14nett2

Ville d'Aix-en-Provence

Nettoyage des locaux municipaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Ce marché est susceptible de faire l'objet d'une reprise de personnel, conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-07	Avis de marché
2015-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Chaque lot est conclu pour une période de 9 mois, du 1.4.2015 au 31.12.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Téléphone: +33 442919978 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385735
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics. Concernant la part des prestations à prix unitaires de chaque lot, cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne, ainsi qu'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Une visite préalable des sites pourra être effectuée avant la remise des offres, mais n'a pas caractère obligatoire. Dans un souci de développement durable, il est recommandé aux candidats d'utiliser le mode de retrait sous sa forme électronique. Il est conseillé de consulter la notice sur la dématérialisation jointe au dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – EPCC école supérieure d'art
Brève description:

Ce site situé rue Émile Tavan, a pour particularité de fermer à Noël et tout le mois d'août avec une amplitude horaire possible de 7:00 à 20:00. Ce site accueille du public et certaines tâches doivent être accomplies avant les heures d'ouverture au public. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – pôle administratif
Brève description:

Le pôle administratif est réparti sur différents sites: 17 rue Venel, la maison des syndicats rue des Muletiers et avenue de la cascade, traverse Malakoff. Ces divers services administratifs fonctionnent selon des horaires bureaux de 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux, Hôtel Valori
Brève description:

L'Hôtel de Valori se situe place des Quatre Dauphins. Ces services fonctionnent sur des horaires de bureau 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 6 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – pôle jeunesse
Brève description:

Le pôle jeunesse réparti sur plusieurs sites. Ce pôle comprend l'espace jeunesse situé 37 boulevard Aristide Briand ainsi que la maison des jeunes situé 24 boulevard de la République. Ces services fonctionnent sur des horaires de bureau de 8:00 à 16:30. Il est à noter que la maison des jeunes est fermée une semaine à noël et le mois d'août. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 8 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – mairies annexes et cimetières
Brève description:

Les mairies annexes et les cimetières sont répartis sur plusieurs sites: mairie annexe de Luynes, place de la Libération; mairie annexe de Puyricard, 1 chemin des Écoles; mairie annexe Quartiers Nord, 16 chemin de Saint-Donat; mairie annexe des Milles, 25 avenue Roger Chaudon; mairie annexe du Jas-de-Bouffan, 2 rue Charloun Rieu; mairie annexe d'Encagnane/Corsy, 28 avenue de l'Europe; mairie annexe du Pont de l'arc, Place Sextia Conca; mairie annexe de la Duranne, Forum Georges Charpak; mairie annexe du Val Saint-André, rue Jean Pares; le cimetière Saint-Pierre, avenue des Déportés de la Résistance dans Aix; cimetière des Milles, avenue Marius Requier; cimetière du Grand Saint-Jean, 4125 route du Seuil à Puyricard. Ces services fonctionnent sur des horaires de bureau: 8:00 à16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 25 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – pôle culture
Brève description:

Le pôle culture est réparti sur plusieurs sites et est essentiellement composé des bibliothèques municipales: la bibliothèque Méjanes, située 8-10 rue des Allumettes ouverte avec une grande amplitude horaire de 6:00 à 19:00 du lundi au samedi, parfois le dimanche et les jours fériés ainsi que certains soirs au-delà de 22:00. Ses annexes: la bibliothèque des Deux Ormes située allée des Amandiers au Jas-de-Bouffan et la bibliothèque Li Campanetto aux Milles, 7 rue de l'Église, ouvertes toutes deux du mardi au samedi avec une amplitude horaire de 7:00 à 18:00 et parfois des animations jusqu'à 20:00. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 35 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – espace Mistral
Brève description:

Cet espace se situe 18 avenue Laurent Vibert et fonctionne selon des horaires de bureau: 8:00 à16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 2 500 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – cuisine centrale
Brève description:

La partie administration de la cuisine centrale est située Château Lafarge sur la route des Milles. Les horaires sont des horaires de bureau: 8:00 à16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 2 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – maison administrative des sports
Brève description:

La maison administrative des sports est située au Val de l'Arc. Les horaires d'ouverture de cette structure sont les suivants: 8:00 à 17:00. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 3 500 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – Le Ligourès
Brève description:

Le Ligourès est situé place Romée de Villeneuve. Ces services fonctionnent selon des horaires de bureau: 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 2 500 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – pôle hygiène et santé
Brève description:

Le pôle hygiène et santé est réparti sur plusieurs sites. La direction hygiène et santé publique située monument Sec, 6 avenue Pasteur qui est ouverte de 8:00 à 16:30; les locaux de nettoyage réservés au balayage: avenue Pasteur, à la Mareschale, au parc Villers et avenue Juvénal. Les horaires de fonctionnement sont les suivants: 7:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 7 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – espace Saint-Mître
Brève description:

L'accès à l'espace Saint-Mître se fait par la rue des Robiniers. Les horaires des services concernés sont 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 7 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – maison de la justice
Brève description:

La maison de la justice est située 2 rue Raoul Follereau. Les horaires de bureau sont de 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 2 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – affaires provençales et inspection académique
Brève description:

Les affaires provençales et le Col'Oc sont situés dans le parc Jourdan, ces services sont fermés 2 semaines pendant les grandes vacances et fonctionnent de 8:00 à 16:30. L'inspection académique est située rue de Cuques et ferme toutes les vacances scolaires ainsi qu' à partir du 12 juillet pour les grandes vacances. Les horaires de bureau sont les suivants: 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 4 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux – pôle administratifs des services techniques
Brève description:

Le pôle administratif des services techniques est situé 5-7 rue Pierre et Marie Curie ainsi que l'atelier du patrimoine. L'ensemble de ces services fonctionnent de 8:00 à 16:30. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum fixé à 8 000 EUR HT, sans minimum.

Numéro de référence: 14NETT2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aix-En-Provence, 13100 Aix-en-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser sous peine d'irrégularité les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 joints dans le dossier de consultation (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ce principe s'applique pour un pli dématérialisé ou remis sur support papier.

Si le candidat fait ce choix, il doit transmettre un DC1 (lettre de candidature) et un DC2 (déclaration du candidat) spécifiques à ce marché. La rubrique G du DC2 sera utilisée pour indiquer toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace (liens lisibles et accessibles).

Par ailleurs, les candidats ayant déjà transmis un dossier de candidature lors de la précédente consultation ne sont pas tenus, à l'exception des pièces DC1 et DC2, de fournir une nouvelle fois les documents et renseignements déjà transmis, lesquels demeurent valides.

Les informations suivantes devront notamment y figurer: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Marché financé sur le budget de la ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Chazeau Maurice, élu délégué aux marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_tVG40GClGL 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2° étage
Point de contact: M. Denys Emmanuel
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_tVG40GClGL 🌏
Téléphone: +33 442919650 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_tVG40GClGL 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14NETT2
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2014/S 218-385735 (2014-11-07)

Avis d'attribution de marché (2015-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-100603
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385735
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Le lot 1 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 2 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 3 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum annuel fixéà 6 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 4 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 8 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 5 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 25 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 6 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 35 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 7 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant demarché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 500 EUR HT, sans minimum. Le lot 8 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 9 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 3 500 EUR HT, sans minimum. Le lot 10 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 500 EUR HT, sans minimum. Le lot 11 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 7 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 12 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 7 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 13 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 14 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 4 000 EUR HT, sans minimum. Le lot 15 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 8 000 EUR HT, sans minimum. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 217 B, annonce no 267 du 12.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Informations complémentaires

Les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence.

Le lot 1 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 2 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 3 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum annuel fixéà 6 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 4 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 8 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 5 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 25 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 6 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 35 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 7 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant demarché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 500 EUR HT, sans minimum.

Le lot 8 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 9 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 20.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 3 500 EUR HT, sans minimum.

Le lot 10 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 500 EUR HT, sans minimum.

Le lot 11 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 7 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 12 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 7 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 13 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 2 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 14 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 4 000 EUR HT, sans minimum.

Le lot 15 a été signé le 16.2.2015 et notifié le 19.2.2015, pour un montant de marché à prix mixtes comprenant une part annuelle globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil annuel maximum fixé à 8 000 EUR HT, sans minimum.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 217 B, annonce no 267 du 12.11.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-En-Provence, 13100.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Société Sophenis
Adresse postale: 1 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Trets
Code postal: 13530

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3️⃣

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5️⃣
Nom: Société Onet services
Adresse postale: 595 rue Pierre Berthier
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290

6️⃣
Nom: Société Aixia
Adresse postale: 1 impasse de la Source
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770

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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
13
12

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Source: OJS 2015/S 057-100603 (2015-03-18)

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