14m069ao - rv/Fp - collecte des dechets vegetaux en porte a porte sur les Communes de Cornebarrieu, Seilh et Pibrac. Année 2015, reconductible en 2016, 2017et 2018

Quantité ou étendue

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.La collecte des déchets végétaux en porte à porte s'effectuera selon 2 modes distincts présentés ci-dessous sous la forme de 2 prestations en solution de base :Prestation A : Cette prestation concerne- le ramassage, en benne à ordures ménagères classique, des déchets végétaux sains des particuliers présentés en porte-à-porte, à raison d'une fois toutes les 2 semaines, à une fois par semaine, selon la saison, sur les Communes de Cornebarrieu, Seilh et Pibrac.Soit environ pour :- Cornebarrieu : 1 870 foyers et 630 tonnes/an- Seilh : 720 foyers et 300 tonnes/an- Pibrac: 2 650 foyers et 1 140 tonnes/ansoit un total de 5 240 foyers et 2 070 tonnes par an.La prestation comprend :- 40 collectes par an en porte-à-porte, avec pour chaque commune, une zone de collecte systématique et une zone de collecte non systématique (sur inscription en mairie). Les plans de zonage de collecte des 3 communes sont fournis en annexe au CCTP.- Le transport des déchets jusqu'aux sites de traitement ou transfert suivants :Centre de Transfert de Colomiers (Econotre) - chemin de la Ménude, Plate forme Végéterre de compostage de Léguevin - chemin de la Gaillarde,- tout autre site de dépôt désigné par la collectivité et situé sur le périmètre de l'agglomération toulousaine.- La pesée et le vidage sur la plate forme.prestation B :Dans le cadre de ce marché, cette prestation concernera la collecte systématique (sans inscription préalable) pour les 3 communes dans leur ensemble.La solution de base consiste en une collecte de déchets végétaux en porte-à-porte réalisée selon le planning actuel, à savoir:- le mardi sur Pibrac,- le mercredi sur Cornebarrieu et Seilh