14s0507-fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour les équipes territorialisées régionales (ETR)
Conseil régional Midi-Pyrénées
14s0507-fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour les équipes territorialisées régionales (ETR).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-10 | Avis de marché |
| 2016-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423622
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Tarbes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Figeac.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Montauban.
Numéro du lot: 4
Brève description: : Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR d'Auch.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR d'Albi.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Rodez.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Muret.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Pamiers.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Castres.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Cahors.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Toulouse.
Description des options: Au sens de la directive.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14S0507
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au Dc2.
Situation économique et financière: Se reporter au Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'avance de prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séances non publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJ – service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0507
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 241-423622 (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Quantité ou étendue:
Accord cadre avec 1 seul opérateur au sens de la directive: marché à bons de commandes art. 77 du CMP pour 3 ans. Pas de montant minimum mais pour les lots 1 à 11 montant maximum de 15 000 EUR HT, pour le lot 12 montant maximum de 39 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423622
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Dce téléchargeable: http://midipyrenees.fr/marchespublics ou retiré à DAJ - service des marchés publics Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583 - 4ème étage - dAJ - porte 434
marches.publics@cr-mip.fr Transmission des offres: modalités dans le RC
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
14s0507-fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour les équipes territorialisées régionales (ETR).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Tarbes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Figeac.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Montauban.
Numéro du lot: 4
Brève description: : Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR d'Auch.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR d'Albi.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Rodez.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Muret.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Pamiers.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Saint-Gaudens.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Castres.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Cahors.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de matériaux et de matériels de second œuvre pour l'ETR de Toulouse.
Description des options: Au sens de la directive.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14S0507
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au Dc2.
Situation économique et financière: Se reporter au Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'avance de prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours. Financement sur les ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séances non publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJ – service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0507
Informations complémentaires
Dce téléchargeable: http://midipyrenees.fr/marchespublics ou retiré à DAJ - service des marchés publics Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583 - 4ème étage - dAJ - porte 434
marches.publics@cr-mip.fr Transmission des offres: modalités dans le RC
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du CDJA - référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. -recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet - recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution. Notification prévue: mars 2015.
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Avis d'attribution de marché (2016-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Région Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées, 22 bd du Maréchal Juin
Contact
Adresse Internet: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031215
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423622
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-06 📅
Nom: La Méridionale des Bois et Matériaux
Adresse postale: 43 rue de l'Industrie, ZA la Domitienne
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: La Méridionale des Bois et Matériaux 4
Adresse postale: 3 rue de l'Industrie, ZA la Domitienne
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 020-031215 (2016-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Région Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées, 22 bd du Maréchal Juin
Contact
Adresse Internet: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031215
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423622
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Pour les marchés 20151911 à 20151921 et 20152044: signés le 18.11.2015 et notifiés le 23.11.2015. Pour l'ensemble de ces marchés: pas de montant minimum, mais un montant maximum de 18 000 EUR (TTC) Sauf pour le marché 20151921 46800 EUR (TTC). Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@regionlrmp.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-06 📅
Nom: La Méridionale des Bois et Matériaux
Adresse postale: 43 rue de l'Industrie, ZA la Domitienne
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: La Méridionale des Bois et Matériaux 4
Adresse postale: 3 rue de l'Industrie, ZA la Domitienne
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du CDJA — référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution — recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet — recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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