2013 DILT 29 – fourniture de graisses et lubrifiants

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aviloil SA

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Graisses et lubrifiants › Lubrifiants
• Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants › Huiles lubrifiantes pour traction

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-08	Avis de marché
2014-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graisses et lubrifiants
Quantité ou étendue: 1 100 0002 400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graisses et lubrifiants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA – 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-009138
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre endroit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes de type conventionnel destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes de type conventionnel destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
1 000 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché conclu pour 24 mois et reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes et pour une même durée.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de graisses, lubrifiants et produits connexes de type écologique destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de graisses, lubrifiants et produits connexes de type écologique destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
1 100 000 💰
2 400 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013V12016430
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. Cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat (annexe 1 au règlement de consultation) ou imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

3) Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris et du budget annexe du STTAM. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3 (DILT-STTAM)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau 2001 (2e étage) – retrait d'un badge d'accès à l'accueil – prendre les ascenseurs est – du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau 2001 (2e étage) – retrait d'un badge d'accès à l'accueil – prendre les ascenseurs est – du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12016430
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 008-009138 (2014-01-08)

Avis d'attribution de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238563
Se réfère à l'avis: 2014/S 8-009138
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de François Montauban - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : 20141130011614_graisses_lot2 / 20141130011615_graisses_lot1). Il peuvent être contesté par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 7 B, annonce no 201 du 10.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 016430

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-09 📅
Nom: Aviloil SA
Adresse postale: 10-12 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Les Lilas
Code postal: 93260

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 133-238563 (2014-07-10)

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