2014 DVD 1051- marchés à bons de commande pour les travaux d'entretien des chaussées et trottoirs parisiens et les travaux d'asphlate - en 13 lots séparés

Ville de Paris

marchés à bons de commande pour les travaux d'entretien des chaussées et trottoirs parisiens et les travaux d'asphlate - en 13 lots séparés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-19 Avis de marché
2015-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Sous-direction administration générale – bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats – 40 rue du Louvre DA – 95 avenue de France
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-172243
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les marchés sont d'une durée de 24 mois à compter du 1.1.2015 et sont reconductibles tacitement une fois dans les mêmes conditions et durées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés à bons de commande pour les travaux d'entretien des chaussées et trottoirs parisiens et les travaux d'asphlate - en 13 lots séparés
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 1er, 2ème, 9ème et 18ème arrondissements
Brève description:
Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 1er, 2ème, 9ème et 18ème arrondissements
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 3 500 000 EUR HT et maximum : 16 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 10ème et 19ème arrondissements
Brève description:
Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 10ème et 19ème arrondissements
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 200 000 EUR HT et maximum : 9 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 11ème et 20ème arrondissements et boulevard périhpérique
Brève description:
Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 11ème et 20ème arrondissements et boulevard périphérique
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 400 000 EUR HT et maximum : 12 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 3ème, 4ème, 12ème arrondissements, Bois de Vincennes et CMA (Bonneuil sur Marne)
Brève description:
Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 3ème, 4ème, 12ème arrondissements, du Bois de Vincennes et du CMA (Centre de Maintenance et d'approvisionnement) à Bonneuil sur Marne
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 400 000 EUR HT et maximum : 11 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 5ème et 13ème arrondissements
Brève description: Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 5ème et 13ème arrondissements
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 200 000 EUR HT et maximum : 8 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 6ème et 14ème arrondissements
Brève description: Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 6ème et 14ème arrondissements
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 1 700 000 EUR HT et maximum : 6 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 7ème arrondissement
Brève description: Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs du 7ème arrondissement
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 1 500 000 EUR HT et maximum : 7 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 15ème arrondissement
Brève description: Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs du 15ème arrondissement
Informations complémentaires sur les lots:
Marché reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions et durées. Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 100 000 EUR HT et maximum : 8 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 16ème arrondissement et Bois de Boulogne
Brève description:
Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs du 16ème arrondissement et du Bois de Boulogne
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 1 900 000 EUR HT et maximum : 7 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: travaux entretien chaussées et trottoirs - 8ème et 17ème arrondissements
Brève description: Travaux d'entretien des chaussées et trottoirs des 8ème et 17ème arrondissements
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 3 000 000 EUR HT et maximum : 12 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: travaux d'asphalte - 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 9ème, 10ème, 11ème, 19ème et 20ème arrondissements
Brève description:
Travaux d'asphalte sur les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 9ème, 10ème, 11ème, 19ème et 20ème arrondissements
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 500 000 EUR HT et maximum : 11 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: travaux d'asphalte - 5ème, 6ème, 12ème, 13ème ,14ème arrondissements, Bois de Vincennes et CMA (Bonneuil sur Marne)
Brève description:
Travaux d'asphalte sur les 5ème, 6ème, 12ème, 13ème,14ème arrondissements, du Bois de Vincennes et du CMA (Centre de Maintenance et d'approvisionnement) à Bonneuil sur Marne
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 1 800 000 EUR HT et maximum : 7 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: travaux d'asphalte - 7ème, 8ème, 15ème, 16ème, 17ème,18ème arrondissements et Bois de Boulogne
Brève description:
Travaux d'asphalte sur les 7ème, 8ème, 15ème, 16ème, 17ème,18ème arrondissements et Bois de Boulogne
Informations complémentaires sur les lots:
Les seuils pour la durée de 24 mois sont les suivants : minimum : 2 800 000 EUR HT et maximum : 14 500 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2014V12004520

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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- Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 1 au Rc)Dûment rempli.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
sur chaque lot auquel le candidat soumissionne, le cumul des chiffres d'affaires globaux hors taxes des deux dernières années doit être supérieur au montant minimum hors taxes du lot concerné.
Les candidatures qui ne satisferont pas à ce niveau de capacité exigé par le pouvoir adjudicateur seront éliminées
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
la production par les titulaires d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance conditionne le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris et les budgets annexes. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
pour l'exécution du ou des marchés, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
Autres conditions particulières:
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2014v12004520.
Le candidat retenu dans le cadre de chaque marché devra…
… s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.
… mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP no2014v12004520

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DA
Adresse postale: Bureau des marchés, 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: Nathalie Dos Santos
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau nº2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Point de contact: Bureau des marchés
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12004520
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Les marchés sont d'une durée de 24 mois à compter du 1.1.2015 et sont reconductibles tacitement une fois dans les mêmes conditions et durées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 099-172243 (2014-05-19)
Avis d'attribution de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 263 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Sous-direction administration générale — bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 40 rue du Louvre DA — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date de publication: 2015-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 035-059180
Se réfère à l'avis: 2014/S 99-172243
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 10.12.2014. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — DFA — bureau des marchés — Stéphanie Dubois — 95 avenue de France — 75639 Paris Cedex 13 (référence 20141370000163 à 20141370000175). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 98 A, annonce nº 172 du 22.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 10 — 1) prix des prestations (70)
2. Pour les lots 1 à 10 — 2) expériences de l'équipe encadrante (20)
3. Pour les lots 1 à 10 — 3) moyens mis en œuvre pour optimiser la tenue des chantiers (10)
4. Pour les lots 11 à 13 — 1) prix des prestations (70)
5. Pour les lots 11 à 13 — 2) expériences de l'équipe encadrante (15)
6. Pour les lots 11 à 13 — 3) expériences de l'équipe d'exécution (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Fayolle et fils SA
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité, CS 30009
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Courrier électronique: etudes-fayolle@fayolle.eu 📧

2️⃣
Nom: SA Colas IDFN — agence Gennevilliers
Adresse postale: 15 à 19 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

3️⃣
Nom: Dubrac TP SA
Adresse postale: 34-36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: direction@dubrac.com 📧

4️⃣
Nom: SA Colas IDFN, agence Gennevilliers

5️⃣

6️⃣
Nom: Groupement SCOP SA La Moderne / Société nouvelle de travaux publics et particuliers (SNTPP)
Adresse postale: 169 avenue Henri Ravera
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Courrier électronique: bureau.etudes@la-moderne.fr 📧

7️⃣
Nom: Groupement Alliance entreprise SAS / Fayolle et fils SA
Adresse postale: 23 rue Jean-Jacques Rousseau
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Courrier électronique: etudes@alliance-entreprise.fr 📧

8️⃣
Nom: Groupement Alliance entreprise SAS / Fayolles et fils SA

9️⃣
Adresse postale: 169 rue Henri Ravera

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Groupement SMAC SA / LInea BTP / SNC Eiffage travaux publics, IDF centre
Adresse postale: 34 rue Charles Heller
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
6
4
Source: OJS 2015/S 035-059180 (2015-02-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Dubrac TP SA Fayolle et Fils Sa Groupement Alliance entreprise SAS /... Groupement Alliance entreprise SAS /... Groupement SCOP SA La Moderne / Société... Groupement SMAC SA / LInea BTP / SNC... SA Colas IDFN — agence Gennevilliers SA Colas IDFN, agence Gennevilliers
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de construction routière Bitume et asphalte Asphalte Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et...