2014_110 fourniture et livraisons d'abonnement de journaux, revues et périodiques français et étrangers et fourniture et livraison d'abonnements à des ressources électroniques, nécessaires aux usagers des bibliothèques municipales et aux services municipaux et assimilés de la Ville de Marseille - 3 lots

Ville de Marseille

fourniture et livraison d'abonnements de journaux, revues et périodiques français et étrangers (lots 1 et 2), et fourniture et livraison d'abonnements à des ressources électroniques (lot 3), nécessaires aux usagers des bibliothèques municipales et aux services municipaux et assimilés de la Ville de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-15 Avis de marché
2015-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Périodiques
Quantité ou étendue:
le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes.Lot 1 abonnements revues et périodiques services municipaux - minimum EUR HT : 60 000 - maximum EUR HT 300 000lot 2 abonnements revues et périodiques bibliothèques - minimum EUR HT : 80 000 - maximum EUR HT 400 000lot 3 abonnements à des ressources électroniques Ville de Marseille - minimum EUR HT : 80 000 - maximum EUR HT 400 000Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il est reconductible de façon tacite par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Périodiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 136-243852
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 du Code des marchés publics. Le jugement des offres sera effectué selon les critères suivants : Prix de l'offre 40 points Valeur technique 60 points décomposés comme suivant : - l'Outil de gestion (35 points) Fonctionnalité et services proposés du site, Accessibilité aux tarifs publics éditeurs et lisibilité du catalogue à partir d'un test effectué d'après les titres compris dans le DQE. - Fonctionnement de la prestation (25 points) Traitement des réclamations Cessation de parution (lots1 et 2) - organisation et suivi des abonnements (lot 3) Délai de traitement des demandes immédiate/urgente Gestion des commandes et facturation Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante : Ville de Marseille MCGCP - commande publique Cellule marchés 189 boulevard de la Valbarelle 13233 Marseille Cedex 20 de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés, chômés et ponts accordés par l'administration. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée : - par courrier à l'adresse suivante : Ville de Marseille MCGCP - commande publique Cellule marchés 189 boulevard de la Valbarelle 13233 Marseille Cedex 20 - par fax au : +33 491559980 - par e-mail à l'adresse suivante : dheimburger@mairie-marseille.fr En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr Les DCE sont délivrés gratuitement. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille Service des marchés publics 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille Service des marchés publics rue Sainte passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille Horaires de réception des plis : de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés, chômés et ponts accordés par l'administration. Pour déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil d'acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus 10 jours avant la date limite de remise des offres : Renseignements d'ordre administratif : Mme Denise Heimburger Ville de Marseille MCGCP - commande publique Cellule marchés 189 boulevard de la Valbarelle 13233 Marseille Cedex 20 - téléphone : +33 491559960 - fax : +33 491559980 - e-Mail : dheimburger@mairie-marseille.fr Mme Florence Mischlich Ville de Marseille Service des bibliothèques 23 rue de la Providence 13231 Marseille Cedex 1 - téléphone : +33 491553724 - fax : +33 491552344 - e-mail : fmischlich@mairie-marseille.fr Renseignements d'ordre technique : Mme Fabienne Delaspre Ville de Marseille MCGCP - commande publique Cellule acheteur 189 boulevard de la Valbarelle 13233 Marseille Cedex 20 - téléphone : +33 491559707 - fax : +33 491559980 - e-mail : fdelaspre@mairie-marseille.fr Mme Florence Mischlich Ville de Marseille Service des bibliothèques 23 rue de la Providence 13231 Marseille Cedex 1 - téléphone : +33 491553724 - fax : +33 491552344 - e-mail : fmischlich@mairie-marseille.fr Documents à fournir par le candidat attributaire du marché Le marché ne sera attribué au candidat retenu que sous réserve de production dans un délai de 10 jours après le choix de l'offre de l'ensemble des certificats visés à l'article 46 du Code des marchés publics - ou de l'état annuel des certificats délivré par le TPG (cf. imprimé Noti2). Pour les entreprises créées au cours de l'année de consultation, en lieu et place des certificats sociaux et fiscaux, la photocopie du récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises suffira Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison d'abonnements de journaux, revues et périodiques français et étrangers (lots 1 et 2), et fourniture et livraison d'abonnements à des ressources électroniques (lot 3), nécessaires aux usagers des bibliothèques municipales et aux services municipaux et assimilés de la Ville de Marseille.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abonnements revues et périodiques services municipaux
Brève description: Abonnements Revues et périodiques Services Municipaux
Quantité ou étendue: lot 1 Abonnements revues et périodiques services municipaux - minimum EUR HT : 60 000 - maximum EUR HT 300 000
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Abonnements revues et périodiques bibliothèques
Quantité ou étendue: lot 2 abonnements revues et périodiques bibliothèques - minimum EUR HT : 80 000 - maximum EUR HT 400 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Abonnements à des ressources électroniques Ville de Marseille
Brève description: Abonnements à des ressources électroniques Ville de Marseille
Quantité ou étendue: lot 3 Abonnements à des ressources électroniques Ville de Marseille - minimum EUR HT : 80 000 - maximum EUR HT 400 000
le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics.
Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes.
Lot 1 abonnements revues et périodiques services municipaux - minimum EUR HT : 60 000 - maximum EUR HT 300 000
lot 3 abonnements à des ressources électroniques Ville de Marseille - minimum EUR HT : 80 000 - maximum EUR HT 400 000
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il est reconductible de façon tacite par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014_110
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Dc1 version en vigueur (dûment complétée, datée et signée en original par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat).
Jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics
la preuve de l'habilitation du signataire des documents à engager le candidat (ou " pouvoir ") ; le cas échéant, un document attestant de la capacité juridique du déléguant à donner délégation du pouvoir de signature pour engager la société au signataire des pièces de la candidature et des offres
Afficher plus
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir :
pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribuer un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014_110
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 du Code des marchés publics.
Le jugement des offres sera effectué selon les critères suivants :
Prix de l'offre 40 points
Valeur technique 60 points décomposés comme suivant :
- l'Outil de gestion (35 points)
Fonctionnalité et services proposés du site,
Accessibilité aux tarifs publics éditeurs et lisibilité du catalogue à partir d'un test effectué d'après les titres compris dans le DQE.
- Fonctionnement de la prestation (25 points)
Traitement des réclamations
Cessation de parution (lots1 et 2) - organisation et suivi des abonnements (lot 3)
Délai de traitement des demandes immédiate/urgente
Gestion des commandes et facturation
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
MCGCP - commande publique
Cellule marchés
189 boulevard de la Valbarelle
13233 Marseille Cedex 20
de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés, chômés et ponts accordés par l'administration.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée :
- par courrier à l'adresse suivante :
- par fax au : +33 491559980
- par e-mail à l'adresse suivante : dheimburger@mairie-marseille.fr
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr
Afficher plus
Les DCE sont délivrés gratuitement.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Service des marchés publics
39 bis rue Sainte
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
rue Sainte
passage Timon David, 1e arrondissement
13001 Marseille
Horaires de réception des plis : de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés, chômés et ponts accordés par l'administration.
Pour déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil d'acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr.
La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr.
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Afficher plus
Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus 10 jours avant la date limite de remise des offres :
Renseignements d'ordre administratif :
Mme Denise Heimburger
- téléphone : +33 491559960
- fax : +33 491559980
Mme Florence Mischlich
Service des bibliothèques
23 rue de la Providence
13231 Marseille Cedex 1
- téléphone : +33 491553724
- fax : +33 491552344
Renseignements d'ordre technique :
Mme Fabienne Delaspre
Cellule acheteur
- téléphone : +33 491559707
Documents à fournir par le candidat attributaire du marché
Le marché ne sera attribué au candidat retenu que sous réserve de production dans un délai de 10 jours après le choix de l'offre de l'ensemble des certificats visés à l'article 46 du Code des marchés publics - ou de l'état annuel des certificats délivré par le TPG (cf. imprimé Noti2). Pour les entreprises créées au cours de l'année de consultation, en lieu et place des certificats sociaux et fiscaux, la photocopie du récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises suffira
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 136-243852 (2014-07-15)
Avis d'attribution de marché (2015-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006421
Se réfère à l'avis: 2014/S 136-243852
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Montant total des marchés: Lot 1 = à bons de commande avec montant mini de 60 000 EUR HT et montant maxi de 300 000 EUR HT. Lot 2 = à bons de commande avec montant mini de 80 000 EUR HT et montant maxi de 400 000 EUR HT. Lot 3 = à bons de commande avec montant mini de 80 000 EUR HT et montant maxi de 400 000 EUR HT. Durée pour les 3 lots: 1 an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an dans la limite de 3 reconductions. Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille Direction générale des services/services juridiques Service des marchés publics 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 Fax +33 491551927 Tél. +33 491551930. Procédures de recours. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél. +33 491134833. Fax +33 491811387. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél. +33 491134833. Fax +33 491811387. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marseille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-01 📅
Nom: Ebsco Information Services SAS
Adresse postale: immeuble le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: Centre international de distribution (CID)
Adresse postale: 216 route de Bayonne, CS 17607
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31076

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 006-006421 (2015-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Centre international de distribution (CID) EBSCO information services SAS
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Journaux, revues spécialisées,... Journaux Revues spécialisées Périodiques Équipements et appareils de radio, de... Réseaux Réseau local Réseau de communications Réseau de télécommunications