14adv

Ville d'Aix-en-Provence

Marche d'acquisition de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auto Service Avignon Provence
• Grands Garages de Provence

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-25	Avis de marché
2014-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Lot 1, maximum annuel 320 000 EUR HT.Lot 2, maximum annuel 80 000 EUR HT.Lot 3, maximum annuel 100 000 EUR HT.Lot 4, maximum annuel 100 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 442919989 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104860
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur «achat public.com» (voir lien rubrique 1.1 «adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus») sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation. Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec minimum et maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme. De même, les reconductions (et les prestations similaires) sont considérées comme des options au sens européen du terme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marche d'acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules segment A et B, bicarburation gaz naturel / essence.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations font l'objet d'un marché à bon de commande passé sans minimum et avec un maximum annuel de 320 000 EUR…

… HT.Chacun des lots du marché pourront être reconduits par période successive de 1 an, de manière tacite, pour une durée maximum de reconduction de 2 ans sans que cette durée, reconductions éventuelles comprises, ne puisse excéder une période totale de 3 ans.Les reconductions sont des options au sens européen.Les marchés à bon de commande sont des accords-cadres au sens européen.

… HT.

Chacun des lots du marché pourront être reconduits par période successive de 1 an, de manière tacite, pour une durée maximum de reconduction de 2 ans sans que cette durée, reconductions éventuelles comprises, ne puisse excéder une période totale de 3 ans.

Les reconductions sont des options au sens européen.

Les marchés à bon de commande sont des accords-cadres au sens européen.

Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules segment A et B, électrique
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations font l'objet d'un marché à bon de commande passé sans minimum et avec un maximum annuel de 80 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Berlines segment C «micro hybrides» diesel.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations font l'objet d'un marché à bon de commande passé sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 EUR…

… HT.

Numéro du lot: 4
Brève description: Berlines segment D, Hybrides diesel / électrique.
Quantité ou étendue:

Lot 1, maximum annuel 320 000 EUR HT.

Lot 2, maximum annuel 80 000 EUR HT.

Lot 3, maximum annuel 100 000 EUR HT.

Lot 4, maximum annuel 100 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14ADV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ax-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours selon les modalités de la commande publique. Financement sur le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Délais de fournitures (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
Mlle Juhel Euryale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie d'Aix-en-Provence
Adresse postale: CS 30715
Point de contact: Mme Juhel Euryale
Téléphone: +33 442919650 📞
Adresse postale: Hôtel de Ville - 2ème étage
Hôtel de Ville – 2ème étage, CS 30715

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ADV
Informations complémentaires

Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec minimum et maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme. De même, les reconductions (et les prestations similaires) sont considérées comme des options au sens européen du terme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, téléphone: +33 491134830 Fax: +33 4 91811387
CCIRAL 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, téléphone: +33 491156374, fax: +33 491156190
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Ville d'Aix-en-Provence

Direction des Marchés Publics

13616 Aix-en-Provence Cedex 1

Téléphone: +33 442919650

Fax: +33 442919177

Source: OJS 2014/S 062-104860 (2014-03-25)

Avis d'attribution de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 394 595 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327798
Se réfère à l'avis: 2014/S 62-104860
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Les lots no2 et 4 ont été déclarés infructueux en raison de l'irrégularité de toutes les offres reçues. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 61 B, annonce no 173 du 27.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix en Provence, 13100 Aix-en-Provence

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-04 📅
Nom: Auto Service Avignon Provence
Adresse postale: 145 rue Jacques Demy Zac de la Castelette
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sledermann@bruschetauto.com 📧

2️⃣
Nom: Grands Garages de Provence
Adresse postale: 325 rue Guillaume du Vair
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13547
Courrier électronique: cstader@pgamotors.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

greffe du tribunal de Marseille

22, 24, rue de Breteuil, 13006 Marseille

Téléphone : +33 491134813

Télécopie : +33 49181387/89

Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 186-327798 (2014-09-24)

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