2014 DPE 1055 – fourniture de pièce détachées et maintenances des véhicules de marque Iveco

Ville de Paris

Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et à la maintenance des véhicules de marque Iveco en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-25	Avis de marché
2015-04-07	Avis d'attribution de marché
2015-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Montants totaux, tous lots confondus, sur la durée totale des marchés, soit 48 mois: 600 000,00 EUR (HT) au minimum; 1 700 000,00 EUR (HT) au maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, 95 avenue de France, DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405582
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse: https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et à la maintenance des véhicules de marque Iveco en 2 lots séparés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de marque Iveco dans la zone Sud de Paris
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de marque Iveco dans la zone Sud de Paris.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants du marché sur sa durée totale, soit 48 mois: 300 000,00 EUR (HT). au minimum; 800 000,00 EUR (HT) au maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de marque Iveco dans la zone Nord de Paris
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de marque Iveco dans la zone Nord de Paris.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants du marché sur sa durée totale, soit 48 mois: 300 000,00 EUR (HT) au minimum; 900 000,00 EUR (HT) au maximum.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014V12010730
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: Imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) disponible à la même adresse que le Dc1, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; 3/ Présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance pour chacun des lots. Il est prévu le versement d'acomptes pour chacun des lots sur la base des prestations réellement effectuées. Les marchés sont traités à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l'exécution des marchés, toutes les formes de groupements sont acceptées. Cependant, le(s) mandataire(s) du groupement conjoint est (sont) solidaire(s) de chacun des membres du (des) groupement(s) pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Autres conditions particulières:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 6 du CCTP no2014v12010730.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 – fournitures et services espace public (DPE-DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des finances et des achats – sous-direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau n° 2001 (2e étage; ascenseurs est; retrait d'un badge à l'accueil – du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau n° 2001 (2e étage; ascenseurs est; retrait d'un badge à l'accueil – du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00).
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12010730
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 230-405582 (2014-11-25)

Avis d'attribution de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, 95 avenue de France DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124378
Se réfère à l'avis: 2014/S 230-405582
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délais d'exécution des prestation (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: Véhicules industriels services
Adresse postale: 3 rue des Sablons — ZA la Haie Griselle
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470

2️⃣
Nom: Poids lourds 92
Adresse postale: 33 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Source: OJS 2015/S 070-124378 (2015-04-07)

Avis d'attribution de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 700 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, 95 avenue de France DA — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149577
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — Bureau des marchés — à l'attention de Christelle Carabin-Frasse (références à rappeler: 20151380000591_iveco_lot_1 et 20151380000592_iveco_lot_2). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (no358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 229 B, annonce n° 166 du 28.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 4V12010730

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Délais d'exécution des prestations (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Adresse postale: 3 rue des Sablons — ZA La Haie Griselle
Nom: Le poids lourd 92
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 084-149577 (2015-04-27)

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