14smf011 - pneumatiques - fournitures et prestations

Conseil général du Calvados

pneumatiques - fournitures et prestations - 14smf011- 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-30 Avis de marché
2015-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour camions
Quantité ou étendue:
lot no1Le présent appel d'offres comprend la fourniture d'enveloppes neuves et rechapées, de chambres à air et de petites pièces annexes (recharges, emplâtres, pâte à pneus...) pour véhicules de tourisme et utilitaires, pour poids-lourds et véhicules agricoles.il comprend aussi éventuellement quelques prestations annexes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues, la réparation des pneus et le dépannage.lot no2Le présent appel d'offres comprend la fourniture d'enveloppes neuves et rechapées pour véhicules de transport interurbain de voyageurs.il comprend aussi pour les autocars mis à disposition des organisateurs locaux (O.L.) par le Département les prestations annexes suivantes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues sur site, la réparation des pneus, le dépannage sur site et le diagnostic du parc qui comprend environ 150 autocars.un centre ou unité d'intervention devra être situé à moins de 50 km ou moins de 2 heures de délai d'intervention du lieu de dépôt des véhicules.marché public à bons de commande Avec minimum et un opérateur économique.Les marchés sont conclus à compter du 1.1.15 jusqu'au 31.12.2015
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Valeur totale du marché: 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336593
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: pneumatiques - fournitures et prestations - 14smf011- 2 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et prestations pneumatiques Vl/Vu/Tracteur/Pl
Brève description: Fourniture et prestations pneumatiques Vl/Vu/Tracteur/Pl
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot comprend la fourniture d'enveloppes neuves et rechapées, de chambres à air et de petites pièces annexes (recharges, emplâtres, pâte à pneus...) pour véhicules de tourisme et utilitaires, pour poids-lourds et véhicules…
… agricoles.Il comprend aussi éventuellement quelques prestations annexes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues, la réparation des pneus et le dépannage.Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit :Seuil minimum : 70 000 EUR (HT).Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
… agricoles.
Il comprend aussi éventuellement quelques prestations annexes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues, la réparation des pneus et le dépannage.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 70 000 EUR (HT).
Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et prestations pneumatiques pour AUTOCARS
Brève description: Fourniture et prestations pneumatiques pour AUTOCARS
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot comprend la fourniture d'enveloppes neuves et rechapées pour véhicules de transport interurbain de…
… voyageurs.Il comprend aussi les prestations suivantes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues, la réparation des pneus, le dépannage et le diagnostic régulier du parc.Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit :Seuil minimum : 40 000 EUR (HT).Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
… voyageurs.
Il comprend aussi les prestations suivantes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues, la réparation des pneus, le dépannage et le diagnostic régulier du parc.
Seuil minimum : 40 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
lot no1
Le présent appel d'offres comprend la fourniture d'enveloppes neuves et rechapées, de chambres à air et de petites pièces annexes (recharges, emplâtres, pâte à pneus...) pour véhicules de tourisme et utilitaires, pour poids-lourds et véhicules agricoles.
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il comprend aussi éventuellement quelques prestations annexes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues, la réparation des pneus et le dépannage.
lot no2
Le présent appel d'offres comprend la fourniture d'enveloppes neuves et rechapées pour véhicules de transport interurbain de voyageurs.
il comprend aussi pour les autocars mis à disposition des organisateurs locaux (O.L.) par le Département les prestations annexes suivantes : l'équilibrage des roues, le démontage et remontage des pneus et des roues sur site, la réparation des pneus, le dépannage sur site et le diagnostic du parc qui comprend environ 150 autocars.
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un centre ou unité d'intervention devra être situé à moins de 50 km ou moins de 2 heures de délai d'intervention du lieu de dépôt des véhicules.
marché public à bons de commande Avec minimum et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus à compter du 1.1.15 jusqu'au 31.12.2015
Description des options:
des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l exécution du contrat
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 14SMF011 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat ;
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
modalités de variation des prix : Révision par ajustement
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Ressources propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique au vu du mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: François Taclet pour le lot 1
M. Poret Denis pour le lot 2
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados
Adresse postale: Service maintenance du matériel routier, ZI Caen Carpiquet ouest, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet, mathieu.vergua@calvados.fr - Marie Fabrice pour le Lot 2, Conseil général du Calvados, service des transports 23, 25 boulevard Bertrand - BP 20 520
Commune postale: Caen Cedex
Point de contact: M. Vuergua Mathieu pour le lot 1
Courrier électronique: fabrice.marie@calvados.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wAr7_awARD 🌏
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements, service comptabilité marchés, 1 place Gambetta, BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571400 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wAr7_awARD 🌏
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements, secrétariat de direction, 1 place Gambetta, BP 20520
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wAr7_awARD 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 14SMF011 | 1
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : le président du tribunal administratif peut-être saisi à tout moment avant la signature du contrat (article L. 551 - 1 du code de justice administrative) ;
Référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L551-13 et R551-10 du code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
recours pour excès de pouvoir (articles R. 421 - 1 et suivants du Code de justice administrative) : dans les deux mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
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Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique par des mesures de publicité appropriée
Source: OJS 2014/S 191-336593 (2014-09-30)
Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005245
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336593
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 190 B, annonce nº 181 du 3.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Laguerre Pneus
Adresse postale: ZI de la Sphère, rue Lavoisier
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

2️⃣
Nom: Euromaster France
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA aménagement et déplacements.
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Source: OJS 2015/S 005-005245 (2015-01-06)
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Fournisseurs:
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