Accord-cadre 01-2015 BOF
Lycée Voltaire
Accord-cadre pour 83 EPLE (Lycées, collèges) des académies de Paris et Créteil pour l'année 2015 renouvelable 4 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-07 | Avis de marché |
| 2015-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Voltaire
Adresse postale: 101 avenue de la République
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-paris.fr/serail/jcms/s2_101157/ee-lg-clg-voltaire-portail 🌏
Courrier électronique: jean-marie.nouaze@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 155280770 📞
Fax: +33 155280775 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344314
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 💰
8 000 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Tous les ans pour une fourchette comprise entre 1 et 2 millions.
Brève description:
2 000 000 💰
Numéro de référence: 01-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Académies de Paris et Créteil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement solidaire est imposé après attribution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nouaze Jean-Marie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: Lycée Voltaire
Point de contact: Intendance
Mme Maisonnier Sandrine
Téléphone: +33 155280789 📞
Courrier électronique: sandrine-nina.maisonnier@ac-paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=126029&orgAcronyme=d5r 🌏
Point de contact: M. Nouazé Jean-Marie
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=126029&orgAcronyme=d5r 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01-2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 195-344314 (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Quantité ou étendue:
Fournitures de produits laitiers et avicoles avec un minimum et un maximum annuel par adherent.1 000 0002 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Voltaire
Adresse postale: 101 avenue de la République
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-paris.fr/serail/jcms/s2_101157/ee-lg-clg-voltaire-portail 🌏
Courrier électronique: jean-marie.nouaze@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 155280770 📞
Fax: +33 155280775 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344314
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 💰
8 000 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Tous les ans pour une fourchette comprise entre 1 et 2 millions.
Brève description:
Accord-cadre pour 83 EPLE (Lycées, collèges) des académies de Paris et Créteil pour l'année 2015 renouvelable 4 fois.
Quantité ou étendue:
Fournitures de produits laitiers et avicoles avec un minimum et un maximum annuel par adherent.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 💰
2 000 000 💰
Numéro de référence: 01-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Académies de Paris et Créteil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Extrait Kbis
Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP.
Certificat d'assurance.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées ces 3 dernières années avec montant, date et le destinataire public ou privé.
Certificat d'agrément communautaire de salubrité.
Mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité de la gestion de la sécurité alimentaire.
Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les 3 derniers exercices.
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie. Le versment de l'avance ne peut se faire qu'après constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement des factures par chaque adhérent sur son budget propre. Le financement est assuré par la participation des parents concernés dans chaque EPLE. L'avance forfaitaire est de 5 % du montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nouaze Jean-Marie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: Lycée Voltaire
Point de contact: Intendance
Mme Maisonnier Sandrine
Téléphone: +33 155280789 📞
Courrier électronique: sandrine-nina.maisonnier@ac-paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=126029&orgAcronyme=d5r 🌏
Point de contact: M. Nouazé Jean-Marie
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=126029&orgAcronyme=d5r 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01-2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 195-344314 (2014-10-07)
Avis d'attribution de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 320 458 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041668
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344314
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-03 📅
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de la Poudreette, 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 025-041668 (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 320 458 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041668
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344314
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-03 📅
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de la Poudreette, 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 025-041668 (2015-02-02)
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