14four06 – Fourniture de colonnes pour la collecte sélective
Syndicat Centre Hérault
Fourniture de colonnes pour la collecte sélective.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Plastic omnium
- • UTPM
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-17 | Avis de marché |
| 2014-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet, BP 29
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org/ 🌏
Courrier électronique: francoisbenard@syndicat-centre-herault.org 📧
Téléphone: +33 467881846 📞
Fax: +33 467881847 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247392
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 31 500 💰
540 000 💰
Brève description: Fourniture de colonnes pour la collecte sélective.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte sélective
Brève description: Lot 1: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte sélective.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
35 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: 1 an renouvelable 2 fois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de colonnes aériennes, anti-feu, pour la collecte sélective
Brève description: Lot 2: fourniture de colonnes aériennes, anti-feu, pour la collecte sélective.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de colonnes pour les huiles de vidanges
Brève description: Lot 3: fourniture de colonnes pour les huiles de vidanges.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de colonnes pour les textiles et chaussures
Brève description: Lot 4: fourniture de colonnes pour les textiles et chaussures.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: fourniture de colonnes enterrées pour la collecte sélective
Brève description: Lot 5: fourniture de colonnes enterrées pour la collecte sélective.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
Informations complémentaires sur les lots: 1 an renouvelable 2 fois.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14FOUR06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault, 34800 Aspiran
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25340323200023
Contact
Point de contact: M. Saintpierre Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet – BP 29
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DmfAh8qX2m 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 138-247392 (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum.Attribution d'un marché pour chaque lot.Marché attribué à un seul opérateur économique.Marché conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.10.2014 jusqu'au 30.9.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet, BP 29
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org/ 🌏
Courrier électronique: francoisbenard@syndicat-centre-herault.org 📧
Téléphone: +33 467881846 📞
Fax: +33 467881847 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247392
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants :
— poste avec AR,
— dépôt contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 31 500 💰
540 000 💰
Brève description: Fourniture de colonnes pour la collecte sélective.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte sélective
Brève description: Lot 1: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte sélective.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
35 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: 1 an renouvelable 2 fois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de colonnes aériennes, anti-feu, pour la collecte sélective
Brève description: Lot 2: fourniture de colonnes aériennes, anti-feu, pour la collecte sélective.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de colonnes pour les huiles de vidanges
Brève description: Lot 3: fourniture de colonnes pour les huiles de vidanges.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de colonnes pour les textiles et chaussures
Brève description: Lot 4: fourniture de colonnes pour les textiles et chaussures.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: fourniture de colonnes enterrées pour la collecte sélective
Brève description: Lot 5: fourniture de colonnes enterrées pour la collecte sélective.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
Informations complémentaires sur les lots: 1 an renouvelable 2 fois.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché attribué à un seul opérateur économique.
Marché conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.10.2014 jusqu'au 30.9.2015.
Numéro de référence: 14FOUR06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault, 34800 Aspiran
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations : budget propre de la collectivité – M14
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25340323200023
Contact
Point de contact: M. Saintpierre Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet – BP 29
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DmfAh8qX2m 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR06
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants :
— poste avec AR,
— dépôt contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420590
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247392
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Plastic omnium
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
2️⃣
Nom: Utpm
Adresse postale: route de Noyon
Commune postale: Coucy-le-Château
Code postal: 02380
3️⃣
4️⃣
Nom: Plastic Omnium
Commune postale: Bruguières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 239-420590 (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420590
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247392
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 137 B, annonce nº 189 du 19.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Plastic omnium
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
2️⃣
Nom: Utpm
Adresse postale: route de Noyon
Commune postale: Coucy-le-Château
Code postal: 02380
3️⃣
4️⃣
Nom: Plastic Omnium
Commune postale: Bruguières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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