Abonnement aux journaux, revues et périodiques d'information pour le réseau des médiathèques communautaires et les services de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis

Communauté agglomération Sophia-Antipolis

L'objet du présent marché concerne l'abonnement aux journaux, revues et périodiques d'information pour le réseau des médiathèques communautaires et les services de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de novembre 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-09 Avis de marché
2014-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel : 40 000 EUR (HT).Montant maximum annuel : 240 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-20 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-158971
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Délais d'exécution: Le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objets de la présente consultation, dans un délai maximum d'un mois à compter de la réception du bon de commande. Il devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour que les abonnements soient livrés dans les délais les meilleurs : — les quotidiens devront être livrés le jour de leur parution et être effectuée le même jour que pour les librairies et maisons de presse ; une tolérance de deux jours sera admise pour les quotidiens du soir et les quotidiens étrangers, — les hebdomadaires devront être livrés dans les deux jours suivant la date de parution, — la livraison des abonnements de presse magazine, d'autres périodicités, doit être effectuée dans les 7 jours qui suivent la date d'édition. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20140509w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Les sous-critères du critère n° 1 sont: 1.1 Prix (sous-coefficient pondérateur 5). 1.2 Rabais en % sur le prix public (sous-coefficient pondérateur 1). Les sous-critères du critère n° 2 sont: 2.1 Descriptif du suivi des commandes (sous coefficient pondérateur 1). 2.2 Moyens humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations, objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 1). 2.3 Descriptif de l'organisation de la livraison ainsi que le mode d'acheminement (sous coefficient pondérateur 1). 2.4 Moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations, objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0,5). 2.5 Ergonomie du site internet, comprenant notamment les coordonnées, adresse et codes d'accès provisoires (sous coefficient pondérateur 0,5). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Montant minimum annuel : 40 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel : 240 000 EUR (HT).
Brève description:
L'objet du présent marché concerne l'abonnement aux journaux, revues et périodiques d'information pour le réseau des médiathèques communautaires et les services de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de novembre 2014.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel : 40 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel : 240 000 EUR (HT).
Description des options:
— le marché est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an,
— possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics,
— possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1 ou équivalent,
— déclaration du candidat Dc2 ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai global maximum de paiement : trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section fonctionnement - financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (coefficient pondérateur 6)
2. La valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur 4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts BP 43, 449 route des Crêtes
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Délais d'exécution:
Le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objets de la présente consultation, dans un délai maximum d'un mois à compter de la réception du bon de commande. Il devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour que les abonnements soient livrés dans les délais les meilleurs :
Afficher plus
— les quotidiens devront être livrés le jour de leur parution et être effectuée le même jour que pour les librairies et maisons de presse ; une tolérance de deux jours sera admise pour les quotidiens du soir et les quotidiens étrangers,
— les hebdomadaires devront être livrés dans les deux jours suivant la date de parution,
— la livraison des abonnements de presse magazine, d'autres périodicités, doit être effectuée dans les 7 jours qui suivent la date d'édition.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20140509w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Les sous-critères du critère n° 1 sont:
1.1 Prix (sous-coefficient pondérateur 5).
1.2 Rabais en % sur le prix public (sous-coefficient pondérateur 1).
Les sous-critères du critère n° 2 sont:
2.1 Descriptif du suivi des commandes (sous coefficient pondérateur 1).
2.2 Moyens humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations, objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 1).
2.3 Descriptif de l'organisation de la livraison ainsi que le mode d'acheminement (sous coefficient pondérateur 1).
2.4 Moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations, objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0,5).
2.5 Ergonomie du site internet, comprenant notamment les coordonnées, adresse et codes d'accès provisoires (sous coefficient pondérateur 0,5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 091-158971 (2014-05-09)
Avis d'attribution de marché (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 787,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319255
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-158971
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 92 B, annonce n° 74 du 14.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-29 📅
Nom: EBSCO Information SAS
Adresse postale: immeuble le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2014/S 181-319255 (2014-09-16)
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Produits/services:
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