a o 034 - dispositifs médicaux à usage unique stériles et implants pour O.R.L
CHU de Reims
a o 034 - dispositifs médicaux à usage unique stériles et implants pour O.R.L
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atos Medical
- • Cochlear France
- • Collin
- • Medtronic France
- • Pouret medical
- • Vibrant med-el hearing technology
- • XXX
- • Prothèses auditives › Implant ORL
- • Prothèses auditives › Implant cochléaire
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-25 | Avis de marché |
| 2015-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Quantité ou étendue:
“le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics....”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims – 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258711
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“fourniture des échantillons, spécimens et documents associés : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“a o 034 - dispositifs médicaux à usage unique stériles et implants pour O.R.L”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Nombre de lots : 18”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics....”
Afficher plus
“Pour certains lots, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.”
“Pour les autres lots, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités ou en valeur.”
“Pour les lots exprimés en quantités, les montants annuels minimum du marché représenteront 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires...”
Afficher plus
“Si des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à...”
Afficher plus
“Les pièces détachées, la main d'oeuvre et les déplacements seront inclus dans les prestations précédemment citées.”
“En outre, la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera incluse dans l'offre du candidat. Cette formation aura lieu sur site.”
“Le détail des lots figure en accès libre sur le site :”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0”
“Le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2015 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 034-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU de Reims, 51092 Reims Cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“sont exigées :”
“1) La lettre de candidature Dc1 du 25.6.2012 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des...”
Afficher plus
“2) La déclaration du candidat Dc2 du 15.9.2010 ou forme libre avec :”
“- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le”
“signataire n'est pas le représentant légal”
Situation économique et financière:
“sont souhaités :”
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3...”
Afficher plus
“Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents...”
Afficher plus
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“sont souhaités :”
“- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“aucune garantie n'est exigée”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Point de contact: Mme Legrand, pharmacien gérant, chef de pôle, responsable de la structure dispositifs médicaux, Mme Picaud, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims - pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics - 1er étage porte CMP02
Mme Walczak
Nom: CHU de Reims - pôle Logistique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 034-2014
Informations complémentaires
“fourniture des échantillons, spécimens et documents associés :”
“Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents associés selon les modalités...”
Afficher plus
“L'Absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.”
“Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons, de spécimens et de documents associés, si cela est requis...”
Afficher plus
“Les articles fournis comme échantillons et spécimens ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.”
“Les échantillons et les spécimens devront être adressés au plus tard le 16.9.2014 à 15:00, accompagnés des documents demandés.”
“Présentation des produits et de leurs gammes :”
“Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières.”
“A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec :”
“- les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du présent Règlement de la Consultation,”
“- les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation.”
“Variantes :”
“Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.”
“Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations...”
Afficher plus
“Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :”
“Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offressur demande écrite (par...”
Afficher plus
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0”
“TRANSMISSION des candidatures et des offres :”
“Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :”
“- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“- par voie dématérialisée sur le site :”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 144-258711 (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Quantité ou étendue:
“le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims – 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258711
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“fourniture des échantillons, spécimens et documents associés : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“a o 034 - dispositifs médicaux à usage unique stériles et implants pour O.R.L”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Nombre de lots : 18”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics....”
“Pour certains lots, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.”
Afficher plus (8)
“Pour les autres lots, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités ou en valeur.”
“Pour les lots exprimés en quantités, les montants annuels minimum du marché représenteront 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires...”
“Si des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à...”
“Les pièces détachées, la main d'oeuvre et les déplacements seront inclus dans les prestations précédemment citées.”
“En outre, la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera incluse dans l'offre du candidat. Cette formation aura lieu sur site.”
“Le détail des lots figure en accès libre sur le site :”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0”
“Le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2015 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Numéro de référence: 034-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU de Reims, 51092 Reims Cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“sont exigées :”
“1) La lettre de candidature Dc1 du 25.6.2012 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des...”
Afficher plus (4)
“2) La déclaration du candidat Dc2 du 15.9.2010 ou forme libre avec :”
“- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le”
“signataire n'est pas le représentant légal”
“sont souhaités :”
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3...”
Afficher plus (2)
“Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents...”
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
“sont souhaités :”
“- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus (1)
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Dépôts et garanties exigés:
“aucune garantie n'est exigée”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Point de contact: Mme Legrand, pharmacien gérant, chef de pôle, responsable de la structure dispositifs médicaux, Mme Picaud, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims - pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics - 1er étage porte CMP02
Mme Walczak
Nom: CHU de Reims - pôle Logistique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 034-2014
Informations complémentaires
“fourniture des échantillons, spécimens et documents associés :”
“Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents associés selon les modalités...”
Afficher plus (22)
“L'Absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.”
“Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons, de spécimens et de documents associés, si cela est requis...”
“Les articles fournis comme échantillons et spécimens ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.”
“Les échantillons et les spécimens devront être adressés au plus tard le 16.9.2014 à 15:00, accompagnés des documents demandés.”
“Présentation des produits et de leurs gammes :”
“Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières.”
“A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec :”
“- les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du présent Règlement de la Consultation,”
“- les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation.”
“Variantes :”
“Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.”
“Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations...”
“Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :”
“Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offressur demande écrite (par...”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0”
“TRANSMISSION des candidatures et des offres :”
“Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :”
“- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“- par voie dématérialisée sur le site :”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_70ebpwFNI3&v=1&selected=0.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 144-258711 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064866
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258711
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de...”
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Atos Médical
Adresse postale: 82 rue des Meuniers
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
2️⃣
Nom: Cochlear France
Adresse postale: route de l'Orme aux Merisiers, ZI les Algorithmes — bât. Homère
Commune postale: Saint-Aubin
Code postal: 91190
3️⃣
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
4️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
5️⃣
Nom: Pouret Médical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
6️⃣
Nom: Vibrant med-el hearing technology
Adresse postale: 400 avenue Roumanille — CS 70062
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06902
7️⃣
Nom: xxx
8️⃣
Source: OJS 2015/S 038-064866 (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064866
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258711
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Atos Médical
Adresse postale: 82 rue des Meuniers
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
2️⃣
Nom: Cochlear France
Adresse postale: route de l'Orme aux Merisiers, ZI les Algorithmes — bât. Homère
Commune postale: Saint-Aubin
Code postal: 91190
3️⃣
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
4️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
5️⃣
Nom: Pouret Médical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
6️⃣
Nom: Vibrant med-el hearing technology
Adresse postale: 400 avenue Roumanille — CS 70062
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06902
7️⃣
Nom: xxx
8️⃣
Source: OJS 2015/S 038-064866 (2015-02-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕