585-construction d'un 3ème groupe scolaire
Commune de Prévessin-Moëns
Construction d'un troisième groupe scolaire de 13 classes avec parking à Prévessin Moens. La présente consultation porte sur les lots relatifs à la construction du bâtiment.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Algaflex
- • Atelier de la menuiserie
- • Bonglet
- • Chapes Dallages Industriels (CDI)
- • CUNY professionnel
- • Dauphinoise de Menuiserie (DDM)
- • Georges Plantaz et FIls
- • Grandchamp Frères
- • GTA Grenoble
- • Lifteam
- • OFB (tir technologies)
- • Perotto
- • Poncet Confort Decor
- • Protectum Agence Rhone Alpes SNA
- • Schindler
- • Seto
- • Solsystem
- • Yakut
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation acoustique
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de bétonnage › Ragréages › Travaux de chape
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de garnissage et de pose de gouttières
- • Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture métallique
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Équipement de restauration › Équipement de cuisine industrielle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-08 | Avis de marché |
| 2014-12-15 | Informations complémentaires |
| 2015-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Prévessin-Moëns
Adresse postale: Représentée par son mandataire Novade SAS, 10 rue du 19 mars 1962
Code postal: 01200
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Courrier électronique: ingrid.mora@novade.com 📧
Téléphone: +33 450484498 📞
Fax: +33 450482221 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420058
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Lot 2 – gros œuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 – façade et charpente bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 – couverture – veture – zinguerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 – étanchéité.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 – menuiseries extérieures bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 – menuiseries extérieures aluminium.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 – protection solaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 – serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 - plomberie - chauffage - ventilation.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 – électricité, courants forts et faibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 – équipement de cuisine.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13 – cloisons-doublages – plafonds fixes.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14 – menuiseries intérieures bois – agencement.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 15 - chape - chape béton ciré.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 16 - carrelage - faïence.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17 – sols souples.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot 18 – faux plafonds.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 19
Brève description: Lot 19 – peintures intérieures / revêtements muraux.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 20
Brève description: Lot 20 - ascenseurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 21
Brève description: Lot 21 - murs mobiles.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 585-consultation lots bâtiments
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone des Acculats, 01280 Prevessin Moens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir détail des lots.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75820052100071
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://novade.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 10 rue du 19 mars 1962
Point de contact: Mlle Ingrid Mora
URL pour informations complémentaires: http://novade.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://novade.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_kEhQNJtTtv 🌏
URL pour la participation: http://novade.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 585-consultation lots bâtiments
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141062 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 239-420058 (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Quantité ou étendue:
Le groupe scolaire comprendra:— des classes maternelles et élémentaires,— un pôle CMS / Rased,— une bibliothèque centre documentaire (BCD),— un espace de restauration commun aux classes maternelles et élémentaires,— un centre de loisirs sans hébergement (CLSH).L'opération portera également sur les aménagements extérieurs.La surface du bâtiment sera d'environ 3.887,46 mètres carrés.Les 4 lots de travaux de VRD ont fait l'objet d'une précédente consultation.La durée globale des travaux s'étend sur 15 mois, y compris période de préparation d'un mois.A titre indicatif, la période de préparation débutera au mois de mars 2015; les travaux débuteront à compter du mois d'avril 2015.Prestations supplémentaires ou alternatives (options):Lot nº 03 " Façade et charpente bois " : remplissage MOB laine de boisLot nº 08 " Protection solaire " : maintenance pour une durée d'un anLot nº14 "Menuiseries intérieures bois - agencement" : caisson de rangement au-dessus des cimaises et des bancs dans la circulation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Prévessin-Moëns
Adresse postale: Représentée par son mandataire Novade SAS, 10 rue du 19 mars 1962
Code postal: 01200
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Courrier électronique: ingrid.mora@novade.com 📧
Téléphone: +33 450484498 📞
Fax: +33 450482221 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420058
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
A) Critères d'attribution: critère de jugement des offres: la «Valeur technique» sera jugée à partir de 3 sous-critères suivants: Sous-Critère nº 1: Mode opératoire (noté sur 24) apprécié en fonction des sous-critères suivants: Rubrique nº 1: Pertinence du mémoire justificatif concernant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux le concernant (noté sur 8) / Rubrique nº 2: Moyens humains mis en œuvre sur le chantier, proposition d'organigramme du chantier, et qualification des personnes appelées à intervenir sur le chantier (noté sur 8) / Rubrique nº 3: Planning: détail des temps d'intervention par grand poste (note sur 8) / Sous-Critère nº 2: Marque et référence des matériaux (noté sur 12) appréciées en fonction des sous-critères suivants: Rubrique nº 1: Liste des produits mis en œuvre (noté sur 6) / Rubrique nº 2: Fiches techniques, fiches de données environnementales et sanitaires (Fdes), fiche de donnée de sécurité (Fds) (noté sur 6) / Sous-Critère nº 3: Environnement (noté sur 4) apprécié en fonction des sous-critères suivants: Rubrique nº 1: Moyens mis en œuvre pour la gestion des déchets (noté sur 2) / Rubrique nº 2: moyens mis en œuvre pour maîtriser les impacts environnementaux (noté sur 2)
B) Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières/capacités professionnelles. Des niveaux minimums sont exigés en terme d'effectifs.
C) Dossier de consultation gratuit. Il peut être téléchargé à l'adresse électronique suivante: http://novade.achatpublic.com
D) Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse mentionnée à la section I, I.1) et suivants. Horaires d'ouverture de Novade pour le dépôt des offres: du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00, et de 14:00 à 17:30, sauf le jour de la date limite de réception des plis dont la clôture est fixée à 12:00.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis dématérialisés adressés à l'adresse suivante: http://novade.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'un troisième groupe scolaire de 13 classes avec parking à Prévessin Moens. La présente consultation porte sur les lots relatifs à la construction du bâtiment.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 – gros œuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 2212, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 600 000 EUR HT minimum.
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)
Qualibat 2212, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 600 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 3 – façade et charpente bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 2313+2332+2342, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 800 000 EUR HT minimum.
Qualibat 2313+2332+2342, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 800 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 4 – couverture – veture – zinguerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés).Qualibat 3152, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés).
Qualibat 3152, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 5 – étanchéité.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF2 (6 à 20 salariés)Qualibat 3222, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Effectif minimum exigé: EFF2 (6 à 20 salariés)
Qualibat 3222, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 6 – menuiseries extérieures bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 4311+4321, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Qualibat 4311+4321, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 7 – menuiseries extérieures aluminium.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 3521, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Qualibat 3521, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 8 – protection solaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 4532, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Qualibat 4532, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 9 – serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF 2 (6 à 20 salariés)Qualibat 4411, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 50 000 EUR HT minimum.
Effectif minimum exigé: EFF 2 (6 à 20 salariés)
Qualibat 4411, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 50 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 10 - plomberie - chauffage - ventilation.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 5113+5213+5313+5322+5342+5353+5423+5433, OU à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 500 000 EUR HT minimum.
Qualibat 5113+5213+5313+5322+5342+5353+5423+5433, OU à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 500 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 11 – électricité, courants forts et faibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualifelec E2+C3+CF1, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 400 000 EUR HT minimum.
Qualifelec E2+C3+CF1, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 400 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 12 – équipement de cuisine.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF2 (6 à 20 salariés)Qualicuisine, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Qualicuisine, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 13 – cloisons-doublages – plafonds fixes.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 4131, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Qualibat 4131, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 14 – menuiseries intérieures bois – agencement.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 4311+4321, OU à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 400 000 EUR HT minimum.
Qualibat 4311+4321, OU à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 400 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 15 - chape - chape béton ciré.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF 2 (6 à 20 salariés)Qualibat 6252, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Qualibat 6252, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 16 - carrelage - faïence.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF 2 (6 à 20 salariés)Qualibat 6311, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Qualibat 6311, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 17 – sols souples.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 6233+6222, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Qualibat 6233+6222, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 100 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 18 – faux plafonds.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 6611, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Qualibat 6611, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 19 – peintures intérieures / revêtements muraux.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF3 (21 à 50 salariés)Qualibat 6111, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 80 000 EUR HT minimum.
Qualibat 6111, ou à défaut au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 80 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 20 - ascenseurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF 2 (6 à 20 salariés)Sur références, d'un montant de 30 000 EUR HT minimum.
Sur références, d'un montant de 30 000 EUR HT minimum.
Brève description: Lot 21 - murs mobiles.
Informations complémentaires sur les lots:
Effectif minimum exigé: EFF 2 (6 à 20 salariés)Sur références, d'un montant de 15 000 EUR HT minimum.
Sur références, d'un montant de 15 000 EUR HT minimum.
Le groupe scolaire comprendra:
— des classes maternelles et élémentaires,
— un pôle CMS / Rased,
— une bibliothèque centre documentaire (BCD),
— un espace de restauration commun aux classes maternelles et élémentaires,
— un centre de loisirs sans hébergement (CLSH).
L'opération portera également sur les aménagements extérieurs.
La surface du bâtiment sera d'environ 3.887,46 mètres carrés.
Les 4 lots de travaux de VRD ont fait l'objet d'une précédente consultation.
La durée globale des travaux s'étend sur 15 mois, y compris période de préparation d'un mois.
A titre indicatif, la période de préparation débutera au mois de mars 2015; les travaux débuteront à compter du mois d'avril 2015.
Prestations supplémentaires ou alternatives (options):
Lot nº 03 " Façade et charpente bois " : remplissage MOB laine de bois
Lot nº 08 " Protection solaire " : maintenance pour une durée d'un an
Lot nº14 "Menuiseries intérieures bois - agencement" : caisson de rangement au-dessus des cimaises et des bancs dans la circulation.
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35 II 6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone des Acculats, 01280 Prevessin Moens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1 - version du 25 août 2014 - ou forme libre);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— document relatif aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi. Ce document doit être signé. La personne signataire doit impérativement indiquer sa qualité dans le Dc1 ou la lettre de candidature.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (document joint au règlement de consultation à compléter). Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les 3 derniers exercices ne seront pas évincés de ce simple fait. En cas d'incapacité à fournir 1 ou 2 chiffres d'affaires sur les 3 dernières années, le candidat devra en expliquer les raisons et fournir tous les justificatifs. En cas d'incapacité à fournir 3 chiffres d'affaires, le candidat devra produire une déclaration appropriée des banques.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années. Des effectifs minimums sont exigés pour la présente consultation (se référer au détail des lots). Les effectifs doivent être atteints sur une des 3 années.
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Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
En l'absence de certificats et de références, les candidats devront démontrer qu'ils disposent des niveaux minimums de capacités techniques et professionnelles exigés (sur la base de leur dossier de candidature: moyens matériels, effectifs...).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.la caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.la caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Période de garantie de parfait achèvement après réception des travaux.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: prix révisable.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-Travaux. Paiement par acompte par virement bancaire. Décompte général en fin de marché
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: le financement de l'opération est assuré par la Commune de Prevessin Moens (sur fonds propres, emprunts et subventions).
Groupement solidaire
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75820052100071
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://novade.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 10 rue du 19 mars 1962
Point de contact: Mlle Ingrid Mora
URL pour informations complémentaires: http://novade.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://novade.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_kEhQNJtTtv 🌏
URL pour la participation: http://novade.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 585-consultation lots bâtiments
Informations complémentaires
A) Critères d'attribution: critère de jugement des offres: la «Valeur technique» sera jugée à partir de 3 sous-critères suivants: Sous-Critère nº 1: Mode opératoire (noté sur 24) apprécié en fonction des sous-critères suivants: Rubrique nº 1: Pertinence du mémoire justificatif concernant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux le concernant (noté sur 8) / Rubrique nº 2: Moyens humains mis en œuvre sur le chantier, proposition d'organigramme du chantier, et qualification des personnes appelées à intervenir sur le chantier (noté sur 8) / Rubrique nº 3: Planning: détail des temps d'intervention par grand poste (note sur 8) / Sous-Critère nº 2: Marque et référence des matériaux (noté sur 12) appréciées en fonction des sous-critères suivants: Rubrique nº 1: Liste des produits mis en œuvre (noté sur 6) / Rubrique nº 2: Fiches techniques, fiches de données environnementales et sanitaires (Fdes), fiche de donnée de sécurité (Fds) (noté sur 6) / Sous-Critère nº 3: Environnement (noté sur 4) apprécié en fonction des sous-critères suivants: Rubrique nº 1: Moyens mis en œuvre pour la gestion des déchets (noté sur 2) / Rubrique nº 2: moyens mis en œuvre pour maîtriser les impacts environnementaux (noté sur 2)
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B) Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières/capacités professionnelles. Des niveaux minimums sont exigés en terme d'effectifs.
C) Dossier de consultation gratuit. Il peut être téléchargé à l'adresse électronique suivante: http://novade.achatpublic.com
D) Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse mentionnée à la section I, I.1) et suivants. Horaires d'ouverture de Novade pour le dépôt des offres: du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00, et de 14:00 à 17:30, sauf le jour de la date limite de réception des plis dont la clôture est fixée à 12:00.
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Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis dématérialisés adressés à l'adresse suivante: http://novade.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141062 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 239-420058 (2014-12-08)
Informations complémentaires (2014-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-430916
Se réfère à l'avis: 2014/S 239-420058
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2014/S 245-430916 (2014-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-430916
Se réfère à l'avis: 2014/S 239-420058
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2014/S 245-430916 (2014-12-15)
Avis d'attribution de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 287 444,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Prevessin Moens
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146872
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone des acculats, 01280 Prevessin Moens.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: GTA Grenoble
Adresse postale: 333 rue Victor Cassien
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lifteam
Adresse postale: Parc d'activités du Héron — 404 route des Bons Prés
Commune postale: La Rochette
Code postal: 73110
3️⃣
Nom: Georges Plantaz et FIls
Adresse postale: 781 avenue des Digues — BP 50357
Commune postale: Saint-Pierr-en-Faucigny Cedex
Code postal: 74807
4️⃣
Nom: Protectum Agence Rhone Alpes SNA
Adresse postale: 9 impasse de Charvet — ZI Argentière
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
5️⃣
Nom: Dauphinoise de menuiserie (DDM)
Adresse postale: Artiparc — 7 rue Marcel Chabloz
Commune postale: Saint-Martin-d'Heres
Code postal: 38400
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-08 📅
Nom: Atelier de la menuiserie
Adresse postale: 228 rue des Marais — ZI des Landiers Nord
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
7️⃣
Nom: OFB (tir technologies)
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-09 📅
Adresse postale: 228 rue des Marais — ZI des landiers Nord
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-04 📅
Nom: Seto
Adresse postale: route de Cormaranche
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Code postal: 01110
1️⃣0️⃣
Nom: Grandchamp Frères
Adresse postale: BP 39
Commune postale: Valleiry
Code postal: 74520
1️⃣1️⃣
Nom: Cuny Professionnel
Adresse postale: 223 boulevard du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01006
1️⃣2️⃣
Nom: Poncet Confort Decor
Adresse postale: 5 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Châtillon-en-Michaille
Code postal: 01200
1️⃣3️⃣
Nom: Dauphinoise de Menuiserie (DDM)
1️⃣4️⃣
Nom: Chapes dallages industriels (CDI)
Adresse postale: ZA de la Grande Chantourne
Commune postale: Saint-Nazaire-les-Eymes
Code postal: 38330
1️⃣5️⃣
Nom: Solsystem
Adresse postale: 19 rue de la Poste
Commune postale: Charchilla
Code postal: 39260
1️⃣6️⃣
Nom: Perotto
Adresse postale: 23 rue Charles Robin
Code postal: 01000
1️⃣7️⃣
Nom: Bonglet
Adresse postale: 125 rue Clément Ader
Commune postale: Saint-Genis-Pouilly
Code postal: 01630
1️⃣8️⃣
Nom: Yakut
Adresse postale: 113 rue Sébastien Charlety
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
1️⃣9️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: 19 bis rue Chopin
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
2️⃣0️⃣
Nom: Algaflex
Adresse postale: CS 80066 — 400rd520
Commune postale: Saint-Blaise-du-Buis
Code postal: 38147
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 083-146872 (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 287 444,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Prevessin Moens
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146872
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: avis de marché: numéro d'avis au JO: 2014/S245-430916 du 19.12.2014
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du contrat.
Les contrats afférents sont consultables auprès des services de la société Novade SAS, mandataire du maître d'ouvrage, conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978 (10 bd du Maréchal Leclerc — CS 40081 — 01003 Bourg-en-Bresse Cedex).
PSE (options): lot 3: option non retenue. Lot 8: option non retenue. Lot 14: option retenue pour un montant de 12 900,23 EUR HT.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 238 A, annonce nº 70 du 11.12.2014.
Parution nº: 238 B, annonce nº 113 du 11.12.2014.
Références de publication rectificative
Parution nº: 243 A, annonce nº 123 du 18.12.2014.
Parution nº: 243 B, annonce nº 149 du 18.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone des acculats, 01280 Prevessin Moens.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: GTA Grenoble
Adresse postale: 333 rue Victor Cassien
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lifteam
Adresse postale: Parc d'activités du Héron — 404 route des Bons Prés
Commune postale: La Rochette
Code postal: 73110
3️⃣
Nom: Georges Plantaz et FIls
Adresse postale: 781 avenue des Digues — BP 50357
Commune postale: Saint-Pierr-en-Faucigny Cedex
Code postal: 74807
4️⃣
Nom: Protectum Agence Rhone Alpes SNA
Adresse postale: 9 impasse de Charvet — ZI Argentière
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
5️⃣
Nom: Dauphinoise de menuiserie (DDM)
Adresse postale: Artiparc — 7 rue Marcel Chabloz
Commune postale: Saint-Martin-d'Heres
Code postal: 38400
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-08 📅
Nom: Atelier de la menuiserie
Adresse postale: 228 rue des Marais — ZI des Landiers Nord
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
7️⃣
Nom: OFB (tir technologies)
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-09 📅
Adresse postale: 228 rue des Marais — ZI des landiers Nord
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-04 📅
Nom: Seto
Adresse postale: route de Cormaranche
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Code postal: 01110
1️⃣0️⃣
Nom: Grandchamp Frères
Adresse postale: BP 39
Commune postale: Valleiry
Code postal: 74520
1️⃣1️⃣
Nom: Cuny Professionnel
Adresse postale: 223 boulevard du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01006
1️⃣2️⃣
Nom: Poncet Confort Decor
Adresse postale: 5 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Châtillon-en-Michaille
Code postal: 01200
1️⃣3️⃣
Nom: Dauphinoise de Menuiserie (DDM)
1️⃣4️⃣
Nom: Chapes dallages industriels (CDI)
Adresse postale: ZA de la Grande Chantourne
Commune postale: Saint-Nazaire-les-Eymes
Code postal: 38330
1️⃣5️⃣
Nom: Solsystem
Adresse postale: 19 rue de la Poste
Commune postale: Charchilla
Code postal: 39260
1️⃣6️⃣
Nom: Perotto
Adresse postale: 23 rue Charles Robin
Code postal: 01000
1️⃣7️⃣
Nom: Bonglet
Adresse postale: 125 rue Clément Ader
Commune postale: Saint-Genis-Pouilly
Code postal: 01630
1️⃣8️⃣
Nom: Yakut
Adresse postale: 113 rue Sébastien Charlety
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
1️⃣9️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: 19 bis rue Chopin
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
2️⃣0️⃣
Nom: Algaflex
Adresse postale: CS 80066 — 400rd520
Commune postale: Saint-Blaise-du-Buis
Code postal: 38147
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 083-146872 (2015-04-24)
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