2013 DEVE 200 – fourniture et livraison de décorations de noël pour la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris

Ville de Paris

Marché à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de décorations de noël pour la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Modern Decor

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-06	Avis de marché
2014-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Quantité ou étendue:

Le présent marché, est un marché à bons de commande ayant un montant minimum de 130 000 EUR et un montant maximum de 250 000 EUR sur la durée totale du marché, soit 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA – 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-004748
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n° 78- 753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr. La proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique. La référence à l'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de décorations de noël pour la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013V12016160
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.cadre réponse (annexe no1 au Rc) de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat, ou imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

Situation économique et financière:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

3) présentation d'une liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer et si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marché traité à prix unitaires révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental détaillés à l'art. 1.5.2 du le présent CCAP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 – Fournitures et services – espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12016160
Informations complémentaires

La proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique. La référence à l'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 005-004748 (2014-01-06)

Avis d'attribution de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau des marchés – 95 avenue de France – DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271379
Se réfère à l'avis: 2014/S 5-004748
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris -Direction des finances et des achats – sous-direction des achats - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de Marie-Dominique Grimaldi - 95, avenue de France 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : 20141230011494_fourn_deco_noël). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4 avril 2014 (n La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: Modern Decor
Adresse postale: 25-27 rue des Tilleuls
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 151-271379 (2014-08-05)

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