Accessoires et pièces détachées pour véhicules légers et poids lourds de marque Renault

SDIS du Var

Le marché porte sur la fourniture d'accessoires et de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants de marque Renault détenus par le service départemental d'incendie et de secours (Sdis) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-21 Avis de marché
2014-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Sans minimum et sans maximum.À titre indicatif, le SDIS du Var a estimé le montant des achats à :— lot n° 1 : 250 000 EUR hors TVA par an,— lot n° 2 : 130 000 EUR hors TVA par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065870
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Des avenants pourront être passés en cours de marché. Marché à bons de commande. Cet avis implique un accord cadre au sens européen. Accord cadre avec un seul opérateur par lot. Date prévisionnelle de notification : mai/juin 2014. Modalités d'ouverture des plis : avril/mai 2014. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la commission d'appel d'offres. Modalités de retrait et de dépôt des dossiers : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Lieux de livraison : Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : o Lieu habituel Direction départementale des services d'incendie et de secours du Var Groupement soutien et logistique Magasin pièces détachées véhicules Centre Jacques Vion 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade 83300 Draguignan Ponctuellement, des fournitures pourront être enlevées directement au comptoir du titulaire par un agent du SDIS du Var. O autres lieux de livraison *atelier mécanique Fréjus 238 rue des Batteries 83600 Fréjus *Atelier mécanique Saint-Tropez avenue du 8 Mai 1945 83990 Saint-Tropez *Atelier mécanique Hyères 113 chemin de la Source 83400 Hyères *Atelier mécanique Toulon avenue de l'Infanterie de Marine 83000 Toulon *Atelier mécanique Saint-Cyr avenue du Général de Gaulle 83270 Saint-Cyr-sur-Mer *Atelier mécanique Saint-Maximim chemin de Moulin 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'accessoires et de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des matériels roulants de marque Renault détenus par le service départemental d'incendie et de secours (Sdis) du Var.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks.
Quantité ou étendue:
Sans minimum et sans maximum.
À titre indicatif, le SDIS du Var a estimé le montant des achats à :
— lot n° 1 : 250 000 EUR hors TVA par an,
— lot n° 2 : 130 000 EUR hors TVA par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Pk - aoo pd renault

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre),
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise,
— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret n° 2002-231 du 21 février 2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires révisables par ajustement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Durée de garantie (10)
3. Assistance technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Point de contact: Service commande publique
Fax: +33 494603204 📠
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Téléphone: +33 494603770 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pk - aoo pd renault
Informations complémentaires
Des avenants pourront être passés en cours de marché.
Marché à bons de commande.
Cet avis implique un accord cadre au sens européen.
Accord cadre avec un seul opérateur par lot.
Date prévisionnelle de notification : mai/juin 2014.
Modalités d'ouverture des plis : avril/mai 2014. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la commission d'appel d'offres.
Modalités de retrait et de dépôt des dossiers : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Lieux de livraison :
Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes :
o Lieu habituel
Direction départementale des services d'incendie et de secours du Var
Groupement soutien et logistique
Magasin pièces détachées véhicules
Centre Jacques Vion
87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
83300 Draguignan
Ponctuellement, des fournitures pourront être enlevées directement au comptoir du titulaire par un agent du SDIS du Var.
O autres lieux de livraison
*atelier mécanique Fréjus
238 rue des Batteries
83600 Fréjus
*Atelier mécanique Saint-Tropez
avenue du 8 Mai 1945
83990 Saint-Tropez
*Atelier mécanique Hyères
113 chemin de la Source
83400 Hyères
*Atelier mécanique Toulon
avenue de l'Infanterie de Marine
83000 Toulon
*Atelier mécanique Saint-Cyr
avenue du Général de Gaulle
83270 Saint-Cyr-sur-Mer
*Atelier mécanique Saint-Maximim
chemin de Moulin
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :
— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,
— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2014/S 040-065870 (2014-02-21)
Avis d'attribution de marché (2014-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174682
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065870
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
- Montant du marché : Sans minimum et sans maximum. - Offre la moins élevée / Offre la plus élevée : * Lot no 1 Montant total (TTC) du devis = 4 659,60 EUR / 6 828,47 EUR * Lot no 2 * Montant total (TTC) du devis = 41 641,14 EUR / 43 231,70 EUR. - Montant de l'offre retenue : * Lot no 1 Montant total du devis = 4 659,60 EUR (TTC) Remise(s) consentie(s) le(s) tarif(s) public(s)= de 0 % à 49 % * Lot no 2 Montant total du devis = 41 641,14 EUR (TTC) Remise(s) consentie(s) le(s) tarif(s) public(s)= 10 %. - AAPC : BOAMP du 25.2.2014 et JOUE du 26.2.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 39 B, annonce nº 314 du 25.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-16 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: ZAC des Espaluns, BP 134
Commune postale: La Valette du Var Cedex
Code postal: 83161

2️⃣
Nom: Toulon trucks services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente,
- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ;
- soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Source: OJS 2014/S 100-174682 (2014-05-21)
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