2014-009

Université Jean Monnet

Acquisition d'une source de rayons X pour le Laboratoire Hubert Curien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cegelec NDT-PES

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux › Équipement de contrôle aux rayons X

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-14	Avis de marché
2014-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle aux rayons X
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle aux rayons X 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie – CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date limite de soumission: 2014-03-28 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-056895
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est mi-mai 2014. Concernant la maintenance, à l'issue de la période de garantie, le marché peut être reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par l'université formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'une source de rayons X pour le Laboratoire Hubert Curien.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Option 1 : un dosimètre adapté à la source et un dispositif permettant la réalisation d'une cartographie de la dose déposée.

Maintenance: nombre de reconductions annuelles après la période de garantie: : 3.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Le cas échéant, la lettre de candidature (imprimé DC1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur datée et signée…

… justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),

… que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du code du travail,

— une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution),

— un extrait Kbis de moins de 6 mois.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat (imprimé DC2) avec/ou :

— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),

— déclaration des effectifs du candidat,

— les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement : 30 jours.

Paiement par virement administratif.

Financement : Université Jean Monnet.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (performances techniques, livraison et installation, formation, Sav...) (40)
2. Prix de l'offre (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=161249&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-05-15 📅
Date de fin: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-009
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est mi-mai 2014.

Concernant la maintenance, à l'issue de la période de garantie, le marché peut être reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par l'université formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour référé précontractuel (art L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du CJA).

Source: OJS 2014/S 035-056895 (2014-02-14)

Avis d'attribution de marché (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 119 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-171316
Se réfère à l'avis: 2014/S 35-056895
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 35 B, annonce nº 234 du 19.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-18 📅
Nom: Cegelec NDT-PES
Adresse postale: ZAE de la Tremblaie, rue de la Mare aux Joncs
Commune postale: Le Plessis
Code postal: 91220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions adminiqtratives, 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

pour référé précontractuel (art L551-1 du Cja) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du Cja)

Source: OJS 2014/S 098-171316 (2014-05-19)

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