Avis de marché (2014-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Timbres en caoutchouc
Quantité ou étendue:
“— montant minimum en EUR HT par période : 3 000,— montant maximum en EUR HT par période : 12 500.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Timbres en caoutchouc
📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-076772
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“— cet accord cadre est un marché à bons de commande en droit français,”
Source: OJS 2014/S 046-076772 (2014-03-03)