14ST23
Ville de Villeneuve-le-Roi
Renouvellement des conteneurs de pré-collectes des déchets ménagers et assimilés produits sur la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Semaer
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services de manutention de cargaisons › Services de manutention de conteneurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-15 | Avis de marché |
| 2014-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-le-Roi
Adresse postale: Secrétariat des marchés, 154 ter avenue de la République
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Contact
Téléphone: +33 149614200 📞
Fax: +33 149614612 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-26 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167303
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Les reconductions constituent des options au sens du droit européen.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 14ST23
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (en points) (25)
2. Prix (en points) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_7AMfQesDUx 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST23
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: En vertu du décret nº 09-1456 du 27/11/2009.
Source: OJS 2014/S 096-167303 (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Le détail du parc de conteneurs actuellement en place sur la ville de Villeneuve-le-Roi est indiqué dans le dossier de consultation.Le marché est passé pour une période ferme d'un (1) an.Le marché est reconductible (reconduction tacite suivant les modalités de l'article 16 du code des marchés publics) quatre (4) fois pour une durée de 12 mois.Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-le-Roi
Adresse postale: Secrétariat des marchés, 154 ter avenue de la République
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Contact
Téléphone: +33 149614200 📞
Fax: +33 149614612 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-26 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167303
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande passés sur le fondement de ce marché seront émis lors de la survenance des besoins.
Le dossier de consultation est téléchargeable en totalité à l'url ci-dessus du profil d'acheteur, il peut également être retiré gratuitement à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement des conteneurs de pré-collectes des déchets ménagers et assimilés produits sur la commune.
Quantité ou étendue:
Le détail du parc de conteneurs actuellement en place sur la ville de Villeneuve-le-Roi est indiqué dans le dossier de consultation.
Le marché est passé pour une période ferme d'un (1) an.
Le marché est reconductible (reconduction tacite suivant les modalités de l'article 16 du code des marchés publics) quatre (4) fois pour une durée de 12 mois.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 14ST23
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications à produire : renseignements demandés au règlement de consultation, sur formulaire au choix du candidat, en application des articles 43 et 44 du CMP.
Capacité technique et professionnelle:
— preuve d'une assurance pour risques professionnels ou déclaration appropriée de banques,
— présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget communal de la ville. Le délai global de paiement est de 30 jours dans les conditions de l'art. 98 du code des marchés publics.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (en points) (25)
2. Prix (en points) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_7AMfQesDUx 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST23
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande passés sur le fondement de ce marché seront émis lors de la survenance des besoins.
Le dossier de consultation est téléchargeable en totalité à l'url ci-dessus du profil d'acheteur, il peut également être retiré gratuitement à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: En vertu du décret nº 09-1456 du 27/11/2009.
Source: OJS 2014/S 096-167303 (2014-05-15)
Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329993
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167303
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (en points) (25)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-18 📅
Nom: Semaer
Adresse postale: Ecosite de Vert le Grand
Commune postale: Vert-le-Grand
Code postal: 91810
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: en vertu du décret nº 09-1456 du 27/11/2009
Source: OJS 2014/S 187-329993 (2014-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329993
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167303
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 96 B, annonce no 298 du 20.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (en points) (25)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-18 📅
Nom: Semaer
Adresse postale: Ecosite de Vert le Grand
Commune postale: Vert-le-Grand
Code postal: 91810
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: en vertu du décret nº 09-1456 du 27/11/2009
Source: OJS 2014/S 187-329993 (2014-09-25)
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