2014 DASCO 1019 - fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale pour le compte de la Ville de Paris

Ville de Paris

Fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale pour l'entretien des cours d'écoles et de l'espace public de la ville de Paris en deux lots séparés. Les souffleurs de chacun des lots comportent des caractéristiques techniques bien distinctes, décrites dans le CCTP. Les marchés comprennent également l'achat de pièces détachées (et pour le lot 1 uniquement: des prestations de maintenance)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Matagrif

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-10	Avis de marché
2014-07-17	Informations complémentaires
2014-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue:

la consultation comporte deux lots, traités à prix mixtes. La partie forfaitaire, tout lot confondu, porte sur l'achat de 310 souffleurs électriques à batterie dorsale. La partie à prix unitaires est à bons de commande, dans la limite des montants suivants, tout lot confondu, sur la durée des marchés, soit 48 mois : 80 000,00 EUR (HT). Au minimum et 400 000,00 EUR (HT) Au maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats – 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238272
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Dans le dossier de consultation, à chaque mention de la "Direction des achats" il conviendra de lire "Direction des finances et des achats - sous-Direction des achats". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale avec prestations de maintenance associées pour l'entretien des cours d'écoles de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale avec prestations de maintenance associées pour l'entretien des cours d'écoles de la Ville de Paris

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot est traité à prix mixtes. La partie forfaitaire porte sur l'achat de 250 souffleurs électriques à batterie dorsale. La partie à prix unitaires est à bons de commande, dans la limite des montants suivants sur la durée du marché, soit 48 mois : 30 000,00 EUR (HT). au minimum et 150 000,00 EUR (HT). au maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale pour l'entretien de l'espace public de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale pour l'entretien de l'espace public de la Ville de Paris

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot est traité à prix mixtes. La partie forfaitaire porte sur l'achat de 60 souffleurs électriques à batterie dorsale. La partie à prix unitaire est à bons de commande, dans la limite des montants suivants sur la durée du marché, soit 48 mois : 50 000,00 EUR (HT). au minimum et 250 000,00 EUR (HT). au maximum.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un marché sur le fondement de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014V12011510
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :

Situation économique et financière:

1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

Capacité technique et professionnelle:

2/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; 3/ Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement d'une avance (sur la base de la partie forfaitaire des marchés uniquement) dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris et les états spéciaux d'arrondissements. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance pour chaque lot. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traités à prix mixtes et révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché

Autres conditions particulières:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DASCO) fournitures et services – espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des finances et des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: Bureau no2001 (2e étage - retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est - du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00), 95 avenue de France
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12011510
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Dans le dossier de consultation, à chaque mention de la "Direction des achats" il conviendra de lire "Direction des finances et des achats - sous-Direction des achats".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 133-238272 (2014-07-10)

Informations complémentaires (2014-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247145
Se réfère à l'avis: 2014/S 133-238272
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2014/S 138-247145 (2014-07-17)

Avis d'attribution de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Valeur totale du marché: 377 230 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats – SDA – 95 avenue de France – DA – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400803
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris – direction des finances et des achats – sous-direction des achats – bureau des marchés – bureau 2232 – à l'attention de François Montauban – 95 avenue de France – 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler: 20141400000064_souffleurs_lot_2). Sa validité peut être contestée par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4 avril 2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Le lot 1 de la consultation portant sur la «Fourniture et livraison de souffleurs électriques à batterie dorsale et prestations de maintenance associées pour l'entretien des cours d'écoles de la Ville de Paris» a été déclaré infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 134 B, annonce n° 369 du 16.7.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 137 B, annonce n° 275 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Durée de garantie proposée (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-04 📅
Nom: Matagrif
Adresse postale: clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Courrier électronique: matagrif@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 227-400803 (2014-11-21)

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