en concurrence tous les ans, soit 4 fois, pour des fournitures d'épicerie diverses et variées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laurance Primeurs

Qui ?

• Lycée Voltaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-10	Avis de marché
2015-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Quantité ou étendue:

Fruits et légumes frais de Iv° et V° gamme avec un minimum et un maximum annuel par adhérent.2 720 0005 440 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Voltaire
Adresse postale: 101 avenue de la République
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-paris.fr/serail/jcms/s2_101157/ee-lg-clg-voltaire-portail 🌏
Courrier électronique: jean-marie.nouaze@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 155280770 📞
Fax: +33 155280775 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349563
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 720 000 💰
5 440 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Tous les ans pour une fourchette comprise entre 680 000 et 1 360 000 EUR.
Brève description:

Quantité ou étendue:

Fruits et légumes frais de Iv° et V° gamme avec un minimum et un maximum annuel par adhérent.

Numéro de référence: 32-2015 F&L
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Académies de Paris et Créteil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Extrait Kbis.

Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP.

Certificat d'assurance.

Situation économique et financière: Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées ces trois dernières années avec montant, date et le destinataire public ou privé.

Certificat d'agrément communautaire de salubrité.

Mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité de la gestion de la sécurité alimentaire.

Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les trois derniers exercices.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie. Le versement de l'avance ne peut se faire qu'après constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement des factures par chaque adhérent sur son budget propre. Le financement est assuré par la participation des parents concernés dans chaque EPLE. L'avance forfaitaire est de 5 % du montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement solidaire est imposé après attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nouaze Jean-Marie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: Lycée Voltaire
Point de contact: Intendance
Mme Maisonnier Sandrine
Téléphone: +33 155280789 📞
Courrier électronique: sandrine-nina.maisonnier@ac-paris.fr 📧
Point de contact: M. Nouazé Jean-Marie
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=126029&orgAcronyme=d5r 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 32-2015 F&L
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 198-349563 (2014-10-10)

Avis d'attribution de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 528 633,52 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041548
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349563
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 02-2015E

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Laurance Primeurs
Adresse postale: Zon 2 industrielle des Eglantiers, 13 rue des Cerisiers
Commune postale: Évry
Code postal: 91028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 025-041548 (2015-02-02)

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