14four04 – marché à bons de commande de fournitures d'équipements et de matériels sportifs de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

Dans le cadre de sa compétence «Construction, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire», la CA TPM lance une consultation relative à la fourniture de buts, filets, poteaux et périmètres de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests ainsi que la fourniture de divers matériels sportifs nécessaires pour assurer le bon fonctionnement des ERP sportifs communautaires.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la CA TPM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-25 Avis de marché
2014-12-16 Informations complémentaires
2015-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne nº 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - no 309136.Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous.Lot 1: fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines, et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests, y compris fourniture de produits et accessoires de traçage.Lot 2: fourniture de divers matériels de gymnastique et autres activités, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose et tests.Lot 3: fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers y compris pour les piscines.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.A titre indicatif, les commandes estimées toutes périodes confondues sont les suivantes:Lot 1 160 000 EUR HT.Lot 2 32 000 EUR HT.Lot 3 60 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'Agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405609
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Critères d'attributions: la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif, du catalogue proposé et des fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposées; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en œuvre par l'entreprise pour exécuter les prestations au travers de: Point 1: la qualité et la diversité du catalogue, noté sur 6 points. Point 2: la qualité du service après vente (délais d'intervention, continuité des pièces, formation et conseils d'utilisation, application des conditions de garantie) noté sur 4 points. Point 3: les conditions de garantie sur le matériel (durée de garantie par lot, nature de la garantie par lot: pièces, main d'oeuvre, déplacement) noté sur 4 points. Point 4: les modalités du suivi technique des travaux associés de pose et dépose (contact, fiche de suivi, rapport d'intervention) noté sur 2 points. Point 5: la prise en considération de la notion de développement durable ( présentation des modalités de recyclage, de l'intégration dans la gamme de produits issus du commerce équitable, de la démarche environnementale dans la production des documents de communication et dans la logistique) noté sur 2 points. Point 6: les fiches techniques précises du matériel proposé (caractéristiques et photos du matériel, référence à la norme NF ou équivalent), noté sur 2 points. Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeablesur le site http://www.marches-publics.info Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hotel de la Communauté d'agglomération Direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: M. Ollier Christophe Tél. : +33 494938233 Fax: +33 494467230 Mail: marchespublics@tpmed.org Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://www.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la Communauté d'agglomération Direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Horaires d'ouverture du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la communauté d'agglomération direction de la Commande publique CS 30536 83041 Toulon Cedex 9 Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du CMP. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de sa compétence «Construction, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire», la CA TPM lance une consultation relative à la fourniture de buts, filets, poteaux et périmètres de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests ainsi que la fourniture de divers matériels sportifs nécessaires pour assurer le bon fonctionnement des ERP sportifs communautaires.
Afficher plus
Lieu(x) d'exécution: territoire de la CA TPM.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines, et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests, y compris fourniture de produits et accessoires de traçage.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR sans maximum pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de divers matériels de gymnastique et autres activités, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose et tests.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR sans maximum pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers y compris pour les piscines.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne nº 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - no 309136.
Afficher plus
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous.
Lot 1: fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines, et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests, y compris fourniture de produits et accessoires de traçage.
Lot 2: fourniture de divers matériels de gymnastique et autres activités, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose et tests.
Lot 3: fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers y compris pour les piscines.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
A titre indicatif, les commandes estimées toutes périodes confondues sont les suivantes:
Lot 1 160 000 EUR HT.
Lot 2 32 000 EUR HT.
Lot 3 60 000 EUR HT.
Description des options:
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 14FOUR04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CA TPM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
— déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
- déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Imputation budgétaire de la collectivité
Modalités de paiement:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics
Conditions du CCAG-FCS.
Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché est soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR04
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif, du catalogue proposé et des fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposées; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en œuvre par l'entreprise pour exécuter les prestations au travers de:
Afficher plus
Point 1: la qualité et la diversité du catalogue, noté sur 6 points.
Point 2: la qualité du service après vente (délais d'intervention, continuité des pièces, formation et conseils d'utilisation, application des conditions de garantie) noté sur 4 points.
Point 3: les conditions de garantie sur le matériel (durée de garantie par lot, nature de la garantie par lot: pièces, main d'oeuvre, déplacement) noté sur 4 points.
Point 4: les modalités du suivi technique des travaux associés de pose et dépose (contact, fiche de suivi, rapport d'intervention) noté sur 2 points.
Point 5: la prise en considération de la notion de développement durable ( présentation des modalités de recyclage, de l'intégration dans la gamme de produits issus du commerce équitable, de la démarche environnementale dans la production des documents de communication et dans la logistique) noté sur 2 points.
Afficher plus
Point 6: les fiches techniques précises du matériel proposé (caractéristiques et photos du matériel, référence à la norme NF ou équivalent), noté sur 2 points.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché.
Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeablesur le site http://www.marches-publics.info
Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Hotel de la Communauté d'agglomération
Direction de la commande publique
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon
Correspondant: M. Ollier Christophe
Tél. : +33 494938233
Fax: +33 494467230
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://www.marches-publics.info
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux:
Hôtel de la Communauté d'agglomération
Horaires d'ouverture
du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Hôtel de la communauté d'agglomération
direction de la Commande publique
CS 30536
83041 Toulon Cedex 9
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du CMP. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 230-405609 (2014-11-25)
Informations complémentaires (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date limite de soumission: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431255
Se réfère à l'avis: 2014/S 230-405609
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2014/S 245-431255 (2014-12-16)
Avis d'attribution de marché (2015-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208405
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Durée du contrat: le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la présente notification du marché. Date de notification: 3.6.2015 pour les 3 lots. Le montant des commandes du lot 1 est compris entre un minimum de 5 000 EUR HT et sans maximum. Le montant des commandes du lot 2 est compris entre un minimum de 1 000 EUR HT et sans maximum. Le montant des commandes du lot 3 est compris entre un minimum de 1 000 EUR HT et sans maximum. Les montants seront identiques pour chaques périodes de reconduction Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 229 B, annonce n° 190 du 28.11.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 243 B, annonce n° 270 du 18.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: Casalsport PACA EST
Adresse postale: espace Vernedes n° 7
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480

2️⃣
Nom: Casalsport PACA Est

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2015/S 115-208405 (2015-06-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Aéronefs et spationefs Ballons, dirigeables et autres aéronefs... Ballons et dirigeables Ballons Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Équipements de sports de plein air Équipements de gymnastique Tapis de gymnastique