2014pfcopieurs

Université Paris-Est Créteil

le présent marché porte sur la fourniture (location), l'installation, la maintenance et l'approvisionnement en consommables, de copieurs de proximité en noir et blanc et couleurs au sein de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (Upec)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toshiba IDF

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-13	Avis de marché
2014-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

les montants de dépenses au cours du précédent marché, exprimés en EUR HT, ont été les suivants :2011: 197 094.2012: 304 861.2013: 381 285.ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'ont pas de valeur contractuelle.cf. : annexe 2 au CCP pour le parc existant

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202488
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum (accord-cadre au sens du droit communautaire), conclu avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2014pfcopieurs (attention à bien respecter la casse). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

les montants de dépenses au cours du précédent marché, exprimés en EUR HT, ont été les suivants :

2011: 197 094.

2012: 304 861.

2013: 381 285.

ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'ont pas de valeur contractuelle.

cf. : annexe 2 au CCP pour le parc existant

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014PFCOPIEURS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Tous les sites de l'université en Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis et dans le Val-de-Marne (Cf annexe au Ccp).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et le cas échéant, habilitation par ses co-traitants dûment complétée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission) (Dc1 ou forme libre).

Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission) par le candidat (Dc1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation);

les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Une copie du ou des jugements prononcés si le candidat ets en redressement judiciaire.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature.

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices;

une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations. Le montant et la limite des garanties devront être précisés.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients : adresse, téléphone.

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: ne concerne pas cette consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur le budget de l'université.

le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait.

le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 29 janvier 2013 et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=186381&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Point de contact: Direction des services financiers, pôle achat public
M. Bonne Cedric
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=186381&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=186381&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, bâtiment I3 - 3ème étage - bureau 324, ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014PFCOPIEURS
Informations complémentaires

les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2014pfcopieurs (attention à bien respecter la casse).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 115-202488 (2014-06-13)

Avis d'attribution de marché (2014-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385328
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-202488
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum (accord-cadre au sens du droit communautaire), conclu avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants de dépenses au cours du précédent marché, exprimés en EUR HT, ont été les suivants: 2011: 197 094. 2012: 304 86. 2013: 381 285. Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'ont pas de valeur contractuelle. Pour toutes demandes d'informations, prendre contact avec l'Université Paris-Est Créteil aux coordonnées indiquées dans le présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 115 B, annonce nº 333 du 18.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université situés dans le 94,77 et 93.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. La qualité de l'offre de services (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Toshiba IDF
Adresse postale: 26 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2014/S 218-385328 (2014-11-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Photocopieurs et matériel d'impression offset (11)

Photocopieurs et appareils de thermocopie (7)