2014_019_fourniture et livraison de divers vaccins pour le centre de vaccination de la ville de Marseille (30 lots)
Ville de Marseille
Fourniture et livraison de divers vaccins pour le centre de vaccination de la ville de Marseille (30 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-21 | Avis de marché |
| 2015-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue: minimum et maximum en quantité par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065958
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: vaccin contre les méningocoques A et C
Brève description: Vaccin contre les méningocoques A et C
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 30 et maximum annuel en quantités : 200
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vaccin non conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Brève description: Vaccin non conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité :50 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vaccin conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Brève description: Vaccin conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 200 et maximum annuel en quantités : 2000
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: vaccin contre les méningocoques C conjugué
Brève description: Vaccin contre les méningocoques C conjugué
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 100 et maximum annuel en quantités : 2000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre Typhoïde
Brève description: Vaccin contre la fièvre Typhoïde
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 2 000
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vaccin contre la grippe saisonnière
Brève description: Vaccin contre la grippe saisonnière
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 5 000
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: vaccin contre la grippe saisonnière hémisphère sud
Brève description: Vaccin contre la grippe saisonnière hémisphère sud
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 50
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vaccin contre la rage
Brève description: Vaccin contre la rage
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 100 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A adulte
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A adulte
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 500 et maximum annuel en quantités : 3 000
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A enfant
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A enfant
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 1 000
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B adulte
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B adulte
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B enfant
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B enfant
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 20 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A et B
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A et B
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A et la Typhoïde
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A et la Typhoïde
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: vaccin contre l'encéphalite à tiques
Brève description: Vaccin contre l'encéphalite à tiques
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: vaccin contre le papillomavirus
Brève description: Vaccin contre le papillomavirus
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: vaccin contre l'encéphalite japonaise
Brève description: Vaccin contre l'encéphalite japonaise
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 20 et maximum annuel en quantités : 200
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre jaune
Brève description: Vaccin contre la fièvre jaune
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 2 000 et maximum annuel en quantités : 8 000
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: vaccin contre la rougeole
Brève description: Vaccin contre la rougeole
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Brève description: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 200 et maximum annuel en quantités : 2 000
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite
Brève description: Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 800 et maximum annuel en quantités : 3 000
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: vaccin enfant contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire
Brève description:
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: vaccin adulte contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire
Brève description:
Intitulé du lot: vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenza
Brève description:
Intitulé du lot: vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenza et l'hépatite B
Brève description:
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: vaccin contre la tuberculose
Brève description: Vaccin contre la tuberculose
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 100
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: vaccin contre la leptospirose
Brève description: Vaccin contre la leptospirose
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: vaccin contre le choléra
Brève description: Vaccin contre le choléra
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 10
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: vaccin conjugué contre le pneumocoque
Brève description: Vaccin conjugué contre le pneumocoque
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: vaccin vivant contre le zona
Brève description: Vaccin vivant contre le zona
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO_2014_019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: Service santé publique et handicapés 23 rue Louis Astruc
Code postal: 13005
Point de contact: M. Didier Seyler
Téléphone: +33 491553253 📞
Courrier électronique: dseyler@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491145622 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Point de contact: Mme Sandie Mouraille
Téléphone: +33 491553250 📞
Courrier électronique: smouraille@mairie-marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: ville de Marseille
Adresse postale: service des marchés publics (Dsj) 39 Bis, Rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_2014_019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 040-065958 (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue: minimum et maximum en quantité par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065958
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.
La reconduction du marché est tacite.
Comparaison pour sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse:
Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics.
Le jugement des offres sera effectué selon le critère : Prix de l'offre (100 points).
La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) complété par le candidat.
Modalités d'obtention des documents de la consultation
- obtention du DCE sur support papier
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
Service santé publique et handicapés
23 rue Louis Astruc
13005 Marseille
de 9:00-12:00 ; 13:30-16:00
- obtention sous forme dématérialisée
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr
Modalités d'envoi des candidatures et des offres
Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
- envoi ou remise sur support Papier
envoi postal :
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Mairie de Marseille
Service des marchés publics (DSJ)
39 bis rue Sainte
13233 Marseille Cedex 20
remise contre récépissé :
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Service des marchés publics (DSJ)
Passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement)
13001 Marseille
Horaires de réception des plis : 9:00 à 12:00 et de 13;00 à 16:00
- remise dématérialisée
envoi sur un support électronique :
Pour déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de divers vaccins pour le centre de vaccination de la ville de Marseille (30 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vaccin contre les méningocoques A et C
Brève description: Vaccin contre les méningocoques A et C
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 30 et maximum annuel en quantités : 200
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vaccin non conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Brève description: Vaccin non conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité :50 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vaccin conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Brève description: Vaccin conjugué contre les méningocoques a, c, y, w 135
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 200 et maximum annuel en quantités : 2000
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: vaccin contre les méningocoques C conjugué
Brève description: Vaccin contre les méningocoques C conjugué
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 100 et maximum annuel en quantités : 2000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre Typhoïde
Brève description: Vaccin contre la fièvre Typhoïde
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 2 000
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vaccin contre la grippe saisonnière
Brève description: Vaccin contre la grippe saisonnière
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 5 000
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: vaccin contre la grippe saisonnière hémisphère sud
Brève description: Vaccin contre la grippe saisonnière hémisphère sud
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 50
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vaccin contre la rage
Brève description: Vaccin contre la rage
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 100 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A adulte
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A adulte
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 500 et maximum annuel en quantités : 3 000
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A enfant
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A enfant
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 1 000
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B adulte
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B adulte
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B enfant
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B enfant
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 20 et maximum annuel en quantités : 500
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A et B
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A et B
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A et la Typhoïde
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A et la Typhoïde
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: vaccin contre l'encéphalite à tiques
Brève description: Vaccin contre l'encéphalite à tiques
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: vaccin contre le papillomavirus
Brève description: Vaccin contre le papillomavirus
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: vaccin contre l'encéphalite japonaise
Brève description: Vaccin contre l'encéphalite japonaise
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 20 et maximum annuel en quantités : 200
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre jaune
Brève description: Vaccin contre la fièvre jaune
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 2 000 et maximum annuel en quantités : 8 000
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: vaccin contre la rougeole
Brève description: Vaccin contre la rougeole
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Brève description: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 200 et maximum annuel en quantités : 2 000
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite
Brève description: Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 800 et maximum annuel en quantités : 3 000
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: vaccin enfant contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire
Brève description:
Vaccin enfant contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 50 et maximum annuel en quantités : 800
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: vaccin adulte contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire
Brève description:
Vaccin adulte contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenza
Brève description:
Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenza
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenza et l'hépatite B
Brève description:
Vaccin contre la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyelite et la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenza et l'hépatite B
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 20
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: vaccin contre la tuberculose
Brève description: Vaccin contre la tuberculose
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 100
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: vaccin contre la leptospirose
Brève description: Vaccin contre la leptospirose
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: vaccin contre le choléra
Brève description: Vaccin contre le choléra
Quantité ou étendue: minimum annuel en quantité : 0 et maximum annuel en quantités : 10
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: vaccin conjugué contre le pneumocoque
Brève description: Vaccin conjugué contre le pneumocoque
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: vaccin vivant contre le zona
Brève description: Vaccin vivant contre le zona
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO_2014_019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service de la santé publique et des handicapés, 23 rue Louis Astruc, 13005 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Situation juridique - références requises
- lettre de candidature DC 1
- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
- habilitation du signataire des documents à engager le candidat en cours de validité
- déclarations de chiffres d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
- les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir :
Pour vérifier la date de création de l'entreprise, une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.
Pour justifier de leurs capacités économiques et financières, le montant de leur capital social.
Effectifs de l'entreprise : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que les ressources et expertises spécifiquement dédiées pour la mise en œuvre de ce marché. Liste des principales références : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix unitaires révisables.
L'entreprise indiquera au B. 2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 8 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribuer un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: Service santé publique et handicapés 23 rue Louis Astruc
Code postal: 13005
Point de contact: M. Didier Seyler
Téléphone: +33 491553253 📞
Courrier électronique: dseyler@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491145622 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Point de contact: Mme Sandie Mouraille
Téléphone: +33 491553250 📞
Courrier électronique: smouraille@mairie-marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: ville de Marseille
Adresse postale: service des marchés publics (Dsj) 39 Bis, Rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_2014_019
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.
La reconduction du marché est tacite.
Comparaison pour sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse:
Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics.
Le jugement des offres sera effectué selon le critère : Prix de l'offre (100 points).
La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) complété par le candidat.
Modalités d'obtention des documents de la consultation
- obtention du DCE sur support papier
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
Service santé publique et handicapés
23 rue Louis Astruc
13005 Marseille
de 9:00-12:00 ; 13:30-16:00
- obtention sous forme dématérialisée
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr
Afficher plus
Modalités d'envoi des candidatures et des offres
Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
Afficher plus
- envoi ou remise sur support Papier
envoi postal :
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Mairie de Marseille
Service des marchés publics (DSJ)
39 bis rue Sainte
13233 Marseille Cedex 20
remise contre récépissé :
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement)
13001 Marseille
Horaires de réception des plis : 9:00 à 12:00 et de 13;00 à 16:00
- remise dématérialisée
envoi sur un support électronique :
Pour déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 040-065958 (2014-02-21)
Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064836
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065958
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre 100 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Imaxio
Adresse postale: 99 rue de Gerland
Commune postale: Lyon 7ème
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 038-064836 (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064836
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065958
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Prix unitaire de la dose de vaccin:
— pour le lot nº 27: 49.01 EUR HT,
— pour le lot nº 29: 48.80 EUR HT.
Durée des lots nº 27 et nº 29: 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Les lots nº 1, 5, 14, 18, 19, 21, 26, 27, 28, 29 et 30, relancés en marchés négociés en application de l'article 35.II.3° du code des marchés publics, ont été déclarés infructueux, aucune offre n'ayant été déposée.
Le lot nº 2 n'a pas été relancé.
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20, fax: +33 491551927, tél. +33 491551930.
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
Marseille Cedex 6
Tél. +33 491134833
Télécopieur +33 491811387
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 40 B, annonce nº 199 du 26.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service de la santé publique et des Handicapés, 23 rue Louis Astruc, 13005 Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre 100 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Imaxio
Adresse postale: 99 rue de Gerland
Commune postale: Lyon 7ème
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 038-064836 (2015-02-19)
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