2014pfnetsenar

Université Paris-Est Créteil

Entretien et nettoyage des locaux du site de sénart de l'Iut de Sénart-Fontainebleau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Oxygene

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-10	Avis de marché
2014-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

La présente consultation a pour objet l'exécution des travaux d'entretien et de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Sénart de l'iut de Sénart-Fontainebleau soit une surface au sol d'environ 12 337 mètres carrés et un surface de vitrerie d'environ 8 001,99 mètres carrés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171969 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051813
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens du droit communautaire) les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches publics.gouv.fr/, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2014pfnetsenar (attention à bien respecter la casse). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien et nettoyage des locaux du site de sénart de l'Iut de Sénart-Fontainebleau.

Description des options:

La date de début du marché est fixée au 1.5.2014.

Le marché sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire, 3 fois, par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, fin obligatoire le 30.4.2018.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014PFNETSENAR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Iut Sénart-Fontainebleau Site de Sénart - avenue Pierre Point, 77127 Lieusaint.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission);

- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission) par le candidat (Dc1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation);

- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;

- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices; une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des références récentes (datant de moins de 3 ans) pour des prestations similaires. Préciser la période, le montant des prestations réalisées et les coordonnées précises des personnes à contacter (noms, numéros de téléphone...); une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas la présente consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'université.

le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait.

Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 29 janvier 2013 et du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Nom: Université Paris-Est Créteil, bâtiment P1 - bureau 002 (niveau parking) Ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=159891&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=159891&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=159891&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014PFNETSENAR
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens du droit communautaire)

les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches publics.gouv.fr/, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2014pfnetsenar (attention à bien respecter la casse).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 032-051813 (2014-02-10)

Avis d'attribution de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 202 864,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-151266
Se réfère à l'avis: 2014/S 32-051813
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

La date de début du marché est fixée au 1.5.2014. Le marché sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire, trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4), fin obligatoire le 30.4.2018. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 31 B, annonce nº 269 du 13.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IUT Sénart-Fontainebleau Site de Sénart – avenue Pierre Point, 77127 Lieusaint.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. L'organisation proposée par le candidat (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-29 📅
Nom: SARL Oxygene
Adresse postale: 9 route de Gournay
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Courrier électronique: oxygene@oxygene-france.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2014/S 086-151266 (2014-04-30)

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