2014 DFA 8 et 2014 DFA 3g Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles et échafaudages, et de matériels de stockage et manutention, pour le bâtiment et les ateliers en régie

Direction des achats, mairie de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles et échafaudages, et de matériels de stockage et manutention, pour le bâtiment et les ateliers en régie de la Ville de Paris, du département de Paris et de l'établissement public Paris Musées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.

Qui ?

• Direction des achats, mairie de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Échelles
• Article divers › Équipement de manutention de marchandises
• Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
• Mobilier de magasin › Unités de stockage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-07	Avis de marché
2014-10-24	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:

Le lot 1, "Matériaux de métallerie", comporte un marché municipal d'un montant minimum de 150 000 EUR HT et maximum de 450 000 EUR HT, un marché départemental sans montant minimum et d'un maximum de 10 000 EUR HT et un marché concernant l'établissement public Paris Musées sans montant minimum et d'un montant maximum de 15 000 EUR HT.Le lot 2, "Échelles et échafaudages", comporte un marché municipal d'un montant minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT, un marché départemental sans montant minimum et d'un maximum de 10 000 EUR HT et un marché concernant l'établissement public Paris Musées sans montant minimum et d'un montant maximum de 15 000 EUR HT.Le lot 3, "Matériels de stockage et manutention", comporte un marché municipal d'un montant minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT, un marché départemental sans montant minimum et d'un maximum de 10 000 EUR HT et un marché concernant l'établissement public Paris Musées sans montant minimum et d'un montant maximum de 15 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: da-bm5@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344269
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériaux de métallerie
Brève description:

Fourniture de matériaux de métallerie pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'établissement public Paris Musées.

Quantité ou étendue: Marché à bon de commande avec un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 475 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché :12 mois à compter du lendemain de la…

… notification.Reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois à compter du lendemain de la fin de chaque période.

… notification.

Reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois à compter du lendemain de la fin de chaque période.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Échelles et échafaudages
Brève description:

Fourniture d'échelles et d'échafaudages pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'établissement Public Paris Musées.

Quantité ou étendue: Marché à bon de commande avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 175 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériels de stockage et manutention
Brève description:

Fourniture de matériels de stockage et de manutention pour la ville de Paris, le département de Paris et l'établissement Public Paris Musées.

Quantité ou étendue:

Le lot 2, "Échelles et échafaudages", comporte un marché municipal d'un montant minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT, un marché départemental sans montant minimum et d'un maximum de 10 000 EUR HT et un marché concernant l'établissement public Paris Musées sans montant minimum et d'un montant maximum de 15 000 EUR HT.

Le lot 3, "Matériels de stockage et manutention", comporte un marché municipal d'un montant minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT, un marché départemental sans montant minimum et d'un maximum de 10 000 EUR HT et un marché concernant l'établissement public Paris Musées sans montant minimum et d'un montant maximum de 15 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014G12011160
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et département 93 et 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments

Suivants : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse précédente, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants : copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les conditions de versement d'une avance sont celles indiquées à l'article 87.1.4ème alinéa du code des marchés publics.

Cependant, en raison d'un maximum limité à 50 000 EUR HT par bon de commande tel qu'indiqué à l'article 4.1 du CCAP, il ne sera pas versé d'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement de l'ensemble des marchés par les budgets d'investissement et de fonctionnement (ressources propres) de la Ville de Paris, du Département de Paris et de l'établissement public Paris Musées, ainsi que pour les marchés municipaux, la section de fonctionnement des budgets annexes de la Ville de Paris et les états spéciaux des mairies d'arrondissements et pour les marchés départementaux. Le budget annexe de l'aide sociale à l'enfance du département de Paris. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés conformément aux articles 106 à 109 du Code des Marchés Publics. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires.délai global de paiement fixé à trente jours maximum conformément à l'article 1er du Décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées conformément à l'article 91 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

Il est interdit aux candidats de présenter sur chaque lot plusieurs offres en agissant à la fois :

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidats sont informés que le(s) marché(s) sera (seront) conclu(s) avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des contrats résultants de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5 du cahier des clauses administratives particulières.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Code postal: 75010
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris- direction des finances et des achats- sous-direction des achats
Contact
Point de contact: CSP5-DFA-SDA domaine fonctionnement et maintenance
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau no 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est); Lundi au vendredi : 9:30-12:00 et 14:00 -16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau no 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est); Lundi au vendredi : 9:30-12:00 et 14:00 - 16:00
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12011160
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 195-344269 (2014-10-07)

Informations complémentaires (2014-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368075
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344269
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2014/S 208-368075 (2014-10-24)

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