2014 DFA 54 / 2014 DFA 22g Fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris

Ville de Paris

Fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elastisol

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-23	Avis de marché
2015-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Quantité ou étendue:

La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les bons de commande seront exécutés au fur et à mesure des besoins dans la limite des montants annuels HT indiqués ci-dessous:Lot 1: Fourniture et pose d'abris de jardin en boismontant minimum annuel: sans montant minimummontant maximum annuel: 200 000 EUR HTDont:Ville de Paris: montant maximum annuel: 160 000 EUR HTDépartement de Paris: montant maximum annuel: 40 000 EUR HTLot 2: Fourniture et pose d'abris de jardin PVC recyclémontant minimum annuel: sans montant minimummontant maximum annuel: 200 000 EUR HTDont:Ville de Paris: montant maximum annuel: 160 000 EUR HTDépartement de Paris: montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA – 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date limite de soumission: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441059
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois
Brève description: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois.
Informations complémentaires sur les lots:

La durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes et pour la même…

… durée.En cas de non reconduction, l'Administration adressera au titulaire un courrier en recommandé avec accusé de réception, 3 mois avant la fin de la période d'exécution en cours.

… durée.

En cas de non reconduction, l'Administration adressera au titulaire un courrier en recommandé avec accusé de réception, 3 mois avant la fin de la période d'exécution en cours.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'abris de jardin en PVC recyclé
Brève description: Fourniture et pose d'abris de jardin en PVC recyclé.
Quantité ou étendue:

Lot 1: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois

montant minimum annuel: sans montant minimum

montant maximum annuel: 200 000 EUR HT

Dont:

Ville de Paris: montant maximum annuel: 160 000 EUR HT

Département de Paris: montant maximum annuel: 40 000 EUR HT

Lot 2: Fourniture et pose d'abris de jardin PVC recyclé

montant maximum annuel: 200 000 EUR HT

Département de Paris: montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT)

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014G12015890

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

- documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour la part du marché relative aux prestations de travaux:

Une retenue de 5 % sera appliquée sur le montant du marché (ou celui de la tranche considérée). La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics.

La libération de la retenue de garantie et, le cas échéant, de la garantie à première demande ou

de la caution personnelle et solidaire, interviendra dans les conditions prévues par le code.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par les budgets de fonctionnement de la Ville de Paris et des Etats Spéciaux d'arrondissement, et par le budget d'investissement de la Ville de Paris; également financées par le budget d'investissement et de fonctionnement des établissements départementaux qui constitue un budget annexe au budget général du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.. Versement d'une avance au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 7 et 8 du CCTP no2014g12015890. Par aileurs, tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-02-18 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DFA - sous direction des achats
Adresse postale: Bureau des marchés - 95 avenue de France
Bureau des marchés - bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DFA - sous Direction des Achats
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12015890
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation.

La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 249-441059 (2014-12-23)

Avis d'attribution de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA (DFPE — DASCO — DEVE) 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237339
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-441059
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland, 75004 Paris. Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (no358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 248 A, annonce no 160 du 26.12.2014. Parution no: 248 B, annonce no 228 du 26.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: G12015890

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 — le prix (50)
2. Critère 2 — la qualité technique de l'offre (40)
3. Critère 3: démarche environnementale des matériaux utilisés liée à la prestation (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Elastisol
Adresse postale: 4 route de Longjumeau
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Courrier électronique: contact@elastisol.com 📧

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Source: OJS 2015/S 129-237339 (2015-07-03)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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