2013 DVD 70 Fourniture de potelets à mémoire de forme

Ville de Paris

Marché à bons de commande pour la fourniture de potelets à mémoire de forme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-10 Avis de marché
2014-03-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux
Quantité ou étendue:
Le présent marché à bons de commande comporte un montant minimum de 35 000 EUR HT et un montant maximum de 140 000 EUR (HT). Ces montants correspondent à la durée de 12 mois. Le marché est tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes.140 000560 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France, DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051304
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Les candidats devront présenter des échantillons à l'appui de leur offre dans les conditions décrites à l'article 2.3 du règlement de la consultation.le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande pour la fourniture de potelets à mémoire de forme.
Quantité ou étendue:
Le présent marché à bons de commande comporte un montant minimum de 35 000 EUR HT et un montant maximum de 140 000 EUR (HT). Ces montants correspondent à la durée de 12 mois. Le marché est tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
560 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2013V12017530
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; annexe 1 au règlement de la consultation "cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat" ou imprimé Dc2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous:
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Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
2. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
3. Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché ne fait pas l'objet d'une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu de versement d'avance.il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marché traité à prix unitaires révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, ils devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés-bureau 2001, 2ème étage, ascenseur est, retrait d'un badge à l'accueil, du lundi au vend de 9:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12017530
Informations complémentaires
Les candidats devront présenter des échantillons à l'appui de leur offre dans les conditions décrites à l'article 2.3 du règlement de la consultation.le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 032-051304 (2014-02-10)
Informations complémentaires (2014-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102671
Se réfère à l'avis: 2014/S 32-051304
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2014/S 061-102671 (2014-03-24)
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