a14/29 Commune de Tavaco-Lieu dit Carazzi - renforcement du réseau d'eau potable

Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien

Pose en tranchée de 1855 ml de canalisation AEP en Fonte Dn100.
Création d'une station de surpression.
Prestations supplémentaires ou alternatives : Pose de fourreaux et chambre de tirage en attente de fibres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-21 Avis de marché
2015-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Adresse postale: immeuble Castellani, quartier Saint-Joseph
Code postal: 20090
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ca-ajaccien.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@ca-ajaccien.fr 📧
Téléphone: +33 495529500 📞
Fax: +33 495525318 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-21 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 205-362237
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Informations complémentaires : Critères analyse des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières ; - capacités professionnelles. Unité monétaire utilisée : l'euro. Procédure : appel d'offres ouvert. La valeur technique sera jugée selon les sous-critères pondérés de la manière suivante : Pour le lot 1 : Déroulement du chantier - planning (17,5 %). Organisation du chantier (17,5 %). Cadence d'avancement (5 %). Moyens humains mis en place pour la réalisation de ces travaux (20 %). Moyens techniques mis en place pour la réalisation de ces travaux (20 %). Moyens techniques mis en place pour la réalisation des études d'exécution (5 %). Qualité, sécurité, environnement (5 %). Traitement des aspects spécifiques du chantier (5 %). Apport personnel (5 %). Pour le lot 2 : Déroulement du chantier - planning (10 %). Moyens humains mis en place pour la réalisation des études et des plans d'exécution (20 %). Moyens techniques mis en place pour la réalisation des études d'exécution (20 %). Organisation du chantier (10 %). Moyens humains mis en place pour la réalisation de ces travaux (15 %). Moyens techniques mis en place pour la réalisation de ces travaux (15 %). Qualité, sécurité, environnement (5 %). Apport personnel (5 %). Il s'agit d'un avis obligatoire. Le dossier de consultation des entreprises sous format papier peut être demandé par mail à l'adresse ci-jointe : Marche-public@ca-ajaccien.fr ou par télécopieur au +33 495525318. Dossier de consultation des entreprises disponible aux adresses suivantes : Http://www.achatpublic.com ou http://www.ca-ajaccien.fr Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Pour le lot 1 : Respect du tracé, du diamètre des conduites et respect du délai proposé à l'article 3 de l'acte d'engagement comme spécifiés au CCTP. Pour le lot 2 : Garantir une pression de 2,5 bars à l'entrée du lotissement situé à la cote 265 mngf Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : Pose de fourreaux et chambre de tirage en attente de fibres (cf. Chapitre VI du Cctp). Transmission sous support papier : Les plis doivent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé À l'adresse suivante : C.A.P.A. - Service de la Commande Publique - immeuble Castellani - quartier Saint Joseph - 20090 Ajaccio. Transmission par voie électronique (Dématérialisation des procédures) : Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com. Durée du Marché : Pour le lot 1 : Pour la solution de base : La durée du marché est de 6 mois maximum (1 mois de préparation + le délai d'exécution des travaux à proposer par le candidat sans pouvoir excéder 5 mois) Pour la solution de base + prestation supplémentaire "Fourreaux fibre": La durée de marché est de 8 mois maximum ( 1 mois de préparation + le délai d'exécution de la prestation supplémentaire incluant le délai d'exécution des travaux de la solution de base à proposer par le candidat sans pouvoir excéder 7 mois) Pour la(es) variante(s) : Le délai d'exécution des travaux est à proposer par le candidat. Le délai de préparation est de 1 mois. Pour la(es) variante(s) + prestation supplémentaire "Fourreaux fibre": Le délai d'exécution de la prestation supplémentaire incluant le délai d'exécution de la(es) solution(s) variantes est à proposer par le candidat .Le délai de préparation est de 1 mois. Pour le lot 2 : Pour la solution de base : La durée du marché est de 5 mois maximum (2 mois de préparation + le délai d'exécution des travaux à proposer par le candidat sans pouvoir excéder 3 mois) Pour la(es) variante(s) : Le délai d'exécution des travaux est à proposer par le candidat. Le délai de préparation est de 2 mois. Modalités d'ouverture des offres : par le représentant du pouvoir adjudicateur. Date prévisionnelle de notification : février/mars 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pose en tranchée de 1855 ml de canalisation AEP en Fonte Dn100.
Création d'une station de surpression.
Prestations supplémentaires ou alternatives : Pose de fourreaux et chambre de tirage en attente de fibres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Renouvellement canalisation
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Création surpresseur
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Pose de fourreaux et chambre de tirage en attente de fibres.
Numéro de référence: A14/29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Tavaco-Lieu dit Carazzi.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
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Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAG- travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres et financements extérieurs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique au regard du mémoire technique impérativement remis sous la forme indiquée aux articles IX.3 des CCTP respectifs (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14/29
Informations complémentaires
Informations complémentaires :
Critères analyse des candidatures :
- garanties et capacités techniques et financières ;
- capacités professionnelles.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Procédure : appel d'offres ouvert.
La valeur technique sera jugée selon les sous-critères pondérés de la manière suivante :
Pour le lot 1 :
Déroulement du chantier - planning (17,5 %).
Organisation du chantier (17,5 %).
Cadence d'avancement (5 %).
Moyens humains mis en place pour la réalisation de ces travaux (20 %).
Moyens techniques mis en place pour la réalisation…
… de ces travaux (20 %).
… des études d'exécution (5 %).
Qualité, sécurité, environnement (5 %).
Traitement des aspects spécifiques du chantier (5 %).
Apport personnel (5 %).
Pour le lot 2 :
Déroulement du chantier - planning (10 %).
Moyens humains mis en place pour la réalisation des études et des plans d'exécution (20 %).
Moyens techniques mis en place pour la réalisation des études d'exécution (20 %).
Organisation du chantier (10 %).
Moyens humains mis en place pour la réalisation de ces travaux (15 %).
Moyens techniques mis en place pour la réalisation de ces travaux (15 %).
Il s'agit d'un avis obligatoire.
Le dossier de consultation des entreprises sous format papier peut être demandé par mail à l'adresse ci-jointe :
Marche-public@ca-ajaccien.fr ou par télécopieur au +33 495525318.
Dossier de consultation des entreprises disponible aux adresses suivantes :
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Pour le lot 1 : Respect du tracé, du diamètre des conduites et respect du délai proposé à l'article 3 de l'acte d'engagement comme spécifiés au CCTP.
Pour le lot 2 : Garantir une pression de 2,5 bars à l'entrée du lotissement situé à la cote 265 mngf
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : Pose de fourreaux et chambre de tirage en attente de fibres (cf. Chapitre VI du Cctp).
Transmission sous support papier :
Les plis doivent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé
À l'adresse suivante :
C.A.P.A. - Service de la Commande Publique - immeuble Castellani - quartier Saint Joseph - 20090 Ajaccio.
Transmission par voie électronique (Dématérialisation des procédures) :
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com.
Durée du Marché :
Pour la solution de base :
La durée du marché est de 6 mois maximum (1 mois de préparation + le délai d'exécution des travaux à proposer par le candidat sans pouvoir excéder 5 mois)
Pour la solution de base + prestation supplémentaire "Fourreaux fibre":
La durée de marché est de 8 mois maximum ( 1 mois de préparation + le délai d'exécution de la prestation supplémentaire incluant le délai d'exécution des travaux de la solution de base à proposer par le candidat sans pouvoir excéder 7 mois)
Pour la(es) variante(s) :
Le délai d'exécution des travaux est à proposer par le candidat. Le délai de préparation est de 1 mois.
Pour la(es) variante(s) + prestation supplémentaire "Fourreaux fibre":
Le délai d'exécution de la prestation supplémentaire incluant le délai d'exécution de la(es) solution(s) variantes est à proposer par le candidat .Le délai de préparation est de 1 mois.
La durée du marché est de 5 mois maximum (2 mois de préparation + le délai d'exécution des travaux à proposer par le candidat sans pouvoir excéder 3 mois)
Le délai d'exécution des travaux est à proposer par le candidat. Le délai de préparation est de 2 mois.
Modalités d'ouverture des offres : par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Date prévisionnelle de notification : février/mars 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement.
De l'article L 551-1 du code de justice administrative (Cja) jusqu'à la signature du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 205-362237 (2014-10-21)
Avis d'attribution de marché (2015-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 123,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Site Alban — bât G et H — 18 rue Comte de Marbeuf
Code postal: 20000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-328874
Se réfère à l'avis: 2014/S 205-362237
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Hydraulique-électricité et électromécanique-télésurveillance et télégestion.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique au regard du mémoire technique impérativement remis sous la forme indiquée aux articles Ix.3 des CCTP respectifs (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-23 📅
Nom: Raffalli TP
Adresse postale: Caldaniccia lieu-dit Pernicaggio
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2015/S 182-328874 (2015-09-16)
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