14s0006 – acquisition de livres par le Conseil général de la Corrèze pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales, le musée Jacques Chirac et le service juridique (consécutif à une première consultation déclarée sans suite pour le lot nº 1)

Conseil général de la Corrèze

Acquisition de livres par le Conseil général de la Corrèze pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales, le musée Jacques Chirac et le service juridique (consécutif à une première consultation déclarée sans suite pour le lot nº 1).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-23 Avis de marché
2014-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Bibliothèque départementale de Prêt – Le Touron
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555299640 📞
Fax: +33 555299649 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date limite de soumission: 2014-03-06 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029115
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Renseignements techniques : Conseil Général de la Corrèze - téléphone : +33 555299640 - télécopieur : +33 555299649 - courriel : cjuillardcondat@cg19.fr Correspondant : Mme Cécile Juillard-Condat Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Corrèze : www.correze.fr ou www.achatpublic.com . Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées : Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention : Affaire nº 14s0006 - acquisition de livres par le Conseil général de la Corrèze pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales, le musée Jacques Chirac et le service juridique - lot nº.... (à compléter) - ne pas ouvrir ". Adresse postale de réception et de dépôt : Conseil général de la Corrèze - service commande publique Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - BP 199 - 19005 Tulle Cedex Heures d'ouverture du service pour remise des offres : - du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 Remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr - rubrique actualités "Les marchés publics" et sur www.achatpublic.com . Durée du marché ou délai d'exécution Délai d'exécution : le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an. Point de départ : notification. La première période part de la notification jusqu'au 28.2.2015. Type de procédure : appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com . Critères de sélection des candidatures : 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés; 2. Capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres par le Conseil général de la Corrèze pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales, le musée Jacques Chirac et le service juridique (consécutif à une première consultation déclarée sans suite pour le lot nº 1).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot nº 01 – livres pour la jeunesse – livres-CD enfants
Brève description: Lot nº 01 - livres pour la jeunesse - livres-CD enfants
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel : 25 083, 61 EUR HT - montant maximum annuel : 100 334, 45 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot nº 04 – bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Lot nº 04 – bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel : 4 739, 34 EUR HT - montant maximum annuel : 23 696, 68 EUR HT.
Numéro de référence: 14S0006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs candidature :
1) Lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature.
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La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
2) Déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2013.
Ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm .
Contenu de l'offre
a) acte d'engagement par lot, dûment daté et signé,
b) cahier des clauses particulières,
c) descriptif des prestations particulières demandées et critères d'appréciation par lot, dûment complété,
d) mémoire explicatif de l'offre, fourni par le candidat, comprenant :
— des modèles de factures, bibliographie et bons de livraison,
— une liste des éditeurs chez lesquels le candidat a un compte,
— les mesures mises en place, dans le cadre d'une démarche de développement durable, pour le conditionnement des livraisons : utilisation de matériaux issus de matières recyclées et utilisation de matériaux recyclables.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 - la valeur technique (65)
2. 2 - le prix des prestations (30)
3. 3 - les performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département "Marbot", 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: Service commande publique
Mme Lachaud
Téléphone: +33 555937633 📞
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Fax: +33 555937642 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.correze.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0006
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 203-351278
Informations complémentaires
Renseignements techniques :
Conseil Général de la Corrèze - téléphone : +33 555299640 - télécopieur : +33 555299649 - courriel : cjuillardcondat@cg19.fr
Correspondant : Mme Cécile Juillard-Condat
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Corrèze : www.correze.fr ou www.achatpublic.com .
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées :
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention :
Affaire nº 14s0006 - acquisition de livres par le Conseil général de la Corrèze pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales, le musée Jacques Chirac et le service juridique - lot nº.... (à compléter) - ne pas ouvrir ".
Adresse postale de réception et de dépôt :
Conseil général de la Corrèze - service commande publique
Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - BP 199 - 19005 Tulle Cedex
Heures d'ouverture du service pour remise des offres :
- du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
www.correze.fr - rubrique actualités "Les marchés publics" et sur www.achatpublic.com .
Durée du marché ou délai d'exécution
Délai d'exécution : le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an.
Point de départ : notification. La première période part de la notification jusqu'au 28.2.2015.
Type de procédure : appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com .
Critères de sélection des candidatures :
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;
2. Capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2014/S 019-029115 (2014-01-23)
Avis d'attribution de marché (2014-06-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 111-195742
Se réfère à l'avis: 2014/S 19-029115
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation a donné lieu à deux marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : Livres pour la jeunesse - Livres - CD enfants : Montant minimum annuel : 25 083.61 EUR HT - Montant maximum annuel : 100 334.45 EUR HT. Lot 4 : Bandes dessinées adultes et jeunesse : Montant minimum annuel : 4 739.34 EUR HT - Montant maximum annuel : 23 696.68 EUR HT. Les marchés sont reconductibles de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 19 B, annonce n° 181 du 28.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: Librairie Chantepages
Adresse postale: 26 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Librairie Bulles de Papier
Adresse postale: 2 rue Saint Libéral
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 111-195742 (2014-06-10)
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Fournisseurs:
Librairie Bulles de Papier Librairie Chantepages
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés