14tph

Ville d'Aix-en-Provence

Marche de prestations de services de télécommunication - 4 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-03	Avis de marché
2015-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:

appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne, ainsi qu'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919978 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 193-341049
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

dans un souci de développement durable, il est recommandé aux candidats d'utiliser le mode de retrait sous sa forme électronique. Le dossier de consultation sous forme papier est remis gratuitement aux candidats, il peut être retiré sur place ou transmis par courrier après demande à l'adresse mentionnée précédemment. Conditions de dépôt des plis : les candidats doivent choisir impérativement entre une transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi en Rar) ou une transmission par voie électronique : par l'utilisation du lien rubrique I.1, ("Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires...") ou sur le site de la ville d'aix en Provence : www.mairieaixenprovence.fr rubrique dédiée aux marchés publics (catégorie " e-services "); Espace réservé au marché concerné, cliquer sur "Dce". Une redirection sur le site achatpublic.com sera alors effectuée. Une copie de sauvegarde peut également être envoyée (forme papier préconisée). Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1, "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail) afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marche de prestations de services de télécommunication - 4 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: téléphonie fixe
Brève description:

Ce lot concerne:- la construction et l'exploitation des raccordements analogiques, numériques et/ou IP au réseau téléphonique- la fourniture des abonnements liés aux raccordements au réseau téléphonique- la fourniture des abonnements aux compléments d'abonnement associés aux raccordements- l'Acheminement des communications fixes entrantes, quelle que soit leur provenance- l'Acheminement des communications fixes sortantes, quelle que soit leur destinationet ce, pour tous les accès détenus par le Pouvoir Adjudicateur

Ce lot concerne:

- la construction et l'exploitation des raccordements analogiques, numériques et/ou IP au réseau téléphonique

- la fourniture des abonnements liés aux raccordements au réseau téléphonique

- la fourniture des abonnements aux compléments d'abonnement associés aux raccordements

- l'Acheminement des communications fixes entrantes, quelle que soit leur provenance

- l'Acheminement des communications fixes sortantes, quelle que soit leur destination

et ce, pour tous les accès détenus par le Pouvoir Adjudicateur

Informations complémentaires sur les lots:

… ans.Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 100 000 EUR HT et 400 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

… ans.

Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 100 000 EUR HT et 400 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: téléphonie mobile
Brève description:

Ce lot concerne:- la fourniture d'abonnements et/ou forfaits VOIX (2g) de téléphonie mobile- la fourniture des services complémentaires liés aux abonnements de téléphonie mobile- l'Acheminement des communications mobiles- la fourniture d'abonnements et forfaits DATA mobiles (3g, 4g et Dual Carrier) permettant un accès Internet ou/et un accès distant à la messagerie du Pouvoir Adjudicateur avec l'envoi et la réception de mails, la gestion des tâches, de l'agenda, des accès sécurisés à l'intranet, etc.. ; avec la possibilité de joindre des fichiers attachés)- la fourniture de clé USB 3g/4g/dc avec forfait DATA associé- la fourniture de cartes SIM vierges d'avance (avec codes PIN et Puk)- la fourniture des terminaux mobile en cas de remplacement de matériel ou d'extension du parc, le Pouvoir Adjudicateur se réservant le droit d'acheter des terminaux à un prestataire autre que le titulaire.Et ce, pour toutes les lignes détenus par le Pouvoir Adjudicateur

- la fourniture d'abonnements et/ou forfaits VOIX (2g) de téléphonie mobile

- la fourniture des services complémentaires liés aux abonnements de téléphonie mobile

- l'Acheminement des communications mobiles

- la fourniture d'abonnements et forfaits DATA mobiles (3g, 4g et Dual Carrier) permettant un accès Internet ou/et un accès distant à la messagerie du Pouvoir Adjudicateur avec l'envoi et la réception de mails, la gestion des tâches, de l'agenda, des accès sécurisés à l'intranet, etc.. ; avec la possibilité de joindre des fichiers attachés)

- la fourniture de clé USB 3g/4g/dc avec forfait DATA associé

- la fourniture de cartes SIM vierges d'avance (avec codes PIN et Puk)

- la fourniture des terminaux mobile en cas de remplacement de matériel ou d'extension du parc, le Pouvoir Adjudicateur se réservant le droit d'acheter des terminaux à un prestataire autre que le titulaire.

Et ce, pour toutes les lignes détenus par le Pouvoir Adjudicateur

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale partant de sa date de notification au 29.2.2016. Le marché peut être ensuite reconduit de manière expresse par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 35 000 EUR HT et 140 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 35 000 EUR HT et 140 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: accès internet
Brève description:

Le présent lot concerne :- la fourniture et la mise en service d'accès Internet- la fourniture de services complémentaires liés aux abonnements des accès Internet- la fourniture et la maintenance des modems/routeurs

Le présent lot concerne :

- la fourniture et la mise en service d'accès Internet

- la fourniture de services complémentaires liés aux abonnements des accès Internet

- la fourniture et la maintenance des modems/routeurs

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale partant de sa date de notification au 29.2.2016. Le marché peut être ensuite reconduit de manière expresse par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: liaisons louées
Brève description:

Le présent lot concerne :- la construction et l'exploitation des liaisons analogiques et numériques point à point de type permanentes ou temporaires- la construction et l'exploitation des Liaison Voix standard pour interconnecter des PABX : 2.048 Kbit/S sous interface G703 et Accès Ethernet (multi-flux voix, données, images)- la fourniture des abonnements liés aux liaisons Voix et Ethernet Data- la fourniture des Packages Liaison Voix Standard et Accès Ethernet (multi-flux voix, données, images) : 2 Mbit/S, 10 Mbit/S ou 100 Mbit/S sous interfaces Ethernet et Fast Ethernet- les abonnements liés aux liaisons point à point existantes ou à créer- la fourniture et les abonnements des services liés associés aux liaisonsliaison louée point à point : liaison analogique ou numérique bidirectionnelle, desservant un unique point A et un unique point B et spécialisée pour le transfert de données informatiques et/ou téléphoniques.Services liés : services rattachés à une liaison ou à un groupe de liaisons permettant l'accès à des fonctions ou à des services non accessibles sans ces services, dont des garanties de temps de rétablissement optionnelles, des services de location et de maintenance de routeurs

- la construction et l'exploitation des liaisons analogiques et numériques point à point de type permanentes ou temporaires

- la construction et l'exploitation des Liaison Voix standard pour interconnecter des PABX : 2.048 Kbit/S sous interface G703 et Accès Ethernet (multi-flux voix, données, images)

- la fourniture des abonnements liés aux liaisons Voix et Ethernet Data

- la fourniture des Packages Liaison Voix Standard et Accès Ethernet (multi-flux voix, données, images) : 2 Mbit/S, 10 Mbit/S ou 100 Mbit/S sous interfaces Ethernet et Fast Ethernet

- les abonnements liés aux liaisons point à point existantes ou à créer

- la fourniture et les abonnements des services liés associés aux liaisons

liaison louée point à point : liaison analogique ou numérique bidirectionnelle, desservant un unique point A et un unique point B et spécialisée pour le transfert de données informatiques et/ou téléphoniques.

Services liés : services rattachés à une liaison ou à un groupe de liaisons permettant l'accès à des fonctions ou à des services non accessibles sans ces services, dont des garanties de temps de rétablissement optionnelles, des services de location et de maintenance de routeurs

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale partant de sa date de notification au 29.2.2016. Le marché peut être ensuite reconduit de manière expresse par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 40 000 EUR HT et 160 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Seuils minimum et maximum annuels fixés respectivement à 40 000 EUR HT et 160 000 EUR HT. Ce seuil est identique pour chaque période reconductible.

Description des options:

les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du Code des marchés publics. Ainsi, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de passer d'éventuels marchés négociés distincts du présent marché dans la limite et les conditions imposées par cet article selon les dispositions du Code des marchés publics. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être conclus ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent contrat

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14TPH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP

Situation économique et financière:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- un exemplaire certifié conforme de la licence opérateur délivrée par l'autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (Arcep), en application de l'article L33-1 du Code des Postes et Communications Électroniques.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Marché financé sur le budget de la Ville

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Critère 1 : Qualité technique (55)
2. Lot 1 : Critère 2 : Conditions financières (35)
3. Lot 1 : Critère 3 : Délais de déploiement (10)
4. Lot 2 : Critère 1 : Qualité technique (60)
5. Lot 2 : Critère 2 : Conditions financières (30)
6. Lot 2 : Critère 3 : Délais de déploiement (10)
7. Lot 3 : Critère 1 : Qualité technique (50)
8. Lot 3 : Critère 2 : Conditions financières (40)
9. Lot 3 : Critère 3 : Délais de déploiement (10)
10. Lot 4 : Critère 1 : Qualité technique (45)
11. Lot 4 : Critère 2 : Conditions financières (45)
12. Lot 4 : Critère 3 : Délais de déploiement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Chazeau Maurice, elu délégué aux marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fhsMn2nD53 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville - 2° étage - CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Courrier électronique: marchespublics@mairie-aixenprovence.fr 📧
Point de contact: M. Emmanuel Denys
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fhsMn2nD53 🌏
Adresse postale: Hôtel de ville - 2° étage - CS 30715
Téléphone: +33 442919650 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14TPH
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2014/S 193-341049 (2014-10-03)

Avis d'attribution de marché (2015-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 70315

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-100604
Se réfère à l'avis: 2014/S 193-341049
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence. A l'issue de la procédure initiale, le lot 4 a été déclaré infructueux. Il a été décidé de le relancer sous forme de procédure négociée, conformément aux dispositions de l'article 35.I.1 du Code des marchés publics. Le lot 1 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 18.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 100 000 EUR HT et maximum annuel de 400 000 EUR HT. Le lot 2 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 35 000 EUR HT et maximum annuel de 140 000 EUR HT. Le lot 3 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 18.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 50 000 EUR HT et maximum annuel de 200 000 EUR HT. Le lot 4 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 18.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 40 000 EUR HT et maximum annuel de 160 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 192 B, annonce no 173 du 7.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence.

A l'issue de la procédure initiale, le lot 4 a été déclaré infructueux. Il a été décidé de le relancer sous forme de procédure négociée, conformément aux dispositions de l'article 35.I.1 du Code des marchés publics.

Le lot 1 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 18.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 100 000 EUR HT et maximum annuel de 400 000 EUR HT.

Le lot 2 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 35 000 EUR HT et maximum annuel de 140 000 EUR HT.

Le lot 3 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 18.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 50 000 EUR HT et maximum annuel de 200 000 EUR HT.

Le lot 4 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 18.2.2015, pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et pour un montant de commande minimum annuel de 40 000 EUR HT et maximum annuel de 160 000 EUR HT.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 192 B, annonce no 173 du 7.10.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Critère 1: Qualité technique (55)
2. Lot 1: Critère 2: Conditions financières (35)
3. Lot 1: Critère 3: Délais de déploiement (10)
4. Lot 2: Critère 1: Qualité technique (60)
5. Lot 2: Critère 2: Conditions financières (30)
6. Lot 2: Critère 3: Délais de déploiement (10)
7. Lot 3: Critère 1: Qualité technique (50)
8. Lot 3: Critère 2: Conditions financières (40)
9. Lot 3: Critère 3: Délais de déploiement (10)
10. Lot 4: Critère 1: Qualité technique (45)
11. Lot 4: Critère 2: Conditions financières (45)
12. Lot 4: Critère 3: Délais de déploiement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Société Completel
Adresse postale: 2000 route des Lucioles, BP 303
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06906

2️⃣
Nom: Société Bouygues Telecom
Adresse postale: 82 rue Henri Farman
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92447

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-29 📅
Nom: Société Orange, Agence Entreprises Rhône-Méditerranée
Adresse postale: Pôle AOMP, 2 rue Jules Ferry, CS 30253
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13331
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Denys Emmanuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Source: OJS 2015/S 057-100604 (2015-03-18)

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