a o 050 - fourniture de dispositifs médicaux implantables pour neurochirurgie : neurostimulateurs et pompes

CHU de Reims

a o 050 - fourniture de dispositifs médicaux implantables pour neurochirurgie : neurostimulateurs et pompes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-04 Avis de marché
2014-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, selon l'article 77 du code des marchés publics.Le montant global estimatif (HT). Du marché est de 920 000 EUR.Le marché est divisé en 5 lotsLe Détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eKBrc4mKRQ&v=1&selected=0Le marché est passé pour la période à compter du 1er août 2014, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 juillet 2015.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit :— du 1.8.2015 au 31.7.2016,— du 1.8.2016 au 31.7.2017,— du 1.8.2017 au 31.7.2018
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims – 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120268
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Dans le cas où des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché. Cette prise en charge comprendra : — la réalisation des prestations de maintenances préventives associées aux équipements mis à disposition. La périodicité de maintenance préventive sera celle préconisée par le constructeur des équipements. — la réalisation des prestations de maintenances curatives des équipements mis à disposition. La prise en charge ne comprendra pas les éventuelles pannes dues à une utilisation inappropriée des équipements. Elle inclura tout dysfonctionnement technique constaté dans le cadre d'un usage courant. Les pièces détachées, la main d'oeuvre et les déplacements seront inclus dans les prestations précédemment citées. En outre, la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera incluse dans l'offre du candidat. Cette formation aura lieu sur site. Le titulaire s'engage à fournir les dispositifs sous forme de dépôt temporaire pour les lots no 1, 2, 3 et 6. En cas de demande de la pharmacie, le titulaire s'engage à mettre en place un dépôt permanent pour les lots no 2 et 3. Présentation des produits et de leurs gammes : La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire, pour tous les lots, auprès des référents et des pharmaciens. Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec : - les pharmaciens et les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières. Variantes : Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe au CCTP, à l'exception des exigences minimales. Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) : Le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eKBrc4mKRQ&v=1&selected=0 Transmission des candidatures et des offres : Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eKBrc4mKRQ&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
a o 050 - fourniture de dispositifs médicaux implantables pour neurochirurgie : neurostimulateurs et pompes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Neurostimulateur medullaire implantable mono-canal non rechargeable.
Numéro du lot: 2
Brève description: Neurostimulateur medullaire implantable multi-canaux non rechargeable.
Numéro du lot: 3
Brève description: Neurostimulateur medullaire implantable multi-canaux rechargeable.
Numéro du lot: 6
Brève description: Neurostimulation du nerf vague gauche.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Pompes implantables programmables pour administration intrathecale de baclofene ou antalgiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, selon l'article 77 du code des marchés publics.
Le montant global estimatif (HT). Du marché est de 920 000 EUR.
Le marché est divisé en 5 lots
Le Détail des lots figure en accès libre sur le site :
Le marché est passé pour la période à compter du 1er août 2014, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 juillet 2015.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit :
— du 1.8.2015 au 31.7.2016,
— du 1.8.2016 au 31.7.2017,
— du 1.8.2017 au 31.7.2018
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 050-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) sont souhaités :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) sont souhaités :
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle Pharmacie Et Pharmacovigilance
Point de contact: À l'attention de Mme Legrand, pharmacien gérant, chef de pôle, responsable de la structure dispositifs médicaux, Mme Picaud, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eKBrc4mKRQ&v=1&selected=0 🌏
Nom: chu de Reims - pôle Logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics - 1er étage porte CMP02
Mme Walczak
Nom: CHU de Reims - pôle Logistique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eKBrc4mKRQ&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eKBrc4mKRQ&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 050-2014
Informations complémentaires
Dans le cas où des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés.
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Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché. Cette prise en charge comprendra :
— la réalisation des prestations de maintenances préventives associées aux équipements mis à disposition. La périodicité de maintenance préventive sera celle préconisée par le constructeur des équipements.
— la réalisation des prestations de maintenances curatives des équipements mis à disposition. La prise en charge ne comprendra pas les éventuelles pannes dues à une utilisation inappropriée des équipements. Elle inclura tout dysfonctionnement technique constaté dans le cadre d'un usage courant.
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Les pièces détachées, la main d'oeuvre et les déplacements seront inclus dans les prestations précédemment citées.
En outre, la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera incluse dans l'offre du candidat. Cette formation aura lieu sur site.
Le titulaire s'engage à fournir les dispositifs sous forme de dépôt temporaire pour les lots no 1, 2, 3 et 6. En cas de demande de la pharmacie, le titulaire s'engage à mettre en place un dépôt permanent pour les lots no 2 et 3.
Présentation des produits et de leurs gammes :
La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire, pour tous les lots, auprès des référents et des pharmaciens.
Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec :
- les pharmaciens et les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières.
Variantes :
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe au CCTP, à l'exception des exigences minimales.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :
Transmission des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 070-120268 (2014-04-04)
Avis d'attribution de marché (2014-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282693
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120268
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-25 📅
Nom: Saint-Jude Medical France
Adresse postale: 73/77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92514

2️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo – CS 30001
Code postal: 92513

3️⃣
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

4️⃣
Nom: Lot déclaré infructeux

5️⃣
Adresse postale: 27 Quai Alphonse Le Gallo – CS 30001
Source: OJS 2014/S 157-282693 (2014-08-14)
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Fournisseurs:
Boston Scientific Lot déclaré infructeux Medtronic France Saint-Jude Médical France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils de radiothérapie, de... Thérapie électrique, électromagnétique et... Équipement pour électrothérapie Stimulateur Assistance fonctionnelle Prothèses Implants chirurgicaux