14gpt01-fourniture et livraison de produits ménagers correspondant essentiellement à l'Écolabel européen ou équivalent, d'accessoires et matériels de nettoyage pour les besoins de la ca tpm, en groupement de commande avec l'Epcc Opera
La présente consultation concerne : fourniture et livraison de produits ménagers correspondant essentiellement à l'Écolabel européen ou équivalent, d'accessoires et matériels de nettoyage pour les besoins de la ca tpm en groupement de commandes avec l'Epcc Opera.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et l'epcc OPERA conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée est désignée en tant que coordonnateur. Elle sera chargée de signer et de notifier les marchés, chaque membre du groupement s'assurera par la suite de la bonne exécution pour la part du marché qui le concerne.
Lieu(x) d'exécution : Territoire de la CA Tpm.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - n° 309136À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée du marché toutes périodes confondues, sont les suivantes :1. Produits ménagers et accessoires de nettoyage: TPM: 12 000 EUR HTEpcc Opera: 1 200 EUR HT2. Matériel d'entretien et de nettoyage: TPM: 12 000 EUR HTEpcc Opera: 400 EUR HTChacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21.7.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 21.7.2014.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239📞
Fax: +33 494467230 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067754
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/”
Source: OJS 2014/S 041-067754 (2014-02-24)
Informations complémentaires (2014-02-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-074750
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067754
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2014/S 045-074750 (2014-02-28)
Informations complémentaires (2014-04-04) Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120025
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2014/S 070-120025 (2014-04-04)
Avis d'attribution de marché (2014-08-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de la communaute d'Agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Contact
Téléphone: +33 494938300📞
Fax: +33 494938383 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290337
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/”
Source: OJS 2014/S 162-290337 (2014-08-22)