2014_siredo_dtitm_cerema

Cerema DTITM

Marché à bons de commande passé selon une procédure formalisée, appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, de prestations de maintenance et d'assistance des logiciels trafic Siredo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-18 Avis de marché
2014-10-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé selon une procédure formalisée, appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, de prestations de maintenance et d'assistance des logiciels trafic Siredo.20 000166 666
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cerema DTITM
Adresse postale: 110 rue de Paris – BP 214
Code postal: 77487
Commune postale: Provins
Contact
Adresse Internet: http://cerema.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marche.pf.sg.dtecitm@cerema.fr 📧
Téléphone: +33 160523131 📞
Fax: +33 160528498 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059564
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) sont à télécharger sur la Plate forme des achats de l'État (PLACE) : Www.marches-Publics.gouv.fr : — le règlement de la consultation, — l'acte d'engagement et ses annexes, — le cahier des clauses administratives particulières, — le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. Les candidats doivent déposer leurs réponses sous forme dématérialisée, via la PLACE, conformément à l'article 56.ii.2° du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, et dans le respect des règles de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. Le candidat devra préalablement se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur la plate-forme. Un manuel d'utilisation est également disponible afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ". Et envoyée à l'adresse ci-dessous : AOO : "2014_Siredo_Dtitm_Cerema" Cerema, a l'attention de la cellule marchés publics, 110 rue de Paris - Sourdun BP 214, 77487 Provins Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande passé selon une procédure formalisée, appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, de prestations de maintenance et d'assistance des logiciels trafic Siredo.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé selon une procédure formalisée, appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, de prestations de maintenance et d'assistance des logiciels trafic Siredo.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
166 666 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014_SIREDO_DTITM_CEREMA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France et Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de paiement est le virement.
Le délai de paiement est de trente jours dans les conditions du décret 2013-269 du 29 mars 2013.
Les intérêts moratoires sont versés selon les conditions posées par le décret 2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-04-01 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
M. Jean-Marc Sangouard, directeur adjoint du DTITM.
Mme Geneviève Moritz, secrétaire générale du DTITM.
M. Frédérique Farina, chef de projet CSTM / DCST.
M. Thierry Brendlin, responsable cellule marché du DTITM.
M. Alain Coquart, cellule marché du DTITM.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Cerema DTITM, 110 rue de Paris, Sourdun 77171

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001831000073
Contact
Point de contact: M. Brendlin Thierry
Adresse postale: BP 214, 77487 Provins Cedex, 110 rue de Paris, 77171 Sourdun
Commune postale: Sourdun
Code postal: 77171
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=commun.DiagnosticPoste&callFrom=entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=commun.DiagnosticPoste&callFrom=entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=commun.DiagnosticPoste&callFrom=entreprise 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014_SIREDO_DTITM_CEREMA
Informations complémentaires
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) sont à télécharger sur la Plate forme des achats de l'État (PLACE) : Www.marches-Publics.gouv.fr :
— le règlement de la consultation,
— l'acte d'engagement et ses annexes,
— le cahier des clauses administratives particulières,
— le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les candidats doivent déposer leurs réponses sous forme dématérialisée, via la PLACE, conformément à l'article 56.ii.2° du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, et dans le respect des règles de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics.
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Le candidat devra préalablement se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur la plate-forme. Un manuel d'utilisation est également disponible afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
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Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ". Et envoyée à l'adresse ci-dessous : AOO : "2014_Siredo_Dtitm_Cerema" Cerema, a l'attention de la cellule marchés publics, 110 rue de Paris - Sourdun
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BP 214, 77487 Provins Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Source: OJS 2014/S 036-059564 (2014-02-18)
Avis d'attribution de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 666,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ceremadtitm
Contact
Téléphone: +33 160523398 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-355695
Se réfère à l'avis: 2014/S 36-059564
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 36 B, annonce no 292 du 20.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-28 📅
Nom: Clemessy
Adresse postale: Département informatique industrielle, 9 rue de Saint-Amarin, BP 2499
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68057
Courrier électronique: clemessy.groupe@clemessy.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Coquart Alain
Source: OJS 2014/S 201-355695 (2014-10-15)
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