2014 DVD 1028 - marché à bons de commande de fourniture des pierres relatives au prolongement du tramway T3 de la porte de la Chapelle (Paris, 18ème) à la porte d'Asnières (Paris, 17ème)

Direction des achats, mairie de Paris

Il s'agit d'un marché à bons de commande de fourniture des pierres pour les travaux relatifs au prolongement du tramway T3 de la porte de la Chapelle (Paris, 18ème) à la porte d'asnières (Paris, 17ème)et la livraison de ces éléments sur le site de stockage de la Ville de Paris, à Bonneuil-sur-Marne.
Il comprend:
— la fourniture des dallages, bordures et pièces spéciales principalement en granit gris mais également en porphyre rouge, calcaire beige et granit noir, dans le cadre du projet d'extension du tramway des Maréchaux entre la porte de la Chapelle (Paris 18e arrondissement) et le porte d'Asnières (Paris 17e arrondissement),
— la livraison de ces éléments sur le site de stockage de la Ville de Paris, à Bonneuil-sur-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Rault Granit (SARL) (mandataire)/ Generale du Granit (Cotraitant)

Qui ?

• Direction des achats, mairie de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierres de construction diverses › Granit

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-31	Avis de marché
2015-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granit
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le minimum est fixé à 2 100 000 EUR HT et le maximum est fixé à 4 200 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granit 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: 121 avenue de France, 95 avenue de France
Code postal: 75689
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-374641
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les candidats sont informés que des échantillons sont obligatoirement à remettre avec l'offre. Les conditions de remises sont décrites à l'article 2.3.1 du règlement de consultation. L'absence totale ou partielle d'échantillons conduira à l'élimination de l'offre. Les candidats sont informés qu'ils devront fournir pour le granit gris et les autres pierres (calcaire beige, granit noir ou basalte et porphyre rouge) les fiches de caractérisation au sens de la norme nf b 10-601 - mars 2014, mentionnant l'origine de la pierre, les essais d'identité, les essais d'aptitude à l'emploi. L'absence totale ou partielle des essais entraine l'élimination de l'offre. Les conditions de remises sont décrites à l'article 2.3.2 du règlement de consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il comprend:

— la fourniture des dallages, bordures et pièces spéciales principalement en granit gris mais également en porphyre rouge, calcaire beige et granit noir, dans le cadre du projet d'extension du tramway des Maréchaux entre la porte de la Chapelle (Paris 18e arrondissement) et le porte d'Asnières (Paris 17e arrondissement),

— la livraison de ces éléments sur le site de stockage de la Ville de Paris, à Bonneuil-sur-Marne.

Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 2014V12012500
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Porte de la Chapelle à la porte d'Asnières, 75000 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique., indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

La constitution d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance conditionne le versement de l'avance.

Une retenue de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur le budget d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit d'un marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel, un groupement conjoint avec mandataire solidaire des autres co-traitants ou un groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint dont le mandataire ne serait pas solidaire des autres co-traitants, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les candidats sont informés que des clauses environnementales s'appliqueront durant l'exécution du marché. Elles sont décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – DFA
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Point de contact: Nathalie Dos Santos, bureau des marchés
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris DFA
Adresse postale: bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi – 9:30 –12:00 et 14:00 – 16:00)
Point de contact: Bureau des marchés
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12012500
Informations complémentaires

Les candidats sont informés que des échantillons sont obligatoirement à remettre avec l'offre. Les conditions de remises sont décrites à l'article 2.3.1 du règlement de consultation. L'absence totale ou partielle d'échantillons conduira à l'élimination de l'offre.

Les candidats sont informés qu'ils devront fournir pour le granit gris et les autres pierres (calcaire beige, granit noir ou basalte et porphyre rouge) les fiches de caractérisation au sens de la norme nf b 10-601 - mars 2014, mentionnant l'origine de la pierre, les essais d'identité, les essais d'aptitude à l'emploi. L'absence totale ou partielle des essais entraine l'élimination de l'offre. Les conditions de remises sont décrites à l'article 2.3.2 du règlement de consultation.

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 212-374641 (2014-10-31)

Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 121 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-253972
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-374641
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — bureau 3034 — à l'attention de Marie-Claude Borinan, 17 boulevard Morland — 75004 Paris (noconsultation 2014V12012500 fourniture des pierres relative au prolongement du tramway T3 de la porte de la Chapelle (Paris, 18ème) à la porte d'Asnières (Paris, 17 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 120012500

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité environnementale de la chaine logistique des éléments en granit gris (40)
3. Délais de livraison en réponse aux commandes (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: Groupement Rault Granit (SARL) (mandataire)/ Generale du Granit (Cotraitant)
Adresse postale: Carrière de la Morinais
Commune postale: Louvigné-du-Désert
Code postal: 35420
Courrier électronique: rault.granit@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 138-253972 (2015-07-16)

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