20890 Fourn mob

Oppidea mandataire du Grand Toulouse

Espace mémoire Toulouse Montaudran Aerospace 20890 - fournitures de mobilier urbain en béton: bancs, obstacles et murets et pose de certains de ces éléments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-10 Avis de marché
2015-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum en valeur de 2 800 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Oppidea mandataire du Grand Toulouse
Adresse postale: immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP 91003
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Courrier électronique: consultations@oppidea.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423571
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Cadre règlementaire: code des marchés publics, en effet Oppidea, en tant que mandataire, agit au nom et pour le compte de Toulouse Métropole Communauté Urbaine. La durée du marché est fixée à 24 mois à compter de la notification du marché, reconductible une fois. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il n'est pas disponible sur support papier. En application de l'article 56 du code des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Sb1kADEfcc Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: - fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip, Quickzip ou winrar par exemple) - adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) - rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....) - .doc ou .xls ou .ppt (lisibles par l'ensemble Microsoftoffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....) - le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'informative Graphics, ...) Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur "Salle des marchés" en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur "Outils" puis "Outils logiciels". Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement. Les candidats doivent utiliser le même mode de transmission pour l'envoi de leur candidature et de leur offre. Cependant, si le candidat opte pour l'envoi sous la forme dématérialisée, il est précisé que l'envoi non dématérialisé est admis pour les éléments suivants qui ne peuvent être transmis par la voie dématérialisée: les échantillons. En effet des échantillons sontdemandés: se reporter à l'article 4.2 du règlement de consultation. La date limite de remise des echantillons est posterieure a la date limite de remise des offres, se reporter à la page de garde du règlement de consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 9.1.2015 une demande écrite en français: soit par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation: https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Sb1kADEfcc soit par télécopie au +33 531488301 en précisant " oppidea - à l'attention de Philippe Jourdain et Service Marchés - question pour consultation 20890 Espace Mémoire TMA - fourniture éléments béton". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
2 800 000 💰
Brève description:
Espace mémoire Toulouse Montaudran Aerospace 20890 - fournitures de mobilier urbain en béton: bancs, obstacles et murets et pose de certains de ces éléments.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 20890 Fourn mobilier beton
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Piste de l'ancien aérodrome de Toulouse Montaudran, 31400 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
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Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles: Références de moins de 3 ans dans des prestations similaires en nature de mobilier béton et en quantités. Ces références sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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capacités techniques: liste des moyens humains et matériels de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie d'un an selon l'article 28 du CCAG FCS, et garanties indiquées aux points 3.11 et 3.12 du CCTP.
Retenue de garantie de 5 % sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur qui pourra être remplacée uniquement par une garantie à première demande.
Il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance de 5 % qui pourra être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, le marché ne comportant pas de minimum.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement 100 % par la Communauté urbaine Toulouse Métropole.
Paiement par virement bancaire d'Oppidea.
Le délai maximum de paiement des avances est de 30 (trente) jours, à compter de la plus tardive des dates suivantes:
— notification du bon de commande,
— notification de l'acte qui emporte commencement du bon de commande si un tel acte est prévu (O.S de démarrage),
— date de fourniture de la garantie à première demande en bonne et due forme au mandataire du maître d'ouvrage
Le délai de paiement des acomptes, réglements partiels, définitifs ou du solde est de 30 (trente) jours à compter de la réception de la demande de paiement par le maître d'oeuvre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement solidaire.
Possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements: Non.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Méthodologie de fabrication, Délais proposés à l'acte d'engagement et pertinence de leur justification (30)
3. Qualité des bétons proposés, à travers les propositions d'échantillon (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52899835400021
Contact
Point de contact: M. De Séverac Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20890 Fourn mobilier beton
Informations complémentaires
Cadre règlementaire: code des marchés publics, en effet Oppidea, en tant que mandataire, agit au nom et pour le compte de Toulouse Métropole Communauté Urbaine.
La durée du marché est fixée à 24 mois à compter de la notification du marché, reconductible une fois.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il n'est pas disponible sur support papier.
En application de l'article 56 du code des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet
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Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
- fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip, Quickzip ou winrar par exemple)
- adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader)
- rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....)
- .doc ou .xls ou .ppt (lisibles par l'ensemble Microsoftoffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....)
- le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'informative Graphics, ...)
Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur "Salle des marchés" en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur "Outils" puis "Outils logiciels".
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
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Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles.
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En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com
les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement.
Les candidats doivent utiliser le même mode de transmission pour l'envoi de leur candidature et de leur offre.
Cependant, si le candidat opte pour l'envoi sous la forme dématérialisée, il est précisé que l'envoi non dématérialisé est admis pour les éléments suivants qui ne peuvent être transmis par la voie dématérialisée: les échantillons.
En effet des échantillons sontdemandés: se reporter à l'article 4.2 du règlement de consultation. La date limite de remise des echantillons est posterieure a la date limite de remise des offres, se reporter à la page de garde du règlement de consultation.
Afficher plus
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 9.1.2015 une demande écrite en français: soit par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation: https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Sb1kADEfcc
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soit par télécopie au +33 531488301 en précisant " oppidea - à l'attention de Philippe Jourdain et Service Marchés - question pour consultation 20890 Espace Mémoire TMA - fourniture éléments béton".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 241-423571 (2014-12-10)
Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152129
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423571
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un montant de 2 800 000 EUR HT sur une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 239 B, annonce no 172 du 12.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-20 📅
Nom: Sogecer
Adresse postale: 7 chemin des Carnières
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2015/S 085-152129 (2015-04-29)
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