2014-433
Commune de Vitry-sur-Seine
mise Ă disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux / magazines en 2014 (2015-2016-2017).
La prestation de location maintenance concerne un parc de 22 colonnes pour l'apport volontaire du verre.
La prestation de collecte concerne:
— les 22 colonnes pour le verre,
— les 13 colonnes pour les journaux / magazines, propriété de la Ville.
La ville se réserve le droit d'acquérir des colonnes supplémentaires et d'en confier la collecte au titulaire du présent marché à raison d'un maximum de 25 colonnes par an pour atteindre un plafond de 50 colonnes supplémentaires.
La collecte de chacun des conteneurs mis en place s'effectuera au minimum une fois par mois.
Le délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Produits minéraux non métalliques divers › Verre
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-28 | Avis de marché |
| 2014-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine, direction voirie environnement, HĂ´tel de Ville
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@vitry-94.fr 📧
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 đź“…
Date limite de soumission: 2014-05-12 đź“…
Date de publication: 2014-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111218
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 68 000 💰
192 000 đź’°
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: reconduction annuelle (voir renseignements complémentaires).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-433
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Vitry-sur-Seine, 94407 Vitry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vitry-sur-Seine, direction voirie environnement – service entretien exploitation 433
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Code postal: 94400
Point de contact: M. Jacquet Jean-Christophe
Téléphone: +33 810864743 📞
Courrier électronique: service433@mairie-vitry94.fr 📧
Nom: Format électronique: https://vitry94.achatpublic.com – format papier: Ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94141
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 đź“
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_QxpuAYhUAH 🌏
Nom: Offre format papier: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'acheteur public met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://vitry94.achatpublic.com. Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: mise a disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux/magazines en 2014 (2015-2016-2017) ne pas ouvrir. L'enveloppe devra contenir les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous: Hôtel de Ville, direction voirie environnement service 437 – finances – comptabilité – marchés publics zone jaune – niveau plus 2 – porte 19, 2 avenue Youri Gagarine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-433
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle – case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 16056661 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 065-111218 (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue:
quantités non connues.La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels sont compris entre:— montant HT minimum: 17 000 EUR,— montant (TTC) minimum: 18 700 EUR,— montant HT maximum: 48 000 EUR,— montant (TTC) maximum: 52 800 EUR.68 000192 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine, direction voirie environnement, HĂ´tel de Ville
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@vitry-94.fr 📧
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 đź“…
Date limite de soumission: 2014-05-12 đź“…
Date de publication: 2014-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111218
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter du 1er juin 2014, sous réserve de notification, pour une durée maximale de 4 ans sans que cela puisse excéder le 31.5.2018. En l'absence de lettre de non reconduction 3 mois avant la fin de l'année d'exécution en cours, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante en application de l'article 16 du code des marchés publics.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Délai d'exécution:
les prestations de maintenance et de collecte (pas de mise à disposition) seront exécutées dans un délai maximal de 48 heures pour une commande normale à compter de la réception du bon de commande et en cas d'urgence 24 heures à compter du signalement téléphonique confirmé par un fax ou e-mail.
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2ème trimestre 2014 sous réserve de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 68 000 💰
192 000 đź’°
Brève description:
mise Ă disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux / magazines en 2014 (2015-2016-2017).
La prestation de location maintenance concerne un parc de 22 colonnes pour l'apport volontaire du verre.
La prestation de collecte concerne:
— les 22 colonnes pour le verre,
— les 13 colonnes pour les journaux / magazines, propriété de la Ville.
La ville se réserve le droit d'acquérir des colonnes supplémentaires et d'en confier la collecte au titulaire du présent marché à raison d'un maximum de 25 colonnes par an pour atteindre un plafond de 50 colonnes supplémentaires.
La collecte de chacun des conteneurs mis en place s'effectuera au minimum une fois par mois.
quantités non connues.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels sont compris entre:
— montant HT minimum: 17 000 EUR,
— montant (TTC) minimum: 18 700 EUR,
— montant HT maximum: 48 000 EUR,
— montant (TTC) maximum: 52 800 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-433
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Vitry-sur-Seine, 94407 Vitry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature suivant le modèle DC1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) ou équivalent.
Situation économique et financière:
la lettre de candidature suivant le modèle DC1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) ou équivalent.
La déclaration du candidat nouveau modèle DC2 ou équivalent (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout moyen.
Il est recommandé aux candidats de vérifier la dernière date de mise à jour des formulaires.
Pour compléter l'analyse des capacités du candidat, il est demandé de joindre un document reprenant les éléments ci-dessous (en application de l'arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par le pouvoir adjudicateur):
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marches de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré par les fonds propres de la ville.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
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Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Ce montant pourra être majoré si les frais de recouvrement du titulaire sont supérieurs à cette somme.
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En outre, le retard de paiement fait courir, de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement ou l'échéance prévue au contrat. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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aucune forme de groupement n'est imposée.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vitry-sur-Seine, direction voirie environnement – service entretien exploitation 433
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Code postal: 94400
Point de contact: M. Jacquet Jean-Christophe
Téléphone: +33 810864743 📞
Courrier électronique: service433@mairie-vitry94.fr 📧
Nom: Format électronique: https://vitry94.achatpublic.com – format papier: Ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94141
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 đź“
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_QxpuAYhUAH 🌏
Nom: Offre format papier: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'acheteur public met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://vitry94.achatpublic.com. Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: mise a disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux/magazines en 2014 (2015-2016-2017) ne pas ouvrir. L'enveloppe devra contenir les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous: Hôtel de Ville, direction voirie environnement service 437 – finances – comptabilité – marchés publics zone jaune – niveau plus 2 – porte 19, 2 avenue Youri Gagarine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-433
Informations complémentaires
le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter du 1er juin 2014, sous réserve de notification, pour une durée maximale de 4 ans sans que cela puisse excéder le 31.5.2018. En l'absence de lettre de non reconduction 3 mois avant la fin de l'année d'exécution en cours, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante en application de l'article 16 du code des marchés publics.
Afficher plus
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Délai d'exécution:
les prestations de maintenance et de collecte (pas de mise à disposition) seront exécutées dans un délai maximal de 48 heures pour une commande normale à compter de la réception du bon de commande et en cas d'urgence 24 heures à compter du signalement téléphonique confirmé par un fax ou e-mail.
Afficher plus
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2ème trimestre 2014 sous réserve de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle – case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 16056661 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 065-111218 (2014-03-28)
Avis d'attribution de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 đź“…
Date de publication: 2014-11-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375934
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111218
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (12)
2. prix (8)
3. performance en matière de protection de l'environnement (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-14 đź“…
Nom: Société Otus SNC
Adresse postale: 28 boulevard de Pesaro
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92751
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale nº 8630
Fax: +33 160566610 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle- case postale nº 8630
Source: OJS 2014/S 212-375934 (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 đź“…
Date de publication: 2014-11-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375934
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111218
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service travaux du Conseil - 2 avenue Youri Gagarine 94407 Vitry-sur-Seine Cedex aux horaires d'ouverture suivants du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00. Une copie du contrat pourra être également demandée par écrit au service cité ci-dessus.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nÂş: 65 A, annonce nÂş 256 du 2.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (12)
2. prix (8)
3. performance en matière de protection de l'environnement (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-14 đź“…
Nom: Société Otus SNC
Adresse postale: 28 boulevard de Pesaro
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92751
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale nº 8630
Fax: +33 160566610 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle- case postale nº 8630
Source: OJS 2014/S 212-375934 (2014-10-31)
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