2013 DVD 120 – acquisition de palplanches metalliques pour les canaux de la Ville de Paris

Ville de Paris

marché à bons de commande pour l'acquisition de palplanches métalliques laminées à chaud et profilées à froid pour les canaux de la Ville de Paris comprenant la livraison et le déchargement.
Cela concerne l'ensemble du réseau fluvial de la Ville de Paris, constitué de la rivière canalisée, du canal de l'Ourcq à petit gabarit, du canal Saint-Denis, du canal Saint-Martin et les bras d'amenée des usines de pompage en Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Altifers et métaux

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-07	Avis de marché
2014-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Palplanches
Quantité ou étendue:

montants sur la durée totale du marché (reconduction comprise), soit 48 mois: 200 000 EUR HT au minimum; 800 000 EUR HT au maximum.Le marché a une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Palplanches 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats (DVD) – 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006078
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ . La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché à bons de commande pour l'acquisition de palplanches métalliques laminées à chaud et profilées à froid pour les canaux de la Ville de Paris comprenant la livraison et le déchargement.

Cela concerne l'ensemble du réseau fluvial de la Ville de Paris, constitué de la rivière canalisée, du canal de l'Ourcq à petit gabarit, du canal Saint-Denis, du canal Saint-Martin et les bras d'amenée des usines de pompage en Marne.

Quantité ou étendue:

montants sur la durée totale du marché (reconduction comprise), soit 48 mois: 200 000 EUR HT au minimum; 800 000 EUR HT au maximum.

Le marché a une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013V12016200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

à l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; l'annexe 1 au règlement de la consultation "cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat" ou imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.

Situation économique et financière:

1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

3/ Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marché traité à prix unitaires et révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2013v12016200.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 – fournitures et services espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau nº 2001, 2ème étage (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) – 95 avenue de France (du lundi au vendredi – de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12016200
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 006-006078 (2014-01-07)

Avis d'attribution de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245878
Se réfère à l'avis: 2014/S 6-006078
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la présente consultation a été conclu le 24 juin 2014. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris - Direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de François Montauban - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : 20141370011543_fourn_palpalnches). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4 avril 2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 6 B, annonce nº 169 du 9.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Qualité environnementale des circuits de transports des palplanches, du point de laminage au lieu de livraison (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Altifers et métaux
Adresse postale: 5 avenue Marie Curie - ZI de la Pomme
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 137-245878 (2014-07-16)

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