2014-013 Décapage lessivage des parties communes – nettoyage de logements sur divers groupes du patrimoine

Troyes habitat – OPH de Troyes

le marché a pour objet des opérations ponctuelles de décapage lessivage des parties communes, de nettoyage de logements vacants sur divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'Aube.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-25 Avis de marché
2014-03-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:
marché fractionné à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum en valeur suivant les dispositions de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et le décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.Le marché sera attribué à 2 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Les bons de commande seront ensuite émis lors de la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence entre les titulaires et selon les modalités prévues dans les pièces du marché
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat – OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin, CS 732
Code postal: 10001
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071862
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et suivants du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point nº 1 ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes Habitat / service marchés, 4 place Langevin 10000 Troyes. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants : avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet des opérations ponctuelles de décapage lessivage des parties communes, de nettoyage de logements vacants sur divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'Aube.
Quantité ou étendue:
marché fractionné à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum en valeur suivant les dispositions de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et le décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Le marché sera attribué à 2 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les bons de commande seront ensuite émis lors de la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence entre les titulaires et selon les modalités prévues dans les pièces du marché
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014-013 Décapage lessivage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat (les candidats en cas de groupement) doit (doivent) joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:
— une "lettre de candidature" imprimé CERFA DC1 ou engagement équivalent dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité,
— l'imprimé "déclaration du candidat" imprimé CERFA DC2 ou engagement équivalent dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.
Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site internet: www.cerfa.gouv.fr/
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement des dépenses se fera par lettre chèque dans les délais fixés à 30 jours, à compter de la réception par Troyes Habitat de la facture conforme aux prescriptions du CCAP.
Financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Durée de l’accord-cadre en mois: 8
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: au siège de Troyes Habitat, date non connue, séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Dates
Date de début: 2014-05-02 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-013 Décapage lessivage
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et suivants du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point nº 1 ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes Habitat / service marchés, 4 place Langevin 10000 Troyes. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants : avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction des recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
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Source: OJS 2014/S 043-071862 (2014-02-25)
Informations complémentaires (2014-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-086747
Se réfère à l'avis: 2014/S 43-071862
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2014/S 052-086747 (2014-03-11)
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