2014ao02

Sictom Sud Allier

Fourniture de pièces détachées d'origine Renault (Lot 1) et prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine Renault et service dépannage (Lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faurie Moulins SAS

Qui ?

• Sictom Sud Allier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-07	Avis de marché
2014-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Sud Allier
Adresse postale: Les Bouillots
Code postal: 03500
Commune postale: Bayet
Contact
Courrier électronique: stheveniot@sictom-sud-allier.fr 📧
Téléphone: +33 470455167 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083108
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 fourniture de pièces détachées d'origine Renault et de matériel de rechange.
Brève description:

Lot 1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et de matériel de rechange.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine Renault et le service dépannage.
Brève description:

Lot 2 Prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine Renault et le service dépannage.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014AO02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Bouillots, 03500 Bayet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CM.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail^.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée des banques ou preuve d'assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur les ressources propres du syndicat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit au candidat de présenter une offre à la fois: en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 250300050
Contact
Point de contact: M. Courtadon Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sictom Sud Allier
Point de contact: M. Petitjean Sylvain
M. Vilain Matthieu

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014AO02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 050-083108 (2014-03-07)

Avis d'attribution de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mvilaint@sictom-sud-allier.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238652
Se réfère à l'avis: 2014/S 50-083108
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 50 B, annonce no 151 du 12.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Bouillots, 03500 Bayet

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Délai (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Faurie Moulins SAS
Adresse postale: RD 707 ZAC Avermes Cap Nord
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2014/S 133-238652 (2014-07-10)

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