2014-008 Moyens de synthèse de poudres ENISE

ENISE

Le présent marché a pour objet:
- la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service,
- la formation à l'utilisation : base et expert,
- la formation aux opérations de maintenance préventive et curative : premier et deuxième niveau.
- la formation au diagnostic et au traitement des pannes,
- la garantie et la maintenance préventive pendant 3 ans,
d'un ensemble de moyens de développement et de synthèse de matériaux avancés pulvérulents in-situ répondant aux spécifications techniques minimales mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-28 Avis de marché
2014-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Un ensemble de moyens de développement et de synthèse de matériaux avancés pulvérulents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enise
Adresse postale: 58 rue Jean Parot
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.enise.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.gandin@enise.fr 📧
Téléphone: +33 477438412 📞
Fax: +33 477438475 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-21 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182393
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Compte tenu du fait que le titulaire doit prendre en compte dans son offre l'intégration des équipements sur le site du pouvoir adjudicateur, une visite du bâtiment existant (situé au Pôle Productique ENISE 74 rue des Aciéries 42000 Saint-Étienne) est fortement conseillée. Le pouvoir adjudicateur se tiendra à disposition des candidats pour organiser des visites, ceci jusqu'au 11 juillet dernier délai. Les candidats devront prendre contact, au moins une semaine avant leur venue souhaitée, avec : M. Hocine Si Mohand hocine.si-mohand@enise.fr tél. +33 477437583 le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.achatpublics.com L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fcN9uy_8wh Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée. La réception des plis papier est assurée au service des marchés de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet:
- la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service,
- la formation à l'utilisation : base et expert,
- la formation aux opérations de maintenance préventive et curative : premier et deuxième niveau.
- la formation au diagnostic et au traitement des pannes,
- la garantie et la maintenance préventive pendant 3 ans,
d'un ensemble de moyens de développement et de synthèse de matériaux avancés pulvérulents in-situ répondant aux spécifications techniques minimales mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les caractéristiques des options sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières auquel il convient de se référer.
Durée de l'accord: 45 mois
Numéro de référence: 2014-008 Moyens synthèse poudres
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Convention attributive de subvention d'investissement votée par la commission permanente du Conseil régional en date du 20.12.2013 et notifiée à l'ENISE le 14.2.2014 dans le cadre du fonds européen de développement régional (Feder) et de la fiche action "Soutien à la recherche et à l'innovation partenariale" du programme opérationnel Compétitivité régionale Rhône-Alpes 2007-2013.
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L'opération doit être achevée y compris dans sa phase de justifications des dépenses au 31.7.2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENISE pôle productique 74 rue des Aciéries, 42000 Saint-Étienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :
- lettre de candidature (imprimé Dc1)
Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;
la signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance
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- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité ;
- un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
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Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :
- le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;
- le DC 6 accompagné des documents et attestations demandés ;
- une attestation d'assurance en cours de validité ;
- le RIB
Situation économique et financière:
liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou à minima le secteur d'activité en cas de confidentialité.
Sauf clauses de confidentialité imposées, les livraisons seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Des certificats de qualification professionnelle des entreprises (la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate)
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des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes.
Attestation d'assurances pour les risques professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au cahier des clauses administratives particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi est le virement administratif.
Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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les demandes de paiement seront établies en un original portant, outre les mentions légales, les indications suivantes:
- le nom ou la raison sociale du créancier,
- le no SIRET et TVA intracomm,
- le numéro de la consultation,
- la désignation précise de la fourniture livrée et sa quantité,
- le détail des prix unitaires avec l'unité de facturation,
- le montant des fournitures admises, établi hors TVA,
- les montants et taux de TVA légalement applicables ou le cas échéant le bénéfice d'une exonération,
- le cas échéant, applications des réfactions fixées conformément aux dispositions du CCAG-FCS,
- tout rabais, remise, ristourne ou escompte acquis et chiffrable lors de la consultation et directement lié(e) à la consultation,
- le montant total (TTC) des prestations livrées ou exécutées,
- le numéro du compte bancaire,
- la date de facturation.
Les demandes de paiement devront parvenir à l'adresse suivante :
École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne
Service financier
58 rue Jean Parot
42023 Saint-Étienne Cedex 2
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
la réception des équipements sur le site du pouvoir adjudicateur doit impérativement se faire avant le 15.5.2015.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-07-23 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: ENISE, 58 rue Jean Parot, 42023 Saint-Étienne Cedex 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 194 200 937 00010
Contact
Point de contact: Service des marchés
Mme Gandin Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Commune postale: Saint-Étienne
Point de contact: Services des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.enise.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.enise.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.enise.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-008 Moyens synthèse poudres
Informations complémentaires
Compte tenu du fait que le titulaire doit prendre en compte dans son offre l'intégration des équipements sur le site du pouvoir adjudicateur, une visite du bâtiment existant (situé au Pôle Productique ENISE 74 rue des Aciéries 42000 Saint-Étienne) est fortement conseillée.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur se tiendra à disposition des candidats pour organiser des visites, ceci jusqu'au 11 juillet dernier délai.
Les candidats devront prendre contact, au moins une semaine avant leur venue souhaitée, avec :
M. Hocine Si Mohand hocine.si-mohand@enise.fr tél. +33 477437583
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.achatpublics.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée.
La réception des plis papier est assurée au service des marchés de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-182393 (2014-05-28)
Avis d'attribution de marché (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 743 962 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 170-301640
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182393
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 105 B, annonce nº 333 du 3.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée selon les performances techniques au regard du cahier des clauses techniques particulières et de la qualité des matériels proposés) (60)
2. Prix (25)
3. Délai global de réalisation de l'ensemble de la prestation (hors garantie) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-18 📅
Nom: Tekna Plasma System Inc
Adresse postale: 2935, Boul Industriel
Commune postale: Sherbrooke (Québec)
Pays: Canada 🇨🇦
Courrier électronique: remi.pontone@tekna.com 📧
Adresse Internet: http://www.tekna.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 170-301640 (2014-09-01)
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Produits/services:
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