a o 019 - dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse (ortho-traumatologique, cranio-maxillo-faciale et chirurgie plastique) et neurochirurgie (chirurgie du rachis)

CHU de Reims

a o 019 - dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse (ortho-traumatologique, cranio-maxillo-faciale et chirurgie plastique) et neurochirurgie (chirurgie du rachis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-26 Avis de marché
2015-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 134 lots.Pour certains lots, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.Pour les autres lots, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités.Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.Pour les lots 114, 194, 200, le marché est liée à une condition.Pour certains lots, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires d'ancillaires, d'instruments de mesure ou d'équipement suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Il assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition.Pour certains lots, le titulaire s'engage à mettre en place un dépôt permanent ou temporaire des implants.Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZwTB4QxaBy&v=1&selected=0Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2015. La date du début du marché est estimée à début janvier 2015. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1er janvier au 31 décembre 2016, du 1er janvier au 31 décembre 2017,du 1er janvier au 31 décembre 2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims – 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182433
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Fourniture des échantillons et/ou de documents techniques associés: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VIII du cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons et/ou de documents techniques, si cela est requis sur l'offre de base. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas suivants: - dépôts temporaires : reprise par les candidats des échantillons non posés, - dispositifs médicaux inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS), non posés: reprise par les candidats des échantillons, - dispositifs médicaux des lots 2, 4, 5, 6, 7, 8, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 30, 32, 34, 36, 37, 38, 40, 42, 44, 46, 48, 50, 62, 64, 66, 68, 70, 71, 72, 74, 75, 76, 78, 80, 82, 84, 86, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 98, 99, 100, 101, 102, 104, 106, 108, 110, 112, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 128, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136,137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 152, 153, 154, 158, 160, 162, 164, 165, 168, 169, 170, 171, 172, 174, 176, 178, 179, 180, 182, 183, 184, 186, 188, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 200, non posés: reprise par les candidats des échantillons. Une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux implantables posés inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS). Pour les lots suivants: 2, 4, 5, 6, 7, 8, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 30, 32, 34, 36,37, 38, 40, 42, 44, 46, 48, 50, 62, 64, 66, 68, 70, 71, 72, 74, 75, 76, 78, 80, 82, 84, 86, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 98, 99, 100, 101, 102, 104, 106, 108, 110, 112, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 128, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136,137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 152, 153, 154, 158, 160, 162, 164, 165, 168, 169, 170, 171, 172, 174, 176, 178, 179, 180, 182, 183, 184, 186, 188, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 200, une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux implantables posés non inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et non remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS). Les échantillons devront être adressés au plus tard le 15.7.2014 à 15:00, accompagnés des documents demandés. Présentation des produits et de leurs gammes: Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article IX du cahier des clauses techniques particulières. A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec: - les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du présent règlement de la consultation, - les référents dont les noms et les coordonnées figurent aux annexes no 1 et 2 du cahier des clauses techniques particulières. Variantes: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP. Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZwTB4QxaBy&v=1&selected=0 Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZwTB4QxaBy&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
a o 019 - dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse (ortho-traumatologique, cranio-maxillo-faciale et chirurgie plastique) et neurochirurgie (chirurgie du rachis).
Numéro du lot: 1
Brève description: Nombre de lots : 134.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 134 lots.
Pour certains lots, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Pour les autres lots, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités.
Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.
Pour les lots 114, 194, 200, le marché est liée à une condition.
Pour certains lots, le titulaire s'engage à…
… fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires d'ancillaires, d'instruments de mesure ou d'équipement suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Il assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition.
… mettre en place un dépôt permanent ou temporaire des implants.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site:
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2015. La date du début du marché est estimée à début janvier 2015. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1er janvier au 31 décembre 2016, du 1er janvier au 31 décembre 2017,du 1er janvier au 31 décembre 2018.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 019-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées :
1) La lettre de candidature DC1 du 25.6.12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat DC2 du 15.9.10 ou forme libre avec:
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités:
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance
Point de contact: Mme Legrand, pharmacien gérant, chef de pôle, responsable de la structure dispositifs médicaux, Mme Frances, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZwTB4QxaBy&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims – pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics – 1er étage porte CMP02
Mme Walczak
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZwTB4QxaBy&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZwTB4QxaBy&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 019-2014
Informations complémentaires
Fourniture des échantillons et/ou de documents techniques associés:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VIII du cahier des clauses techniques particulières.
L'absence de remise d'échantillons et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons et/ou de documents techniques, si cela est requis sur l'offre de base.
Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas suivants:
- dépôts temporaires : reprise par les candidats des échantillons non posés,
- dispositifs médicaux inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS), non posés: reprise par les candidats des échantillons,
- dispositifs médicaux des lots 2, 4, 5, 6, 7, 8, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 30, 32, 34, 36, 37, 38, 40, 42, 44, 46, 48, 50, 62, 64, 66, 68, 70, 71, 72, 74, 75, 76, 78, 80, 82, 84, 86, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 98, 99, 100, 101, 102, 104, 106, 108, 110, 112, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 128, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136,137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 152, 153, 154, 158, 160, 162, 164, 165, 168, 169, 170, 171, 172, 174, 176, 178, 179, 180, 182, 183, 184, 186, 188, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 200, non posés: reprise par les candidats des échantillons.
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Une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux implantables posés inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS).
Pour les lots suivants: 2, 4, 5, 6, 7, 8, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 30, 32, 34, 36,37, 38, 40, 42, 44, 46, 48, 50, 62, 64, 66, 68, 70, 71, 72, 74, 75, 76, 78, 80, 82, 84, 86, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 98, 99, 100, 101, 102, 104, 106, 108, 110, 112, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 128, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136,137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 152, 153, 154, 158, 160, 162, 164, 165, 168, 169, 170, 171, 172, 174, 176, 178, 179, 180, 182, 183, 184, 186, 188, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 200, une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux implantables posés non inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et non remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS).
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Les échantillons devront être adressés au plus tard le 15.7.2014 à 15:00, accompagnés des documents demandés.
Présentation des produits et de leurs gammes:
Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article IX du cahier des clauses techniques particulières.
A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec:
- les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du présent règlement de la consultation,
- les référents dont les noms et les coordonnées figurent aux annexes no 1 et 2 du cahier des clauses techniques particulières.
Variantes:
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP.
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Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 104-182433 (2014-05-26)
Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385186
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182433
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 103 B, annonce no 301 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-09 📅
Nom: Aked
Adresse postale: 44c rue de Bray
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-05 📅
Nom: Amplitude
Adresse postale: Porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

4️⃣
Nom: Biomet France
Adresse postale: 58 plateau de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26903

5️⃣
Nom: Biotech Ortho
Adresse postale: 305 allée de Craponne
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13656

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-06 📅
Nom: Controle Graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77257

7️⃣
Nom: Depuy France
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

8️⃣
Nom: Eliamm
Adresse postale: 2 et 3 rempart Monseigneur Freppel
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210

9️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

1️⃣0️⃣
Nom: Eurospine
Adresse postale: 3 avenue des dahlias
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Code postal: 94240

1️⃣1️⃣
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990

1️⃣2️⃣
Nom: Genevrier
Adresse postale: 280 rue de Goa
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901

1️⃣3️⃣
Nom: Heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91945

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-07 📅
Nom: Integra Lifesciences Services (ILS Services)
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine

1️⃣5️⃣
Nom: Kisco International
Adresse postale: 2 place Berthe Morisot

1️⃣6️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: 4 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rosières-près-Troyes
Code postal: 10430

1️⃣7️⃣
Nom: Mathys Orthopedie
Adresse postale: Les Courlandes
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

1️⃣8️⃣
Nom: Medartis
Adresse postale: 29 rue Condorcet
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38090

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-11 📅
Nom: Medicrea Europe Francophone
Adresse postale: 14 porte du Grand Lyon

2️⃣0️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513

2️⃣1️⃣
Nom: Orthofix
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110

2️⃣2️⃣
Nom: Orthomed
Adresse postale: AAC de Saint-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640

2️⃣3️⃣
Nom: OST-Developpement
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63017

2️⃣4️⃣
Nom: Osteomed France
Adresse postale: 1 mail Gay Lussac
Commune postale: Neuville-sur-Oise
Code postal: 95000

2️⃣5️⃣
Nom: Sbm
Adresse postale: ZI du Monge
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100

2️⃣6️⃣
Nom: Science et Medecine
Adresse postale: 81 avenue de la République
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92123

2️⃣7️⃣
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Decines
Code postal: 69153

2️⃣8️⃣
Nom: Smith & nephew
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72019

2️⃣9️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881

3️⃣0️⃣
Nom: Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

3️⃣1️⃣
Nom: Vitatech
Adresse postale: 191 rue des Métaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970

3️⃣2️⃣
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600

3️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Smith & Nephew
Commune postale: Le Mans Cedex

3️⃣4️⃣
Nom: Infructueux

3️⃣5️⃣
Nom: Sans suite

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2015/S 212-385186 (2015-10-29)
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