14fcs007
SDIS 69
Fourniture et aménagement de quatre fourgons pompe-tonne 2000/15 (4 FPT 2000/15) - programme 2014, tels que définis au cahier des clauses techniques particulières, pour le SDIS du Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDIS 69
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-15 | Avis de marché |
| 2014-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons pompe-tonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons pompe-tonne 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 69
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis69.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis69.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167311
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 14FCS007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée en fonction de la grille d'analyse en annexe du règlement de consultation (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Barbanceys Jean-Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis69.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FCS007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jugadm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir les articles L. 551-1 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 096-167311 (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons pompe-tonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons pompe-tonne 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 69
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis69.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis69.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167311
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
I - modalités de conclusion et forme du marché :
1.1 modalités de conclusion :
Ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 33, 39,40 et 57 à 59 du code des marchés publics.
1.2 - forme du marché :
Le marché à conclure est à prix untaire.
Les prestations réalisées pendant la durée de garantie du véhicule, seront exécutées par bons de commande.
II - variantes :
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante
par rapport à l'objet du marché sont tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Les variantes devront apporter des améliorations liées aux évolutions technologiques et à l'évolution concernant la sécurité des personnes sur l'ensemble des aménagements des véhicules. S'il propose une ou des variante(s), le candidat devra les présenter de manière distincte par rapport à la solution de base.
III - délais et durée du marché :
1.1 - Délai :
Les quatre fourgons pompe-tonne 2000/15, objet du présent marché, seront livrés dans un délai maximum de douze mois qui suivra l'envoi du bon de commande par lettre recommandée avec accusé de réception. Le délai de douze mois court à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire.
1.2 - Durée :
Ce marché est conclu pour une durée égale aux délais d'exécution et de garantie sur lesquels
les soumissionnaires s'engagent. Le délai de garantie pour l'ensemble du véhicule ne pouvant en tout état de cause être inférieur à deux ans à compter de la réception sans réserves du véhicule.
IV - liste des documents constituant la candidature :
Se référer à l'article 5.1.1 du RC.
V - liste des documents à fournir constituant l'offre :
Se référer à l'article 5.1.2 du RC.
VI - remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du marché :
Se référer à l'article 8 du RC.
VII - obtenir des renseignements complémentaires :
Des renseignements complémentaires pourront être communiqués aux candidats par le pouvoir adjudicateur au plus tard le mercredi 25.6.2014 avant 16:00 soit six jours avant la date et l'heure limites fixées pour la réception des offres.
Pour les renseignements d'ordre administratif :
Jean-Marc Barbanceys
Email : marchespublics@sdis69.fr
Pour les renseignements d'ordre techniques :
Capitaine Patrick Duchamp
Email : marchespublics@sdis69.fr
VIII - obtenir les documents :
5 possibilités vous sont offerte :
1 - par voie de dématérialisation ( téléchargement du DCE via notre site www.sdis69.fr ;
2 - par e-mail à l'adresse suivante : marchespublics.fr ;
3 - par télécopie au +33 472843837 ;
4 - par courrier au SDIS du Rhône - groupement marchés et assurances (Gma) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
5 - sur place, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés, à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GMA -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon .
IX - modalités de remise des offres au plus tard le mardi 1.7.2014 à 16:00 :
1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du Rc) ;
2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône groupement marchés et assurances (Gma) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GMA -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon.
Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : " Consultation relative à la fourniture de quatre fourgons pompe-tonne pour le SDIS du Rhône - procédure : appel d'offres ouvert - ne pas ouvrir ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.
Attention, il est à noter que les services du SDIS du Rhône seront fermés le jeudi 29.5.2014, le vendredi 30.5.2014 ainsi que le lundi 9.6.2014.
aucun retrait de dossier ni remise de plis ne pourront avoir lieu ces jours-là.
x - date prévisionnelle de notification :
Août 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et aménagement de quatre fourgons pompe-tonne 2000/15 (4 FPT 2000/15) - programme 2014, tels que définis au cahier des clauses techniques particulières, pour le SDIS du Rhône.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Option facultative :
Le dévidoir tournant peut-être proposé en option dans le compartiment hydraulique, en partie haute, à côté de l'autre dévidoir tournant (article 3.1.2 du Cctp). L'enroulement est manuel à l'aide d'une manivelle fixée à proximité. Fournir un descriptif du système.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SDIS du Rhône - groupement logistique - bureau Études - 92 rue du Dauphiné - 69800 Saint-Priest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.
Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur Départemental du Rhône.
Avance :
Une avance de 45 % pourra être accordée et remboursée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
En application de l'article 90 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande.
Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf article 6 de l'acte d'engagement).
Acomptes :
Le paiement des véhicules fera l'objet d'acomptes dans les conditions fixées à l'article 91 du code des marchés publics.
Sûreté financière :
Une retenue de garantie de 5 % sera déduite des prestations à exécuter au titre du bon de commande, dans les conditions prévues à l'article 101 du code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
Afficher plus
Groupement d'entreprises :
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises.
Des sociétés sont considérées comme groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Ces groupements momentanés de sociétés sont admis et pourront prendre la forme de groupements d'entreprises solidaires ou conjoints.
Groupements solidaires :
Les sociétés groupées sont solidaires lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la totalité du marché et doit pallier à une éventuelle défaillance de ses partenaires. L'une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des sociétés solidaires vis-à-vis du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Dans le cas de sociétés groupées solidaires, si le marché ne désigne pas la société mandataire, celle qui est énumérée la première dans l'acte d'engagement est la mandataire des autres.
Groupements conjoints :
Les sociétés groupées sont conjointes lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la part des prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le cadre du marché.
L'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.
Dans le cas de sociétés groupées conjointes, l'acte d'engagement indique le montant et la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
Important : Dans le cas ou les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra obligatoirement déclarer le(s) co-traitant(s) (art 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) en application de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 et de l'article 114 du code des marchés publics.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée en fonction de la grille d'analyse en annexe du règlement de consultation (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Barbanceys Jean-Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis69.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FCS007
Informations complémentaires
I - modalités de conclusion et forme du marché :
1.1 modalités de conclusion :
Ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 33, 39,40 et 57 à 59 du code des marchés publics.
1.2 - forme du marché :
Le marché à conclure est à prix untaire.
Les prestations réalisées pendant la durée de garantie du véhicule, seront exécutées par bons de commande.
II - variantes :
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante
par rapport à l'objet du marché sont tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Les variantes devront apporter des améliorations liées aux évolutions technologiques et à l'évolution concernant la sécurité des personnes sur l'ensemble des aménagements des véhicules. S'il propose une ou des variante(s), le candidat devra les présenter de manière distincte par rapport à la solution de base.
Afficher plus
III - délais et durée du marché :
1.1 - Délai :
Les quatre fourgons pompe-tonne 2000/15, objet du présent marché, seront livrés dans un délai maximum de douze mois qui suivra l'envoi du bon de commande par lettre recommandée avec accusé de réception. Le délai de douze mois court à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire.
Afficher plus
1.2 - Durée :
Ce marché est conclu pour une durée égale aux délais d'exécution et de garantie sur lesquels
les soumissionnaires s'engagent. Le délai de garantie pour l'ensemble du véhicule ne pouvant en tout état de cause être inférieur à deux ans à compter de la réception sans réserves du véhicule.
IV - liste des documents constituant la candidature :
Se référer à l'article 5.1.1 du RC.
V - liste des documents à fournir constituant l'offre :
Se référer à l'article 5.1.2 du RC.
VI - remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du marché :
Se référer à l'article 8 du RC.
VII - obtenir des renseignements complémentaires :
Des renseignements complémentaires pourront être communiqués aux candidats par le pouvoir adjudicateur au plus tard le mercredi 25.6.2014 avant 16:00 soit six jours avant la date et l'heure limites fixées pour la réception des offres.
Pour les renseignements d'ordre administratif :
Jean-Marc Barbanceys
Email : marchespublics@sdis69.fr
Pour les renseignements d'ordre techniques :
Capitaine Patrick Duchamp
VIII - obtenir les documents :
5 possibilités vous sont offerte :
1 - par voie de dématérialisation ( téléchargement du DCE via notre site www.sdis69.fr ;
2 - par e-mail à l'adresse suivante : marchespublics.fr ;
3 - par télécopie au +33 472843837 ;
4 - par courrier au SDIS du Rhône - groupement marchés et assurances (Gma) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
5 - sur place, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés, à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GMA -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon .
IX - modalités de remise des offres au plus tard le mardi 1.7.2014 à 16:00 :
1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du Rc) ;
2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône groupement marchés et assurances (Gma) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GMA -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon.
Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : " Consultation relative à la fourniture de quatre fourgons pompe-tonne pour le SDIS du Rhône - procédure : appel d'offres ouvert - ne pas ouvrir ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.
Afficher plus
Attention, il est à noter que les services du SDIS du Rhône seront fermés le jeudi 29.5.2014, le vendredi 30.5.2014 ainsi que le lundi 9.6.2014.
aucun retrait de dossier ni remise de plis ne pourront avoir lieu ces jours-là.
x - date prévisionnelle de notification :
Août 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jugadm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir les articles L. 551-1 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 096-167311 (2014-05-15)
Avis d'attribution de marché (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 888 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-347964
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167311
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-04 📅
Nom: Gallin SAS
Adresse postale: ZI Les Cèdres Bleus
Commune postale: Nievroz
Code postal: 01120
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir les articles L. 551-1 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 197-347964 (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 888 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-347964
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167311
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Marché notifié le 6.10.2014.
Les véhicules seront livrés dans un délai de douze mois qui suivront l'envoi de la lettre de commande.
Le montant des 4 FPT 2000/15 s'élève à 888 640 EUR HT (222 160 EUR HT l'un).
Ce montant n'inclus ni les frais de cartes grises, ni de ceux du carburant.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 96 B, annonce nº 230 du 20.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-04 📅
Nom: Gallin SAS
Adresse postale: ZI Les Cèdres Bleus
Commune postale: Nievroz
Code postal: 01120
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir les articles L. 551-1 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 197-347964 (2014-10-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)