2014pfmobilier

Université Paris-Est Créteil

Fourniture de mobilier pour les services de l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-13	Avis de marché
2015-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:

les marchés subséquents à l'accord cadre sont des marchés fractionnés qui s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ils sont signés et notifiés par le pouvoir adjudicateur au(x) titulaire(s) retenu(s).Lot 1 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 277 000 EUR HT par an.Lot 2 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 20 400 EUR HT par an.Lot 3 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 17 000 EUR HT par an.Lot 4 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 30 000 EUR HT par an.Lot 5 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 40 600 EUR HT par an.Lot 6 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 8 500 EUR HT par an.Ces montants sont donnés à titre indicatif et n'engagent pas l'université

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171969 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202377
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics (décret no2006-975 du 1er août 2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19 décembre 2008). Chaque lot sera attribué dans son intégralité à un titulaire unique. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " :2014pfmobilier (attention à bien respecter la casse). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de mobilier pour les services de l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de mobilier administratif de bureau
Brève description:

Le lot no1 concerne la fourniture de mobilier administratif de type bureau, fauteuil, chaise, table, armoires, rangement (liste non exhaustive) de gammes "Administratif " et "Direction" pour les services administratifs de l'université

Quantité ou étendue: a titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot: environ 277 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de salle de réunion
Brève description:

Le lot no2 concerne la fourniture de mobilier de salle de réunion de type tables, fauteuils, chaises (liste non exhaustive) pour les services administratifs de l'université

Quantité ou étendue: a titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot: environ 20 400 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de mobilier d'espace accueil et détente
Brève description:

Le lot no3 concerne la fourniture de mobilier de d'espace accueil et de détente de type canapés, sièges, banques d'accueil (liste non exhaustive) pour l'université

Quantité ou étendue: a titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot: environ 17 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de salle multimédia
Brève description:

Le lot no4 concerne la fourniture de mobilier de salle multimédia de type postes de travail chaises (liste non exhaustive) pour l'université

Quantité ou étendue: a titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot: environ 30 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de mobilier d'enseignement (hors mobilier d'amphithéâtre et multimédia)
Brève description:

Le lot no5 concerne la fourniture de mobilier de salle d'enseignement de type tables, fauteuils, chaises (liste non exhaustive) pour l'université

Quantité ou étendue: a titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot: environ 40 600 EUR HT par an
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de mobilier industriel
Brève description:

Le lot no6 concerne la fourniture de mobilier industriel de type armoires, rayonnages établis, vestiaires industrie propre, vestiaires industrie salissante (liste non exhaustive) pour les services de l'université

Quantité ou étendue: a titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot: environ 8 500 EUR HT par an

Lot 1 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 277 000 EUR HT par an.

Lot 2 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 20 400 EUR HT par an.

Lot 3 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 17 000 EUR HT par an.

Lot 4 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 30 000 EUR HT par an.

Lot 5 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 40 600 EUR HT par an.

Lot 6 : Marché sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, dépenses moyennes annuelles (base années civiles 2012 et 2013) pour le lot : environ 8 500 EUR HT par an.

Ces montants sont donnés à titre indicatif et n'engagent pas l'université

Description des options:

l'Accord cadre prend effet à compter de sa notification.

L'accord cadre est conclu pour une première période d'une durée d'un an à compter de sa notification à son titulaire. Il sera ensuite renouvelable trois fois (3), par période d'un an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4).

En cas de non-renouvellement de l'accord cadre, un préavis sera envoyé au titulaire au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre.

Les marchés subséquents prennent effet à compter de leur date de notification.

Les marchés subséquents sont conclus pour une première période d'une durée d'un an allant de leur date de notification. Ils seront ensuite renouvelables trois fois (3), par période d'un an, et par reconduction tacite, sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre ans (4).

Les marchés subséquents prendront fin obligatoirement à la date d'expiration de l'accord-cadre.

En cas de non-renouvellement du marché subséquent, un préavis sera envoyé au titulaire au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché subséquent

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014PFMOBILIER
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des sites de l'université situés dans les départements 94, 93 et 77

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique)(dc1 ou forme libre);

- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique) par le candidat (Dc1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation);

- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;

- si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (Dc2 ou forme libre)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou forme libre);

- une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations.

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients : adresse, téléphone,

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas la présente consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget propre de l'université.

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait.

En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185903&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185903&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) Ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185903&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185903&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185903&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014PFMOBILIER
Informations complémentaires

Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.

Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics (décret no2006-975 du 1er août 2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19 décembre 2008). Chaque lot sera attribué dans son intégralité à un titulaire unique.

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " :2014pfmobilier (attention à bien respecter la casse).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630, 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 115-202377 (2014-06-13)

Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004216
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-202377
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum pour les 6 lots. À titre indicatif: — montant estimé des dépenses pour le lot 1: environ 277 000 EUR HT par an, — montant estimé des dépenses pour le lot 2: environ 20 400 EUR HT par an, — montant estimé des dépenses pour le lot 3: environ 17 000 EUR HT par an, — montant estimé des dépenses pour le lot 4: environ 30 000 EUR HT par an, — montant estimé des dépenses pour le lot 5: environ 40 600 EUR HT par an, — montant estimé des dépenses pour le lot 6: environ 8 500 EUR HT par an. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 115 B, annonce nº 332 du 18.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Qualité technique de l'offre (35)
3. Délais de livraison des commandes (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Quercy SAS
Adresse postale: 121-135 avenue du docteur Vaillant
Commune postale: Romainville
Code postal: 93320

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Simire SA
Adresse postale: 862 rue des Crais, BP 12043
Commune postale: Macon Cedex 9
Code postal: 71020

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: SARL Romy
Adresse postale: 7 rue des Entrepreneurs, BP 1171
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86000

4️⃣
Nom: Sarl dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie, ZA de Riparfond
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300

5️⃣

6️⃣
Nom: Acial sas
Adresse postale: 14 route du Blanc
Commune postale: Saint-Aignan
Code postal: 41110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630, 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 004-004216 (2015-01-06)

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