14v108ao - nettoyage des bâtiments sportifs - ALD/FP - saison sportive 2014/2015, reconductible en 2015/16, 2016/17 et 2017/18

Ville de Toulouse

no14v108ao - nettoyage des bâtiments sportifs - ALD/FP - saison sportive 2014/2015, reconductible en 2015/16, 2016/17 et 2017/18

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-17 Avis de marché
2014-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-248100
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
VI.3.1 - sous-critères intervenant pour le jugement des offres dans le critère " Valeur technique" pour 50%: - caractère adapté du nombre d'agents dédiés, permettant notamment la réalisation des prestations dans le respect des délais exigés: pour 25% - pertinence de la méthodologie et des technologies mises en oeuvre pour la réalisation des différentes prestations: pour 25% VI.3.2 - visites sur sites et/ou consultations sur place: les entreprises soumissionnaires devront obligatoirement se rendre sur place afin d'estimer de la manière la plus exacte possible le métré et les difficultés de réalisation des différentes prestations, ainsi que de constater l'état général des locaux. Elles formuleront toute remarque sur ce dernier point dans leur soumission, toute réclamation ultérieure ne pouvant être retenue. Pour chaque lot, une visite sur site est obligatoire: - lot 1 : Stadium Municipal et Parc Municipal des Sports Contact Mme Meste Nadine, tél. +33 581917692 ou nadine.meste@mairie-toulouse.fr - lot 2 : Palais des sports Contact M. Adam Pascal, tél. +33 561223154 ou pascal.adam@mairie-toulouse.fr - lot 3 : Compans Caffarelli Contact M. Adam Pascal, tél. +33 561223154 ou pascal.adam@mairie-toulouse.fr a l'issue de la visite, un certificat de visite sera remis au candidat, à joindre dans l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
no14v108ao - nettoyage des bâtiments sportifs - ALD/FP - saison sportive 2014/2015, reconductible en 2015/16, 2016/17 et 2017/18
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Stadium municipal et parc municipal des sports
Brève description:
Stadium municipal et parc municipal des sports: prestations nécessaires au nettoyage de locaux à usage de bureaux, salles de réunions, salles de sport, de gradins, des escaliers paliers, déambulatoires, couloirs et sanitaires
Quantité ou étendue: seuil minimum: 25 000 EUR HT - seuil maximum: 100 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Palais des sports André Brouat
Brève description:
Palais des sports André Brouat: prestations nécessaires au nettoyage de locaux à usage de bureaux, salles de réunions, salles de sport, de gradins, des escaliers paliers, déambulatoires, couloirs et sanitaires
Quantité ou étendue: seuil minimum: 5 000 EUR HT - seuil maximum: 40 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gymnase Compans Caffarelli
Brève description:
Gymnase Compans Caffarelli: prestations nécessaires au nettoyage de locaux à usage de bureaux, salles de réunions, salles de sport, de gradins, des escaliers paliers, déambulatoires, couloirs et sanitaires
Quantité ou étendue: seuil minimum: 1 500 EUR HT - seuil maximum: 16 000 EUR HT
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14V108AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse, 31000 Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature - modèle juin 2012) et Dc2 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
art. 86 à 111 du code des marchés publics français
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique
ressources propres de la Ville de Toulouse
Délai global de paiement : 30 jours
prix révisables annuellement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (voir également sous-critères à la section Vi.3.1) (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Direction des sports - parc municipal des sports - cellule marchés publics
Adresse postale: 7 allée Gabriel Biénès
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Point de contact: Mme Pech Céline
Téléphone: +33 561222443 📞
Courrier électronique: celine.pech@mairie-toulouse.fr 📧
Fax: +33 562276335 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat et est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire nº14v108ao). Il est également remis gratuitement, sous format papier, à chaque candidat sur demande écrite auprès de : Céline Pech, responsable des marchés publics de la Direction des Sports, celine.pech@mairie-toulouse.fr, fax: +33 562276335. Il pourra alors être retiré à l'adresse suivante
Adresse postale: Direction des sports - parc municipal des sports - cellule marchés publics, 7 allée Gabriel Biénès
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ( affaire no 14v108ao) ou sur support papier à l'adresse : Ville de Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème Etage - BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V108AO
Informations complémentaires
VI.3.1 - sous-critères intervenant pour le jugement des offres dans le critère " Valeur technique" pour 50%:
- caractère adapté du nombre d'agents dédiés, permettant notamment la réalisation des prestations dans le respect des délais exigés: pour 25%
- pertinence de la méthodologie et des technologies mises en oeuvre pour la réalisation des différentes prestations: pour 25%
VI.3.2 - visites sur sites et/ou consultations sur place:
les entreprises soumissionnaires devront obligatoirement se rendre sur place afin d'estimer de la manière la plus exacte possible le métré et les difficultés de réalisation des différentes prestations, ainsi que de constater l'état général des locaux.
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Elles formuleront toute remarque sur ce dernier point dans leur soumission, toute réclamation ultérieure ne pouvant être retenue.
Pour chaque lot, une visite sur site est obligatoire:
- lot 1 : Stadium Municipal et Parc Municipal des Sports
Contact Mme Meste Nadine, tél. +33 581917692 ou nadine.meste@mairie-toulouse.fr
- lot 2 : Palais des sports
Contact M. Adam Pascal, tél. +33 561223154 ou pascal.adam@mairie-toulouse.fr
- lot 3 : Compans Caffarelli
a l'issue de la visite, un certificat de visite sera remis au candidat, à joindre dans l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil.etat.fr/ta/toulouse/index.shtml 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 138-248100 (2014-07-17)
Avis d'attribution de marché (2014-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407883
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-248100
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 137 B, annonce nº 174 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse, 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (voir également sous-critères à la section VI.3.1) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Soprane 31
Adresse postale: 14 chemin du Clos des Champs
Commune postale: Aussonne
Code postal: 31840
Courrier électronique: soprane31@orange.fr 📧

2️⃣
Nom: SM Clean
Adresse postale: 185 avenue des Êtas-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Courrier électronique: contact@smclean.fr 📧

3️⃣
Adresse postale: 185 avenue des États-Unis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Source: OJS 2014/S 231-407883 (2014-11-27)
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Fournisseurs:
Sm Clean Soprane 31
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments