2015pfmcechauf

Université Paris-Est Créteil

Le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de production, de distribution de chauffage, de ventilation et rafraîchissement, de climatisation et de désenfumage des différents sites de l'université de Paris-Est Créteil Val de Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-22 Avis de marché
2015-06-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:
Le présent marché est à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) sans minimum ni maximum, lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.Les montants moyens annuels des prestations sont les suivante (somme des prestations forfaitaires et des prestations à bon de commande):- lot 1: 203 900,00 euros HT,- lot 2: 22 600,00 euros HT,- lot 3: 35 000,00 euros HT,- lot 4: 18 700,00 euros HT,- lot 5: 21 500,00 euros HT,- lot 6: 19 500,00 euros (H.T.).Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas l'université.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général De Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171969 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-12 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-442136
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2015pfmcechauf (attention à bien respecter la casse). Le présent marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire conclu avec un opérateur économique) sans minimum ni maximum est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (Cmp), selon la procédure d'appel d'offres ouvert. la présente consultation comprend trois prestations alternatives éventuelles obligatoires (options techniques): - prestation alternative éventuelle obligatoire no1 (Option technique) pour le lot 1: Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-De-Marne (94) comprenant des délais d'intervention de 2 heures. - Prestation alternative éventuelle obligatoire no2 (Option technique) pour le lot 2: Maintenance des installationsde CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93) comprenant des délais d'intervention de 2 heures. - Prestation alternative éventuelle obligatoire no3 (Option technique) pour le lot 3: Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Et-Marne (77) comprenant des délais d'intervention de 2 heures. La réponse aux prestations alternatives éventuelles est obligatoire, l'absence de réponse entrainera le rejet de l'offre. important: l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne sera fermée du mardi 23 décembre 2014 au soir jusqu'au lundi 5 janvier 2015 au matin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 décembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de production, de distribution de chauffage, de ventilation et rafraîchissement, de climatisation et de désenfumage des différents sites de l'université de Paris-Est Créteil Val de Marne.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-De-Marne (94)
Brève description: Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-De-Marne (94).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93)
Brève description: Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-et-Marne (77)
Brève description: Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-et-Marne (77).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance des chaudières individuelles
Brève description: Maintenance des chaudières individuelles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maintenance des compresseurs à air comprimé
Brève description: Maintenance des compresseurs à air comprimé.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Maintenance des sorbonnes, buses mobiles et des extracteurs associés
Brève description: Maintenance des sorbonnes, buses mobiles et des extracteurs associés.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) sans minimum ni maximum, lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Les montants moyens annuels des prestations sont les suivante (somme des prestations forfaitaires et des prestations à bon de commande):
- lot 1: 203 900,00 euros HT,
- lot 2: 22 600,00 euros HT,
- lot 3: 35 000,00 euros HT,
- lot 4: 18 700,00 euros HT,
- lot 5: 21 500,00 euros HT,
- lot 6: 19 500,00 euros (H.T.).
Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas l'université.
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 01/04/2015. Il est reconductible trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4), fin obligatoire au 31/03/2019.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015PFMCECHAUF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 94/93 et 77

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre),
- une déclaration sur l'honneur (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre), dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
- une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature.production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients: adresse, téléphone,
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'université.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la
certification du service fait.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 29 janvier 2013 et du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
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Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
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Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le titulaire doit être mandataire solidaire du groupement conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Nom: Université Paris-Est Créteil, bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222085&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00 excepté les jours fériés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222085&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222085&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015PFMCECHAUF
Informations complémentaires
Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2015pfmcechauf (attention à bien respecter la casse).
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Le présent marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire conclu avec un opérateur économique) sans minimum ni maximum est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (Cmp), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
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la présente consultation comprend trois prestations alternatives éventuelles obligatoires (options techniques):
- prestation alternative éventuelle obligatoire no1 (Option technique) pour le lot 1: Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-De-Marne (94) comprenant des délais d'intervention de 2 heures.
- Prestation alternative éventuelle obligatoire…
… no2 (Option technique) pour le lot 2: Maintenance des installationsde CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93) comprenant des délais d'intervention de 2 heures.
… no3 (Option technique) pour le lot 3: Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Et-Marne (77) comprenant des délais d'intervention de 2 heures.
La réponse aux prestations alternatives éventuelles est obligatoire, l'absence de réponse entrainera le rejet de l'offre.
important: l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne sera fermée du mardi 23 décembre 2014 au soir jusqu'au
lundi 5 janvier 2015 au matin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 décembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2014/S 249-442136 (2014-12-22)
Avis d'attribution de marché (2015-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-215712
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-442136
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1.6.2015, reconductible trois fois (3) par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4), fin obligatoire au 31.5.2019. Le présent marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) sans minimum ni maximum est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Le lot no1 comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 91 510 EUR HT. Le lot no2 comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 8 413 EUR HT. Le lot no3 comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 24 908 EUR HT. Le lot no4 comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 3 384,50 EUR HT. Le lot no5 comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 4532 EUR HT. Le lot no6 comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 16 125 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 248 A, annonce no 176 du 26.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: GDF Suez Énergie Services — cofely services
Adresse postale: 4 rue de l'Église
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: UNIOn technique du batiment
Adresse postale: 159 avenue Jean Lolive
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93695

5️⃣
Nom: Union technique du bâtiment

6️⃣
Nom: SAS climascience
Adresse postale: 2 rue d'Acadie — Les Ulis
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91966
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 118-215712 (2015-06-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
GDF Suez Énergie Services — Cofely Services SAS Climascience Union technique du bâtiment
Produits/services:
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