14gpt01-fourniture et livraison de produits ménagers correspondant essentiellement à l'Écolabel européen ou équivalent, d'accessoires et matériels de nettoyage pour les besoins de la ca tpm, en groupement de commande avec l'Epcc Opera

CA Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne : fourniture et livraison de produits ménagers correspondant essentiellement à l'Écolabel européen ou équivalent, d'accessoires et matériels de nettoyage pour les besoins de la ca tpm en groupement de commandes avec l'Epcc Opera.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et l'epcc OPERA conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée est désignée en tant que coordonnateur. Elle sera chargée de signer et de notifier les marchés, chaque membre du groupement s'assurera par la suite de la bonne exécution pour la part du marché qui le concerne.
Lieu(x) d'exécution : Territoire de la CA Tpm.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-24 Avis de marché
2014-02-28 Informations complémentaires
2014-04-04 Informations complémentaires
2014-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - n° 309136À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée du marché toutes périodes confondues, sont les suivantes :1. Produits ménagers et accessoires de nettoyage: TPM: 12 000 EUR HTEpcc Opera: 1 200 EUR HT2. Matériel d'entretien et de nettoyage: TPM: 12 000 EUR HTEpcc Opera: 400 EUR HTChacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21.7.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 21.7.2014.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067754
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/ Marché à bons de commande Critères d'attributions : critère 2 : valeur technique. Pour le Lot n° 1 : Produits ménagers et accessoires de nettoyage : La valeur technique est apprécié au regard du mémoire justificatif et du catalogue des prix publics, et notée de la façon suivante : — méthodologie de préparation des commandes et livraisons : noté sur 10 points, — mesures envisagées pour la formation des personnels : noté sur 15 points, — qualité des fiches techniques et fiches de données de sécurité des produits listés au BPU : noté sur 12 points, — variété et qualité du catalogue : noté sur 3 points. Soit un total de 40 points maximum. Pour le Lot n° 2 : Matériel d'entretien et de nettoyage: La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et du catalogue des prix public, et notée de la façon suivante : — méthodologie de préparation des commandes et livraisons : noté sur 10 points, — qualité des fiches techniques des produits listés au BPU : noté sur 5 points, — mesures envisagées pour la formation des personnels : noté sur 15 points, — modalité du SAV et des garanties appliqués sur les produits listés au BPU : 10 points. Soit un total de 40 points maximum. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique. Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires : Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la Communauté d'agglomération Direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre Cs 30536 83041 Toulon Cedex 9 Correspondant : Mme Sylvie Raynaud, tél. +33 494055774 Direction de la commande publique tél. +33 494467239, fax +33 494467230 mail : marchespublics@tpmed.org Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://var.marches-publics.info. Horaires d'ouvertures : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante : Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux : Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Direction de la commande publique Hôtel de la Communauté d'agglomération 107 boulevard Henri Fabre CS 30536 83041 Toulon Cedex 9 Horaires d'ouverture Du Lundi Au Vendredi : de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne : fourniture et livraison de produits ménagers correspondant essentiellement à l'Écolabel européen ou équivalent, d'accessoires et matériels de nettoyage pour les besoins de la ca tpm en groupement de commandes avec l'Epcc Opera.
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Un groupement de commandes a été constitué entre la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et l'epcc OPERA conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée est désignée en tant que coordonnateur. Elle sera chargée de signer et de notifier les marchés, chaque membre du groupement s'assurera par la suite de la bonne exécution pour la part du marché qui le concerne.
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Lieu(x) d'exécution : Territoire de la CA Tpm.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Produits ménagers et accessoires de nettoyage.Produits ménagers et accessoires de nettoyage: TPM 12 000 EUR HT.Epcc opera 1 200 EUR (HT).
Produits ménagers et accessoires de nettoyage.
Produits ménagers et accessoires de nettoyage: TPM 12 000 EUR HT.
Epcc opera 1 200 EUR (HT).
Quantité ou étendue: Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Matériel d'entretien et de nettoyageMatériel d'entretien et de nettoyage: TPM 12 000 EUR HT Epcc opera 400 EUR HT.Toutes périodes confondues.
Matériel d'entretien et de nettoyage
Matériel d'entretien et de nettoyage: TPM 12 000 EUR HT Epcc opera 400 EUR HT.
Toutes périodes confondues.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - n° 309136
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À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée du marché toutes périodes confondues, sont les suivantes :
1. Produits ménagers et accessoires de nettoyage: TPM: 12 000 EUR HT
Epcc Opera: 1 200 EUR HT
2. Matériel d'entretien et de nettoyage: TPM: 12 000 EUR HT
Epcc Opera: 400 EUR HT
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21.7.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 21.7.2014.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire : conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 14GPT01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
— déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
* imputation budgétaire de la collectivité.
modalités de paiement :
* articles 86 à 111 du code des marchés publics.
* conditions du CCAG-FCS.
* cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché est soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics pour son lot 1 uniquement produits ménagers et accessoires de nettoyage : au minimum 90 % des produits référencés au bordereau des prix unitaires de A.1 à A.15 devront répondre à un label écologique (écolabel européen, NF environnement, détergence écologique ou équivalent).
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Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Nom du pouvoir adjudicateur: Opera : EPCC
Adresse postale: boulevard de Strasbourg
Code postal: 83000
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://var.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14GPT01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/
Marché à bons de commande
Critères d'attributions : critère 2 : valeur technique.
Pour le Lot n° 1 : Produits ménagers et accessoires de nettoyage :
La valeur technique est apprécié au regard du mémoire justificatif et du catalogue des prix publics, et notée de la façon suivante :
— méthodologie de préparation des commandes et livraisons : noté sur 10 points,
— mesures envisagées pour la formation des personnels : noté sur 15 points,
— qualité des fiches techniques et fiches de données de sécurité des produits listés au BPU : noté sur 12 points,
— variété et qualité du catalogue : noté sur 3 points.
Soit un total de 40 points maximum.
Pour le Lot n° 2 : Matériel d'entretien et de nettoyage:
La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et du catalogue des prix public, et notée de la façon suivante :
— qualité des fiches techniques des produits listés au BPU : noté sur 5 points,
— modalité du SAV et des garanties appliqués sur les produits listés au BPU : 10 points.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique.
Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires :
Toulon Provence Méditerranée
Hôtel de la Communauté d'agglomération
Direction de la commande publique
107 boulevard Henri Fabre
Cs 30536
83041 Toulon Cedex 9
Correspondant : Mme Sylvie Raynaud, tél. +33 494055774
tél. +33 494467239, fax +33 494467230
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://var.marches-publics.info.
Horaires d'ouvertures : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante :
Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux :
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
CS 30536
Horaires d'ouverture
Du Lundi Au Vendredi : de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 041-067754 (2014-02-24)
Informations complémentaires (2014-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-074750
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067754
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2014/S 045-074750 (2014-02-28)
Informations complémentaires (2014-04-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120025
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2014/S 070-120025 (2014-04-04)
Avis d'attribution de marché (2014-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la communaute d'Agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Contact
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290337
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/ N Date de signature du contrat: 1.8.2014 Date de notification: 13.8.2014 N Date de signature du contrat: 1.8.2014 Date de notification: 13.8.2014 Seuil minimum TPM 3 000 EUR (HT) – sans maxi. Seuil minimum EPCC OPERA 3000 EUR (HT) – sans maxi. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 21.7.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 21.7.2014. Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.III du Code des marchés publics. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: parc d'activités de Signes – lot 39 – allée Helsinki – BP 5774
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

2️⃣
Nom: Sas orru
Adresse postale: 267 ZA Les Plantades – RN 97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opera: EPCC
Contact
Point de contact: le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 – BP 40510
Source: OJS 2014/S 162-290337 (2014-08-22)
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