14s0622 bis aoo dcu - fourniture de livres pour la médiathèque départementale 2015-2018 (relance suite à déclaration sans suite)
Conseil général du Pas-de-Calais
14s0622 bis aoo dcu - fourniture de livres pour la médiathèque départementale 2015-2018 (relance suite à déclaration sans suite).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-07 | Avis de marché |
| 2015-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385086
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Livres de fiction pour les adultes.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 40 000; montant maxi par période en euros HT: 170 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour les adultes.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 30 000; montant maxi par période en euros HT: 100 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 40 000; Montant maxi par période en euros HT: 170 000.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Mini par période en euros HT: 20 000; Montant maxi par période en euros HT: 70 000.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 30 000; Montant maxi par période en euros HT: 80 000.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0622 BIS AOO DCU
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (conformité de la sélection proposée, couverture du sujet demandé, représentativité et diversité éditoriale par rapport au sujet, argumentation sur la sélection proposée). Pondération: 50
2. Qualité du service proposé. Pondération: 35
3. Prix (taux de remise consenti). Pondération: 15
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais / direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix, porte 6, bâtiment B, rez-de-chaussée
Commune postale: Arras Cedex 09
Code postal: 62018
Point de contact: Élodie Boufflers
Téléphone: +33 321215414 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Commune postale: Arras Cédex 09
Point de contact: Secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0622 BIS AOO DCU
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 218-385086 (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics avec montants minimum et montants maximum par période et par lot.Les marchés prendront effet à compter de la notification.Les marchés seront reconductibles tacitement 3 fois, par période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385086
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62
et dans les conditions techniques suivantes: pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43.
Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier auprès du Conseil général, pôle développement des ressources, direction de la commande publique, rue de la Paix, porte 6 – 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation.
Les échantillons demandés (livres papier uniquement) doivent être fournis en appui de l'offre, les candidats joindront, au pli contenant la candidature et l'offre, dans les mêmes conditions d'envoi et de délai, un autre pli (un pour chaque lot), contenant les échantillons (sélection d'ouvrages) définis ci-dessous:
Pièces spécifiques lot 1: livres de fiction pour les adultes
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres de biographies romancées, variées à l'exclusion des récits de vie, choisis parmi la littérature française et étrangère et parus depuis deux ans. Le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 2: livres documentaires pour les adultes.
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres traitant les discriminations d'aujourd'hui et parus depuis trois ans. Le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 3: livres de fiction pour la jeunesse
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres d'ouvrages de fiction historique et parus depuis trois ans.
Le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 4: livres documentaires pour la jeunesse.
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres traitant du voyage et parus depuis trois ans.le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 5: bandes dessinées.
- une sélection bibliographique d'une vingtaine d'ouvrages illustrant le genre "bande dessinée de reportage" et paru depuis les cinq dernières années. Le prestataire précisera le pays d'origine des ouvrages proposés et argumentera son choix.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
14s0622 bis aoo dcu - fourniture de livres pour la médiathèque départementale 2015-2018 (relance suite à déclaration sans suite).
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction pour les adultes.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 40 000; montant maxi par période en euros HT: 170 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour les adultes.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 30 000; montant maxi par période en euros HT: 100 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 40 000; Montant maxi par période en euros HT: 170 000.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Mini par période en euros HT: 20 000; Montant maxi par période en euros HT: 70 000.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinées.
Quantité ou étendue: Montant mini par période en euros HT: 30 000; Montant maxi par période en euros HT: 80 000.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics avec montants minimum et montants maximum par période et par lot.
Les marchés prendront effet à compter de la notification.
Les marchés seront reconductibles tacitement 3 fois, par période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois.
Numéro de référence: 14S0622 BIS AOO DCU
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (Dc1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer;
- déclaration du candidat (Dc2): version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1 du code des marchés publics;
- si entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle que découle de l'article L 5212-1 du code du travail;
- extrait KBIS datant de moins de 3 mois avant la date limite de remise des offres.
Nota bene: le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux de moins de 6 mois (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental - mandat administratif - délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics (décret 2013/269 du 29 mars 2013).
Prix révisables. Avance non prévue.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (conformité de la sélection proposée, couverture du sujet demandé, représentativité et diversité éditoriale par rapport au sujet, argumentation sur la sélection proposée). Pondération: 50
2. Qualité du service proposé. Pondération: 35
3. Prix (taux de remise consenti). Pondération: 15
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais / direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix, porte 6, bâtiment B, rez-de-chaussée
Commune postale: Arras Cedex 09
Code postal: 62018
Point de contact: Élodie Boufflers
Téléphone: +33 321215414 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Commune postale: Arras Cédex 09
Point de contact: Secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0622 BIS AOO DCU
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62
Afficher plus
et dans les conditions techniques suivantes: pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43.
Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier auprès du Conseil général, pôle développement des ressources, direction de la commande publique, rue de la Paix, porte 6 – 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation.
Afficher plus
Les échantillons demandés (livres papier uniquement) doivent être fournis en appui de l'offre, les candidats joindront, au pli contenant la candidature et l'offre, dans les mêmes conditions d'envoi et de délai, un autre pli (un pour chaque lot), contenant les échantillons (sélection d'ouvrages) définis ci-dessous:
Afficher plus
Pièces spécifiques lot 1: livres de fiction pour les adultes
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres de biographies romancées, variées à l'exclusion des récits de vie, choisis parmi la littérature française et étrangère et parus depuis deux ans. Le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 2: livres documentaires pour les adultes.
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres traitant les discriminations d'aujourd'hui et parus depuis trois ans. Le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 3: livres de fiction pour la jeunesse
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres d'ouvrages de fiction historique et parus depuis trois ans.
Le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 4: livres documentaires pour la jeunesse.
- une sélection bibliographique d'une vingtaine de titres traitant du voyage et parus depuis trois ans.le prestataire argumentera son choix.
Pièces spécifiques lot 5: bandes dessinées.
- une sélection bibliographique d'une vingtaine d'ouvrages illustrant le genre "bande dessinée de reportage" et paru depuis les cinq dernières années. Le prestataire précisera le pays d'origine des ouvrages proposés et argumentera son choix.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 218-385086 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-086868
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385086
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Librairie B
Adresse postale: 21 rue Gambetta
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Au pied de la lettre
Adresse postale: 10 rue du Théâtre
Commune postale: arras
4️⃣
Nom: Librairie Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
5️⃣
Nom: Bd Net
Adresse postale: 26 rue Charronne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 3320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 3320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 050-086868 (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-086868
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385086
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les documents du marché sont consultables après prise de rendez-vous auprès de Mme Boufflers au +33 321215414 / fax +33 321216238
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 218 B, annonce n° 308 du 13.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: Librairie B
Adresse postale: 21 rue Gambetta
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Au pied de la lettre
Adresse postale: 10 rue du Théâtre
Commune postale: arras
4️⃣
Nom: Librairie Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
5️⃣
Nom: Bd Net
Adresse postale: 26 rue Charronne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 3320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 3320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 050-086868 (2015-03-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)