2014 DPE 1002 - maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris
Ville de Paris
Marchés à bons de commande relatifs à la maintenance et à la réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules › Services de réparation de carrosserie
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152764
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris dans la zone Sud de Paris
Brève description:
80 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris dans la zone Nord de Paris
Brève description:
120 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: 2013V12019070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 210 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3 (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12019070
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 087-152764 (2014-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Quantité ou étendue:
Montants globaux (tous lots confondus) sur leur durée totale (reconductions comprises) des marchés, soit 48 mois : 100 000 EUR HT au minimum ; 400 000 EUR HT au maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152764
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande relatifs à la maintenance et à la réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris en 2 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris dans la zone Sud de Paris
Brève description:
Maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris dans la zone Sud de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants correspondent à la durée ferme du marché (24 mois). Le marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes et pour une même durée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris dans la zone Nord de Paris
Brève description:
Maintenance et réparation des véhicules Renault Trucks de la Ville de Paris dans la zone Nord de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013V12019070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; L'Annexe 1 au présent règlement de la consultation "Cadre de candidature relatif à la présentation ou imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.
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1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
3) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budgets de fonctionnement de la Ville de Paris et la section de fonctionnement du budget annexe du service des transports automobiles municipaux. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traités à prix unitaires et révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
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Pour l'exécution du ou des marchés, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article no5 du CCTP no2013v12019070.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 210 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3 (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12019070
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 087-152764 (2014-05-02)
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